Hydrolienne

d'un changement de mode de vie et de consommation, la recherche n'a pas encore offert d'alternative à court terme aux carburants fossiles. Énergie éolienne, énergie hydroélectrique, énergie géothermique, énergie solaire, méthanisation, énergie hydrolienne, pile à combustible, énergie nucléaire, stockage géologique du dioxyde de carbone sont néanmoins en rapide développement. Le gisement d'économies d'énergie — les négawatts — est encore considérable. • La société civile propose aussi des réponses

sources halieutiques (les ressources de la pêche). Mais l’état à aussi juridiction sur tout ouvrage/installation qui serait construit dans cette zone et toute exploitation économique qui se produirait dans cette zone (lien avec le développement des hydroliennes…). L’état a aussi des droits en matière de protection de son environnement dans cette zone. d) Le plateau continental. Cet espace là est particulier contrairement aux autres car celui là est sous la mer. C’est le prolongement du territoire naturel

entreprises (CFE) ________________________54 1.1.2 La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) _____________56 L'imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER) _______________58 1.2.1 IFER sur les éoliennes terrestres et « hydroliennes » _________________58 1.2.2 IFER sur les usines de production d’électricité nucléaire ou thermique___59 1.2.3 IFER sur les usines de production d’électricité photovoltaïque ou hydraulique________________________________________________59 1.2.4

(IFER). Ces IFER ont été perçus par l’État en 2010. Ensuite ce seront les collectivités locales et les intercommunalités qui en auront perçu le produit à partir de 2011, avec des % complexes. Catégories de réseaux frappées par l'IFER : éoliennes et hydroliennes installation de production d'énergie d'origine nucléaire ou thermique transformateurs électriques stations radio-électriques matériel roulant ferroviaire transportant des voyageurs §2- La dégradation de la fiscalité locale La crise

on découvre de nouveaux projets qui vont changer notre approche de la ville demain : du côté des énergies, le journaliste annonce que des hydroliennes pourraient être posées au fond de la Seine, grâce à une turbine qui exploiterait et stockerait le courant. Un appel à projet a été lancé par la Mairie de Paris pour quatre sites de la capitale. Des hydroliennes de ce type tournent déjà   dans   l’Hudson   River   à   New   York,   et   d’autres   viennent   d’être   installées dans le Saint-Laurent

propriétaires privés diffus. Les technologies de production d’énergies à déployer : Elles sont essentiellement renouvelables (Cf. le groupe de travail ENR) • • • Solaire thermique Solaire photovoltaïque Eolien on-shore et off-shore • • • Hydrolien/marémotrice Biomasse/Energie bois Géothermie L’approche de l’énergie intégrée repose sur le triptyque : • • • Sobriété (usages, diminution des besoins et consommations), Efficacité énergétique (intervention sur l’enveloppe bâti et choix

solaires photovoltaïques ; - Centrales solaires thermodynamiques ; - Centrales géothermiques (Géothermie) ; - Biomasses. (RECORD,2009) IB -B - O LI - Usine marémotrice (Energie marémotrice) ; - Centrale nucléaire (Fusion nucléaire) ; - Hydrolienne (Force des courants marins) ; - Energie maréthermique ; - Energie des vagues ; - Energie osmotique ; - Gazéification de biomasse. (RECORD, 2009) E Four solaire (Energie solaire) ; U - EQ Techniques en développement TH 1.2.1.3. 1

réseaux (IFER) est instaurée à compter de 2010, au profit des collectivités territoriales52 et de l’établissement public « Société du Grand Paris ». L’IFER s’applique à huit catégories de biens (composantes de l’IFER) : les « éoliennes » et les « hydroliennes » ; les installations de production d’électricité d’origine nucléaire ou thermique à flamme ; les installations de production d’électricité d’origine photovoltaïque ou hydraulique ; les transformateurs électriques ; les stations radioélectriques

est instaurée à compter de 2010, au 50 profit des collectivités territoriales et de l’établissement public « Société du Grand Paris ». L’IFER s’applique à neuf catégories de biens (composantes de l’IFER) : • • • • • • • les « éoliennes » et les « hydroliennes » ; les installations de production d’électricité d’origine nucléaire ou thermique à flamme ; les installations de production d’électricité d’origine photovoltaïque ou hydraulique ; les transformateurs électriques relevant des réseaux publics de

GW en éolien terrestre et 150 GW en éolien maritime. ÉNERGIE HYDROLIENNE Parmi les énergies renouvelables, l’énergie hydrolienne est l’une des plus prometteuses avec entre 200 et 300 GW de ressources disponibles, au large de régions à forte densité de population en Europe et Amérique du Nord. C’est une source d’énergie décarbonée et prédictible. Afin de compléter son portefeuille de produits, Alstom est entré sur le marché hydrolien par une prise de participation de 40 % dans la société écossaise