Héritage Romain

Rome depuis 1054 : même doctrine que catholicisme *latin langue de tous les lettrés, savants et langue de la liturgie *rôle de l’empereur au MA, empereur avait prétention à jouer un rôle supérieur aux différents rois et princes européens héritage empereurs romains, de Charlemagne fin XVe règne seulement sur Allemagne mais prétend à plus de pouvoir que autres princes idéal de 2 pouvoirs : pape : spirituel emepereur : temporel B morcellement *2 monarchies rapprochées : anglaise et française même évolution

l’état. Sphère privée et publique. Il fixe les règles d’organisation de la sphère privée et publique. 1) le droit privé : Les notions : Du droit privé au droit civil. La distinction du droit privé et public est très ancienne, elle vient du droit romain. Privé -> Concerne les intérêts des particuliers, se déploie dans différentes sphères, commercial, consommation. Seul l’introduction au droit civil présente une utilité pour l’étude du droit privé. Plusieurs explications du droit civil : -Réglemente

moyen-âge: 476 au 15e, 16e siècle -la période moderne: jusqu'en 1789 -l'époque contemporaine Partie I: Antiquité, Antiquité tardive et Haut Moyen Age 509 avant JC: apparition de la république romaine chute de l'empire Romain d'occident en 476 ,mais celui d'orient continu jusqu'en 1453. L'empire Romain a beaucoup changé de nature du IV ème siècle jusqu'au VII ème (650) -de 330 à 650 on est dans la période qu'on appelle Antiquité tardive, _476 à1453,1492 ou 1520 selon les avis ,on entre dans

le droit romain, jusqu’à nos jours. I. Remarques préliminaires * L’existence d’un paradoxe dans l’évolution de la famille La famille est l’institution du droit privé qui est à la fois la plus stable et la plus variable, la plus évolutive. C’est, d’abord, une institution très stable car elle résiste à toute modification législative brutale. Rien ne peut modifier la famille d’un seul coup, et pas même une idéologie nouvelle. Exemple : la lutte entamée par les empereurs romains, après leur

créancier un moyen de contrainte direct ou indirect, qui lui permettra d’obtenir satisfaction : il n’y a en effet d’obligation que si le débiteur peut être contraint à s’exécuter, au besoin contre son gré. Rapport de contrainte. Inversement, les Romains désignent dès le 1er siècle av. J. C. par le mot solutio (fait de délier, de dénouer, de libérer) le paiement qui met un terme à l’obligation. Les deux conceptions s’opposent sur la manière de concevoir les rapports entre ces deux éléments. 1)

fruits et de disposer de la chose. ← 1 chose objet du droit I – LE CONTENU DU DROIT DE PROPRIETE Le droit de propriété confère à son titulaire le droit d'user de la chose, d'en retirer les fruits et de disposer de la chose ( Le droit romain parlait de l'usus, du fructus et de l'abusus : • L'usus permet de se servir de la chose, d'en faire usage. • Le fructus permet de profiter des fruits de la chose, c'est à dire de ce que produit la chose comme, par exemple, les récoltes,

l’Eglise, se qui fait que la laïcité s’est mise en place de façon houleuse. Dans l’Orient ancien, on trouve les premiers efforts de codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de

consistance de l’héritage romain est considérable et quand les peuples barbares (germaniques) sont arrivés en Gaulle (3ème 4ème 5ème siècle), ils n’ont pas pu faire disparaître le droit romain par les institutions romaines pour plusieurs raisons : les peuples barbares sont peu nombreux et peu oppressifs, de plus, leur droit et leurs institutions n’étaient pas très attractives car très élémentaires et rudimentaires tandis qu’en face, l’édifice juridique et institutionnel des Romains étaient remarquables

LA RÉPUBLIQUE ROMAINE LES CONFLITS POLITIQUES ET SOCIAUX GUSTAVE BLOCH (1848-1923) - PROFESSEUR À LA SORBONNE PARIS - 1913 LIVRE I — LE PATRICIAT ET LA PLÈBE CHAPITRE I. — Le patriciat § 1. La famille romaine - § 2. La gens - § 3. La cité patricienne. CHAPITRE II. — La plèbe § 1. L'origine de la plèbe - § 2. La situation politique et juridique de la plèbe. Le démembrement de la gens - § 3. La situation économique de la plèbe. CHAPITRE III. — La lutte des deux ordres § 1. Les tribus locales

privé et droit publique; actualisation du Code Civil, Code Civil de 1804, les 2/3 du dispositif sont encore les nôtres, mais ce qui a principalement changé, c'est toute la section sur la famille; dispositif du droit civil parfois recopié du droit romain; souvent débat contradictoire sur l'actualisation du Code Civil, par exemple, lit-on les articles aujourd'hui de la même manière qu'en 1804. Important: 1°Apprendre un fascicule sur l'histoire politique de 1789 à 1815. Chaque régime a une orientation