Hans Gamper

est construite sur la base d’une pyramide de norme(A), et elle intègre un certain nombre de textes de lois(B) ou figure les libertés fondamentales de tous citoyens vivants sur le territoire en question. A)La pyramide des normes : - Théorie de Hans Kelsen : système de norme hiérarchisé, l’Etat est le producteur de cette norme. - Va déterminer l’autorité de la loi. - Elle produit des normes générales et abstraites. - La Constitution est au sommet de la hiérarchie des normes. B)Un grand

diverses. Mais, cet ensemble de règles de droit et d’actes juridiques qui s’impose à l’administration est hiérarchisé, les règles inférieures devant respecter les règles supérieures. Cette vision hiérarchisée des normes juridiques a été élaborée par Hans Kelsen, qui a systématisé cette théorie comme un enchaînement pyramidal, au sein duquel chaque norme trouve son fondement dans la norme supérieure qu’elle doit appliquer et préciser. Devant la multitude des sources du droit qui caractérise notre

Corruptissima republica plurimae leges », boulant tacitement dire : « les lois sont nombreuses quand la république est défectueuse »). A) Une Grundnorm (ie norme fondamentale) élargie : le bloc de Constitutionnalité Hans Kelsen affirme la validité de la constitution comme norme suprême en avançant son postulat positiviste de « norme fondamentale hypothétique ». Jusque là, il était donc simple d’affirmer la supériorité de la constitution française sur d’autres normes

juge devrait donner l’accord au médecin de sauver l’enfant car son acte respecterait les 3 principes d’universalisation et de plus ou pourrait vouloir souhaiter que cet acte devienne universelle. Deuxièmement, selon l’éthique des responsabilités, si Hans Jonas était le juge, il prendrait probablement la même décision que Kant mais pour des raisons différentes. C’est à cause de la responsabilité prospective que le médecin devrait sauver la vie de cet enfant. La responsabilité prospective est le fait

juridictionnelle du droit constitutionel. On va insister sur le rôle du juge. Cet étape n'est pas si ancienne, elle remonte aux années 1920 avec un très grand juriste du XXe s Hans KELSEN. Il va poser deux principes, deux régles qui vont profondément modifier la vision du droit constitutionnel: la 1ere innovation est ce que Hans KELSEN va considerer que le droit est un systeme de normes, une norme étant une régle, fixant un comportement humain dont le non-respect doit entrainer une sanction. KELSEN

Exemple de sujet E1 – Cultures de la Communication Première partie (8 points) Le philosophe allemand Hans Jonas (1903-1993) s’est intéressé à l’influence de la technique sur la civilisation ; dans son livre le plus important, Le Principe Responsabilité (1979), il soutient que le développement de la technique donne à l’homme de nouvelles responsabilités, en particulier envers la nature. L’avenir de l’humanité est la première obligation du comportement collectif humain à l’âge de la civilisation technique

laquelle on met tout ce qui est du droit, qu'on décline de manière particulière ( une norme sera une loi, ou bien un décret ). On précisera que telle ou telle norme est contenue dans une loi ou un décret. La précision inhérente au domaine juridique. Hans Kelsen, juriste autrichien du 20ème, a écrit un certain nombre d'essais sur les normes : « La norme, c'est la signification d'une phrase par laquelle on déclare que quelque chose doit être, c'est un devoir être. » (un devoir être : un sollen; un

• 1. La violence de la nature o a. Difficile société o b. Désir et aliénation o c. L'état de nature • 2. La disjonction de la force et du... o a. Le droit du plus fort o b. Une élaboration naturelle du droit o c. Le calcul de la raison Introduction Le droit apparaît avec la nécessité de régler les rapports entre les hommes. Il crée des obligations et, partant, institue un ordre au sein de la cité. Mais qu'en est-il de cet ordre ? Peut-on envisager qu'il soit le reflet des rapports

et sa justice o absent de la pensée juridique française entre 1804 et 1945 o droit de l’humanité toute entière, droit universel o accessible à l’homme • Théorie de la hiérarchie des normes : o fondé par Hans Kelsen o lié à la théorie de l’Etat de droit o la validité d’une norme, qui est crée conformément à une autre norme, repose sur celle-ci o pyramide : • 1. Constitution • 2. Lois

1 : la norme en général et la norme juridique Le droit est un ensemble de règle ou de normes. Le droit n’est pas l’ensemble mais UN ensemble de règle, il n’en n’est qu’un parmi autres et un système de normes qui apparait tardivement. Texte n°1 – Hans Kelsen, Théorie pure du droit Il dit que la meilleure façon de comprendre une norme est de la comparer. La différence entre ce que quelque chose est (ce que l’on constate, ce que l’on fait l’expérience directe ou non directe). Une norme définit ce