Histoire Des Institution Publique Depuis 1789

UNIVERSITE JEAN MOULIN - LYON 3 FACULTE DE DROIT Année universitaire 2013-2014 PREMIERE ANNEE LICENCE DROIT Semestre 2 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Série A : C. Gazeau Série B : S. Pillet Série C : Ph. Delaigue Fiche n°1 : L'Ancien régime : fondements du pouvoir royal et société I- Le pouvoir royal A- Jean BODIN, Les six livres de la République (1576) : « I, 1. La république est un droit gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur est commun, avec puissance souveraine […]

société est nombreuse et entremêlée, un phénomène complexe, qui s’inscrit dans la durée : * institutions politiques * idéologie * acteurs du jeu social (les hommes) Une société moderne est une association d’échange volontaire fonder sur le contrat social. La société grec était conçut comme un ordre ou chacun avait sa place déterminer par la naissance. La société moderne à partir de 1789. Histoire des classes sociales : Monter l’évolution des classes sociales et les rapports entre la

Histoire des institutions après 1789 1 (vendredi 13 septembre)   Bibliographie :  marcel morabito => histoire constitutionnel des politique de la France. Fréderic bulche => manuel d’histoire politique de la France contemporaine.  Presse universitaire de France, collection droit fondamentale. Introduction : Objet du cours : exposer les grandes lignes de l’histoire constitutionnelle française depuis 89 : -          Comment ces institutions publique se forment ? (apparition, a partir de quels

Histoire des institutions après 1789. Remarque : Méthode juridique : bonne intro, 2 parties, 2 sous parties, pas de conclusion. Rythme du semestre très rapide. Instabilité politique. La première partie sera consacrée à la partie révolutionnaire, la deuxième partie sera consacrée à la période napoléonienne (1799 à 1814), la troisième partie sera consacrée à la période contemporaine (depuis 1814) 6 manuels classiques : - Dominique CHAGNOLLAUD « Histoire constitutionnelle et politique de

Introduction historique au droit et aux institutions GASPARINI et GOJOSSO LEXTENSO (manuel accompagné de conseils méthodologiques) Histoire des institutions, 1750-1914 Romuald SZRAMKIEWICZ et Jacques BOUINEAU LITEC Introduction historique à l’étude du droit et des institutions Albert RIGAUDIERE ECONOMICA Histoire des institutions et des faits sociaux TIMBAL / CASTALDO Précis Dalloz, LGDJ Histoire des institutions avant 1789 SAINT-BONNET et SASSIER MONTCHRESTIEN Les Institutions de la France sous la Monarchie

PLAN. HISTOIRE DES INSTITUTIONS DEPUIS 1789. Introduction générale : la chute de l’Ancien Régime et l’entrée dans la Révolution de 1789. §1. La crise des institutions. §2. Les causes idéologiques. §3. La crise sociale et économique. Titre 1. La Révolution : la naissance de la France moderne de 1789 à 1799. Chapitre 1. La Révolution à l’œuvre (révision). Section 1. La restauration de la monarchie constitutionnelle, une tentative avortée (1789/91). §1. Les Etats-Généraux de 1789 et leur

Chapitre 1 : L’évolution du rôle de l’Etat en France depuis 1789. Histoire conceptuelle de l’Etat : notions de démocratie, de protection des individus. Pierre Rosanvallon -> Quelle est la spécificité de l’Etat français Il faut décomposer l’action de l’Etat. Il y a au moins 4 rapports à étudier : * Le rapport Etat / démocratie : rapport entre la croissance de l’administration et la modernisation de celle-ci qui tend à être indépendante des institutions politiques, avec la démocratisation du régime

sanctionnées par l’Etat par l’intermédiaire du système juridictionnel et de la force publique. A l’intérieur du droit public une distinction verticale peut être opérée entre le droit international et le droit national. S’agissant du droit international, la plupart des relations juridiques se déroulent dans le cadre de l’Etat, mais les Etats ne sont pas les seuls acteurs du droit international, et celui-ci depuis quelques décennies influence fortement le droit national, si bien que la hiérarchie des

Question centrale de la vie politique: La question centrale de la vie politique est la lutte pour le pouvoir -> élection. La vie politiques est forcément influencée par une société. En effet, le rapprort entre acteurs politiques se déroule dans des institutions politiques, au sein d'un régime politique dans une société donnée. Chaque vi politique est particulière à un moment, à un leiu donné. Régime politque: "un régime politique est, dans un état donné, la résultante du jeu des forces politiques,

Etat et nation : un rappel historique… Les deux concepts d’Etat et de nation évoluent avec le temps. Et l’arrivée de l’étranger est un fait qui n’a jamais laissé indifférent les gouvernants et les populations. C’est une histoire plusieurs fois millénaire. L’Etat antique et la question du particularisme identitaire La Grèce antique est constituée de cités/Etat vivant en autarcie. Quant à la crainte de l’étranger, elle suscite la tentation de l’établissement d’un numerus clausus. Le groupe contrôle