Hans Kohn

Le Gouvernement des Juges « La suprématie de la Constitution n’est effective que s’il existe des règles et des sanctions afin de faire respecter les lois énoncées dans celle-ci », telle est la théorie énoncée par Hans Kelsen au début du XXème siècle. Pour cela, il soutient qu’il est impératif de créer des organes aptes à règlementer la violation de la Constitution. Afin d’y parvenir, il fut essentiel de mettre en place un mode de contrôle conséquent : le Contrôle de Constitutionnalité, même

1ère partie les sources du droit : Qu’est ce qui peut se dire constituer de droit ? Il y a une hiérarchie des normes : HANS KELSEN : théorie pure du droit rattaché au positivisme. (Opposés aux jus naturalisme) -Positiviste : pense que le droit est tel qu’il est édicté dans un endroit donné à un moment donné. La loi ne s’intéresse pas contenu mais seulement on l’applique. -Jus naturaliste : croit au droit naturel (la figure d’Antigone), il y a des règles supérieures au droit positif, aux

de la 2nde G-M. Il créé son propre salon d’exposition en 1946 appelé « Réalités nouvelles ». Mais pourtant il y a un véritable flou conceptuel atour de l’art non figuratif des années 50. * Les personnages comme Georges Mathieu, Camille Bryen et Hans Hartung, peuplent les petites galeries parisiennes. Il y a une nouvelle importance du contact physique avec les matériaux. * En novembre 1951, Michel Tapié organise une exposition appelée « Les signifiants de l’informel » et lance cette nouvelle

On peut constater que les principes d’unité et de souveraineté sont étroitement similaires, en effet dans les deux cas on retrouve le principe d’unité du pouvoir ou de la souveraineté mais aussi le principe d’indivisibilité. Et la souveraineté englobe un troisième principe qui est celui de l’inaliénabilité. La souveraineté dans l’état peut être définie, comme un organe indépendant soumis à aucun contrôle de qui que ce soit et, est muni des plus hautes compétences. La souveraineté est alors le principe

THEME 4 le contrôle de la constitutionalité Définitions : Contrôle : opération qui consiste a comparer un élément a ce qui a été inscrit sur le registre, il s’agit d’un vérification. Il s’agit la de comparer que les lois soient conforment à la constitution. Dans l’expression de contrôle de constitutionalité on a pas seulement la vérification, on a intégré le sens anglais qui signifie diriger, dominer. * 1 : les justifications du contrôle L’existence d’une hiérarchie des règles juridiques

nature le droit, on poussé de nombreux théoriciens du droit à se questionner sur la hiérarchisation de ses sources. Ces théoriciens après de nombreux débat, on choisi d’opter pour une hiérarchie inspirer du normativisme, théorie du droit développée par Hans Kelsen, se voulant dénuée de toute arrière pensée idéologique, qui énonce un système juridique souvent représenter sous la forme d’une pyramide dans laquelle on trouve au sommet le bloc de constitutionnalité (la Constitution), suivi par le bloc de

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des siècles et de ce fait sont apparues comme une obligation incontestée et incontestable et prenant un caractère obligatoire. [...] [...] De novembre plus, grâce la Constitution, les gouvernants seront habilités ce qui, selon la définition de Hans Kelsen, leur donnera le “pouvoir de créer des normes juridiques”. Ces normes créées permettront de diriger l’Etat dans le respect de la Constitution. A partir du moment où des individus sont capables de créer des normes, ils ne sont plus de simples

communauté humaine. Cela signifie que le système juridique se défini par un ensemble coordonné de règle et d’institution selon une conception dominante en la matière ce système J est réputé être hiérarchisé (pyramide des normes). Selon cette conception de Hans Kelsen, la juridicité d’une norme dépend à chaque niveau de la hiérarchie de sa conformité avec une norme supérieure. La loi est valable donc juridique parce qu’elle a été adopté dans le respect de la constitution. Cette conformité à la norme supérieure

émanant de différentes sources, un ordre de hiérarchie est dégagé selon le principe que chaque norme inférieure doit être conforme aux normes supérieures. Cet ensemble forme une pyramide des normes aussi appelée pyramide de Kelsen ; c’est le juriste Hans Kelsen qui a théorisé l’idée de la pyramide. Au sommet de cette pyramide on trouve la Constitution formant le bloc de constitutionnalité avec le Préambule de la Constitution (DDHC 1789 ; Préambule 1946 ; Charte de l'environnement 2004), les articles