La constitution, norme supreme ?
La constitution de la VI république française, est pour la première fois proclamée le 4 octobre 1958, ce 4 octobre dernier marquera son soixante-cinquième anniversaire, lors de cette date elle atteint alors une longévité supérieure à celle de toutes les constitutions de notre histoire . Une cérémonie de célébration fut organisée à Paris pour l’occasion, en présence du président de la république française, ainsi que le président du conseil constitutionnel qui prononça …afficher plus de contenu…
La notion de suprématie de la constitution, peut apparaître sous la métaphore d’une pyramide, plus connue sous le nom de « pyramide des normes ». Une théorie de Hans Kelsen, juriste autrichien, qui expose sa thèse, selon laquelle chaque normes inférieures doit se conformer aux normes supérieures. Au sommet de la hiérarchie se trouverai la « norme-mère », celle qui commande le système juridique. Cette image de pyramide est remise en question par la doctrine, des philosophes , sur la réelle norme supérieure.
Différents courants de pensées se sont contredis, en prétextant penser, d’un côté, que le droit naturel, tiré de la volonté divine s’imposerait aux auteurs des constitutions, un droit qui ne serait qu’une création de …afficher plus de contenu…
Ce contrôle n’a pourtant été institué que tardivement. En effet, la doctrine de l’époque des Lumières, s’appuyait sur l’idée que l’équilibre des pouvoirs ainsi que le pouvoir exécutif suffisaient à garantir le maintien de la constitution. Le fait que le roi ai l’autorité légitime.
C’est donc plus tard, lors de la répartition des compétences que l’institution d’un contrôle de la constitutionnalité des lois apparu, pour établir une sorte d’autorité, une autorité agissant contre un éventuel conflit.
Le contrôle est effectivement légitime à l’égard de la constitution, car il permet de vérifier