Guide Juridique Commissionnaire De Transport

n tw r e ok enterprise europe enterprise europe Le petit guide des contrats internationaux Les bonnes questions à se poser avant d’exporter/de signer un contrat international 1 Sommaire Introduction : L’importance du contrat dans les relations internationales.....................3 I. Cadre général des contrats internationaux ........................................................ 4 2 1. Quelle langue utiliser ?........................................

du rapport de stage sans les numéros de page et présenté sur une (1) page. RESUME ABSTRACT REMERCIEMENTS SOMMAIRE LISTE DES TABLEAUX LISTE DES FIGURES LISTE DES ABREVIATIONS INTRODUCTION Chapitre 1 L`ENTREPRISE XXXX 1.1. Historique 1.2. Statut juridique de l`entreprise X 1.3. Les Objectifs de X 1.4. Activités de l’entreprise X 1.5. Les parties prenantes dans l`entreprise X Chapitre 2 STRUCTURE FONCTIONNELLE DE L`ENTREPRISE 2.1. Organisation de l`entreprise 2.2. Rôles des différents départements

préalables à l'importation 13 1.2 Les régimes d'importation 14 1.3 L'ouverture d'un titre de commerce extérieur "TCE" 15 2. Le transport et l'emballage des marchandises 18 2.1 Le transport des marchandises 18 2.2 L'emballage des marchandises 24 3. L'assurance transport 26 3.1 Les différentes formes du contrat d'assurance transport 27 3.2 Les garanties de l'assurance transport de marchandises 28 3.3 Les renseignements nécessaires et utiles à la souscription d'un contrat d'assurance 32 4. Le dédouanement

pharmaceutique en France Le marché du médicament Répartition du marché français Médecins et Dentistes : 20% Hôpitaux et Cliniques : 49% Pharmacie : 20% Bio, Cures et Auxil. Médicaux : 7% Optique et Orthopédie : 3% Transport : 1% Le marché du médicament Décomposition moyenne du prix TTC d’un médicament remboursable Importation et exportation La production et les échanges de médicaments Importations Production en France 11,7 milliards d’euros (51% de

le tableau / la figure. LISTE DES ABREVIATIONS AD : Attestation de Destination BSC : Bordereau de Suivi de Cargaison CAD : Commissionnaire Agréé en Douane CT : Commissionnaire en Transport CMN  : Compagnie Malgache de Navigation DAU : Document Administratif Unique DDU : Déclaration Douanière Unique GPCAD  : Groupement Professionnel des Commissionnaires Agréés en Douane PNUD  : Programme des Nations Unies pour le Développement Cette liste retracera par ordre alphabétique, les abréviations

tableau / la figure. LISTE DES ABREVIATIONS AD : Attestation de Destination BSC : Bordereau de Suivi de Cargaison CAD : Commissionnaire Agréé en Douane CT : Commissionnaire en Transport CMN  : Compagnie Malgache de Navigation DAU : Document administratif unique DDU : déclaration de douanière unique GPCAD  : Groupement Professionnel des Commissionnaires Agréés en Douane PNUD  : Programme des Nations Unies pour le Développement Cette liste retracera par ordre alphabétique, les

Spécial transport et logistique Etat des lieux, normes, procédures… Tout savoir sur le secteur Réalisé par Mohamed Benkhallouk Supplément à La Vie éco N° 4 445 du 18 janvier 2008 Ne peut être vendu séparément Directeur de la publication : Fadel Agoumi Spécial transport et logistique S o m m a i r e Professionnalisme et performance, piliers du transport et de la logistique L’externalisation, challenge de la logistique P.4-5 P.12-13 Transport international : l’avis

exportations de biens culturels et l’application de la Convention de Washington sur les espèces de flore et de faune menacées d’extinction ; La surveillance des mouvements de capitaux ; Le contrôle des bagages, du fret, des colis postaux, des moyens de transport ; La protection du consommateur par le contrôle de la qualité des produits alimentaires, le contrôle des normes techniques, la recherche des produits contrefaits, le contrôle des prohibitions ; Des industries locales par : La mise en œuvre d’instruments

1 DU GUIDE PRATIQUE DU RDC DROIT DES AFFAIRES EN RDC ROGER MASAMBA Octobre 2009 2 GUIDE PRATIQUE DE DROIT DES AFFAIRES EN RDC SOMMAIRE INTRODUCTION [1] L’ENTREPRENEUR ET LES NORMES COMMUNAUTAIRES DE LA VIE DES AFFAIRES (DROIT OHADA) (page 8) [1.1] Les normes juridiques relatives à l’entreprise individuelle et sociétale (page 10) [1.1.1] Exercice du commerce (page 10) [1.1.2] Sociétés commerciales et GIE (page 17) [1.1.31] Régimes spécifiques à l’entreprise en difficulté

Quelles innovations ont été apportées au XXs concernant le transport de produits à risques? Axes de recherche Sureté des transports • Transport de matières dangereuses • Transport de produits à fortes valeurs ajoutés Introduction Avec la montée en puissance des échanges mondiaux, il est possible d’utiliser tout type de transport pour tout type de marchandise. Cette mondialisation a engendré des effets pervers tels que vols, violences, malhonnêteté… Certains pays ou entreprises n’ont malheureusement