Hans Scholl

des siècles et de ce fait sont apparues comme une obligation incontestée et incontestable et prenant un caractère obligatoire. [...] [...] De novembre plus, grâce la Constitution, les gouvernants seront habilités ce qui, selon la définition de Hans Kelsen, leur donnera le “pouvoir de créer des normes juridiques”. Ces normes créées permettront de diriger l’Etat dans le respect de la Constitution. A partir du moment où des individus sont capables de créer des normes, ils ne sont plus de simples

communauté humaine. Cela signifie que le système juridique se défini par un ensemble coordonné de règle et d’institution selon une conception dominante en la matière ce système J est réputé être hiérarchisé (pyramide des normes). Selon cette conception de Hans Kelsen, la juridicité d’une norme dépend à chaque niveau de la hiérarchie de sa conformité avec une norme supérieure. La loi est valable donc juridique parce qu’elle a été adopté dans le respect de la constitution. Cette conformité à la norme supérieure

émanant de différentes sources, un ordre de hiérarchie est dégagé selon le principe que chaque norme inférieure doit être conforme aux normes supérieures. Cet ensemble forme une pyramide des normes aussi appelée pyramide de Kelsen ; c’est le juriste Hans Kelsen qui a théorisé l’idée de la pyramide. Au sommet de cette pyramide on trouve la Constitution formant le bloc de constitutionnalité avec le Préambule de la Constitution (DDHC 1789 ; Préambule 1946 ; Charte de l'environnement 2004), les articles

C’est pourquoi, une forte opposition à l’existence d’un mécanisme de contrôle de conformité de la loi à la Constitution va se perpétuer. Néanmoins, le caractère supérieur de la Constitution, définie selon la pyramide des normes du juriste autrichien Hans Kelsen, donne naissance au courant constitutionnaliste et fait apparaître comme essentiel, l’institution d’un véritable mécanisme de contrôle de constitutionalité des lois par une autorité juridictionnelle. En effet, la suprématie de la Constitution

Introduction basée sur le fait que le Sénat est passé de la droite à la gauche. Il a fallu attendre 10 ans (1981 et 2011). Question Prioritaire de Constitutionnalité sur l'adoption d'un couple homosexuel, décision prise le 6 ocotbre 2010. Contrairement au découpage académique des études de droit, tout est lié. Dans une affaire donnée il faut pour s'en sortir mélanger les différentes sortes de droit. Ce qui importe dans les études de droit ne sont pas les connaissances. Elles sont des moyens

Puisse ce principe s'inscrire au centre de nombreux débats à venir...        (1) Ce qui a sans doute contribué au succès du normativisme ; cf. Ch. Atias, Philosophie du droit, PUF, coll. Thémis, 1999, p. 38, qui observe, à propos de la pensée de Hans Kelsen, que « pour la première fois, un philosophe élaborait une théorie qui paraissait donner raison à l'idée que la pratique se fait d'elle-même ».        (2) « L'ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques placées toutes au même

l'abstraction géométrique de l'entre-deux guerres. C'est un mouvement essentiellement américain. Il trouve ses origines dans l'emigration pendant la guerre des Surréalistes (Masson, Ernst,Dali, Matta) et dans les enseignements de l'expressionniste allemand Hans Hofman et de Joseph Albers avec less théories du Bauhaus Apparition de l’abstraction lyrique 1 )Le premier peintre abstrait et théoricien de l’art non-figuratif, Wassily Kandinsky, réalise sa première aquarelle, Première Œuvre Abstraite : c’est

normatif, on les trouve dans des documents officielles = correspond au droit objectif 2 courant : Positiviste étatique : a été développer par les théoriciens du pouvoir absolue du prince. Ces théoriciens apparissent en même temps que l'état triomphant. Hans kelsen : jurriste autrichien, il s'intéresse beaucoup au positiviste étatique qu'il traduit par un système normativiste : une construction pyramidale dans laquelle les normes s'enchainent selon un ordre hiérarchisé. C'est cette ordre hiérarchiser qui

est assurée par le Conseil constitutionnel, qui est chargé de vérifier le respect, par le législateur, des règles posées dans la norme fondamentale. Description La notion de hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement

qu'un homme doit se comporter d'une certaine façon. Ainsi, l'effet normatif des conventions appelle à recenser au nombre des conséquences de l'engagement des parties la production d'un modèle juridique de comportement auxquelles elles s'astreignent. Hans Kelsen notamment, en rejetant la distinction entre l'obligation juridique et le droit subjectif, place sur le même plan la loi et la convention en énonçant que « lorsque un individu donné est juridiquement obligé ou lorsque des individus sont juridiquement