Héritage Romain

droit romain caractérisé par les 3 mots : USUS, FRUCTUS, ABUSUS. La liberté de la terre une fois proclamé entraine des conséquences tout à fait considérables. A partir du moment où on est mettre chez soi on doit pouvoir librement cultivé et pratiqué toute sorte de culture. C’est ce que dit le décret du 28 sep et 6oct 1791 : les propriétaires sont libres de varié à leur grès la culture et l’exploitation de leur terre. Art 4 de ce même décret : le droit de clore et de déclore ses héritages résulte

peut considérer que l’histoire peut être divisée en quatre grandes périodes : - La première période : L’Antiquité : depuis l’invention de l’écriture en 3000 av JC jusqu’à la chute de l’Empire Romain d’Occident en 476. Mais même après l’échec de l’empereur Romulus Augustule, beaucoup d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète. -    La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut

de la Cité et du citoyen 97 Paragraphe 2. La constitution ou politeia et les institutions de la Cité 98 Paragraphe 3. La pensée politique et juridique 100 Section II. Rome 108 Paragraphe 1. La royauté romaine ( 753 – 509 av. J.-C. ) 108 Paragraphe 2. La Res publica ( 509 – 27 av. J.-C. ) 111 Paragraphe 3. L’empire ( 27 av.-565 ap. J.-C. ) 117 Chapitre II. Le droit privé : les fondements historiques et dogmatiques des droits

du droit romain, chrétien et germanique. Section 1 : Les racines historiques du droit français Paragraphe 1; l'héritage romain (suite du paragraphe today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours précédant) La respublica (la chose publique) intronisée par les romains. C'est comme un synonyme d'état, puissance de commandement et d'organisation, distincte de la personne, ou des personnes qui ont la charge de l'exercer momentanément. L'empereur pour les romains doit servir

c’est le reflet d’une société, il évolue avec l’histoire. La Révolution française est une césure pour le droit des biens A/La période prérévolutionnaire 1) Le droit romain des biens *Connait pas le droit subjectif Droit qui s’étale sur presque 20 siècle. On s’intéressé au droit romain classique. Le droit romain ne connait que les actions en justice ; très peu de personnes juridiques étaient capables. C’est le patriarche qui peut agir pour protéger les biens de la famille (père de famille) ;

son mot d’ordre à tous les humanistes : retourner au source « ad fontes » , le grand défi c’est de renouer avec les auteurs antiques et de balayer tout ce qui s’est fait au moyen âge ( mythe d’une époque sombre et barbare ) Rémi Brague, La voie romaine, 1992 (texte dans l’exemplier) : la spécificité de l’Europe c’est qu’elle a trouvé ses gisements de sens hors d’elle-même : antiquité gréco latine + moyen orient biblique (deux civilisations qui lui sont étrangères). Ce sont deux matrices incluses

genre des tâches nouvelles et plus spécifiques. Avec l’essoufflement de cette tendance qui n’a jamais réussi à convaincre vraiment le grand public, le roman des vingt ou trente dernières années se décline en formules diverses qui, incorporant les héritages antérieurs (y compris celui du nouveau roman) témoignent d’une vitalité constante du genre. La prise en compte de ces phases successives conduit à adopter le plan suivant : I – Le roman de la condition humaine a) Fresques et romans-fleuves b)

l’antiquité, les juristes romains définissaient la justice comme l’art du bon et de l’équitable. Justice au sens institutionnel: c’est l’ensemble des institutions judiciaires dont la fonction est de rendre la justice par le respect du droit. La distinction entre droit privé/droit public existait déjà ainsi à l’Empire romain. Un historien romain du nom de Tite Live (-59/17) prétendait que « la loi des 12 tables était déjà la source de tout le droit privé et public ». De plus, les romains sont les inventeurs

Ces termes sont empruntés au latin juridique. Au 11ème siècle en Italie, les juristes bolonais ont en effet redécouvert le droit romain de Justinien. Au 13ème siècle, en France surtout dans le midi du royaume, l'influence des universités se fait sentir dans la pratique judiciaire car les juges formés par celles-ci imposent dans leurs sentences le respect des règles romaines. C'est ainsi par l'intermédiaire de ces juges que ces termes revêtent un sens juridique. Selon le droit de Justinien, l'obligation

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. J.M Carbasse : introduction historique au droit. (dt romain) Michel Humbert : institution pol et soc de l'Antiquité. Jean Gaudnet. - Girard (dt privé romain) Chapitre un : Fondations Romaine. Section I : Une cité à un Empire I - Les repères chronologiques essentiels Rome en 753 av Jc : D’après les analystes romains ça serait la fondation de Rome par Romulus qui aurait tracé un sillon avec une charrue, qui aurait menacé de mort quiconque le franchissait