Hiérarchie Des Normes Kelsen

des normes ? « Une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique » a dit Charles de Gaulle dans une conférence de presse le 31 janvier 1964. Cette pensée illustre l'influence suprême que la Constitution exerce sur un État. En effet, chaque société est régie par des règles qui l'organisent. Les différentes normes juridiques qui composent la société sont organisées entre elles de façon cohérente. C'est ce que défini Hans Kelsen dans sa pyramide des normes. En France

autres normes juridiques de l’état. Ainsi, qu’une au sens matériel, fondamentale, qui caractérise, en même temps le contenu essentiel de la constitution et sa place dans la hiérarchie des règles de droit. La notion de suprématie de la constitution, peut apparaître sous la métaphore d’une pyramide, plus connue sous le nom de « pyramide des normes ». Une théorie de Hans Kelsen, juriste autrichien, qui expose sa thèse, selon laquelle chaque normes inférieures doit se conformer aux normes supérieures

constitutionnel ne se situe au sommet d'aucune hiérarchie de tribunaux ni judiciaires ni administratifs. Telle est la définition que l’on peut trouver sur le site officiel du Conseil Constitutionnel Français. D’une autre part, on peut apposer la définition de la Cour Constitutionnelle à proprement parler : « Une cour constitutionnelle est un organe chargé d'assurer la primauté effective de la constitution qui est, selon la théorie de hiérarchie des normes, la norme suprême. Il convient donc, pour assurer

débiteurs . TITRE 2 : LA HIERARCHIE DE REGLES DE DROIT Traditionnellement quand les juristes évoquent la hiérarchie des règles de droit le nom de KELSEN vient tout de suite l’esprit . Kelsen est un juriste autrichien de la fin 19eme il est l’auteur e la théorie de la hiérarchie des normes . Pour Kelsen l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques classé toutes au même rang mais un édifice a plusieurs étages superposés , une pyramide ou hiérarchie formé d’un certains nombres

FICHE L’ordre externe dans la hiérarchie des normes Au début du XXe siècle Hans Kelsen, célèbre juriste autrichien, a théorisé le principe de la hiérarchie des normes. Selon lui, le fondement de l’état de droit repose sur une hiérarchie des normes juridiques, permettant que la puissance de ce dernier soit limitée. Dans ce modèle, chaque règle tire sa validité de sa conformité aux règles supérieures et en cas de conflit entre deux normes le juge doit faire prédominer celle qui occupe le rang

CEM Abdoulaye SADJI Classe : 4e E NOMS DES EXPOSANTES : MAME DIARRA BOUSSO NIANG FATOU BINETOU DIOP MAME DIOGOP DIOUF MADIARIOU DIA INTRODUCTION I. LES PRINCIPESFONDAMENTAUX DE L’ETAT DEDROIT 1. Le respect de la hiérarchie des normes 2. l’égalité des sujets de droit 3. l’indépendance de la justice 4. séparation des pouvoirs II. PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA BONNE GOUVERNANCE 1. La transparence b. Lutte contre la corruption 2. La participation La bonne gouvernance

juridique : Kelsen ( 20 eme) a imprégné les juristes contemporains. Kelsen a essayé de bâtir une théorie pure du Droit ( prétendre une conception du Droit totalement autonome de la morale et religion et aussi de l'Histoire , politique , sociologie , …) veut distinguer l'origine des règles juridiques de ce qui explique le caractère juridique ( fondement du Droit ) . Le droit est dans la logique juridique ( Droit est son propre fondement) : ex ; permis de construire = pyramide des normes de Kelsen, chaque

prévoir un certain nombre de principes, dans cette tâche Kelsen a joué un rôle considérable. A) La hiérarchie des normes : 1. La norme supérieure : Dans la hiérarchie des normes, principe théorisé par Kelsen, la Constitution a une place prépondérante puisqu’elle se trouve tout en haut de cette pyramide. La Constitution est la norme suprême qui a une autorité conséquentes sur toutes les autres institutions de l’ordre juridique. Kelsen lui a donné une place aussi importante car c’est grâce

rapport entre démocratie et état de droit ? La notion d’Etat de droit naquît en Allemagne «  Rechtsstaat » à l’intérieur de la doctrine juridique allemande durant la moitié du XIXème siècle ayant comme principal objectif d’encadrer par le biais de normes juridiques le pouvoir souverain de l’Etat. En France ce concept n’arriva qu’au début du XXème siècle et suscita une grande réflexion et beaucoup de pessimiste

vérifier la conformité de la loi à la Constitution, conformément au principe de la hiérarchie des normes. La hiérarchie des normes classifie les règles juridiques en fonction de leur importance, et les subordonnent les unes aux autres. La norme suprême est la Constitution, qui émane du peuple, souverain dans un Etat de droit. L’Etat de droit est défini, selon Hans Kelsen, comme « l’Etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée