Héritage Romain

pays ont des similitudes dans la mesure ou tous sont issus du droit romain. Les juristes ont été formé a l’étude du droit romain, ils ont amélioré le droit romain. Ces pays peuvent avoir en commun certaines règles de droit mais aussi certaines institutions mais c’est aussi des manières de raisonnement, de concevoir le droit qui vont être similaires. Droit romain//droit anglais. Le système anglais s’est séparé du droit droit romain et du droit canon. Droit qui s’est formé tout seul, sans tenir compte

exploite le domaine utile. Du point de vue de ses sources, le droit de l’Ancien régime se manifeste par une extrême diversité -> morcellement des sources. A. Le morcellement des sources Le droit romain c’est appliqué depuis très longtemps (après la conquête romaine de la Gaulle) mais lorsque l’empire romain se disloqua au Ve siècle après J-C il y eu une multiplication des sources car il y avait une diversité de peuples soumis à leurs propres lois c’est ce que l’on appelle le système de la personnalité

premier peuplement de la Tunisie est celui des amazighs (hommes libres), comme ils s’appellent eux–mêmes. Ils sont aussi appelés les Numides, ou qualifiés de barbares par les Romains, ou « bar’bar» par les Arabes, ou berbères par les Français. La Tunisie a été aussi une terre d’accueil pour les Phéniciens, les Carthaginois, les Romains, les vandales, les Byzantins, les Arabes, les Turcs et les Français. Cette histoire a largement contribué à l’évolution du droit commercial de ce pays et à l’ouverture d’esprit

travail. 1) Plan général Introduction : L’obligation. Définition. Environnement. Repères historiques. Les leçons du droit romain. Partie I : Origines et développement du droit des obligations. Partie II : Techniques du droit de obligations. Conclusion générale : Le droit des obligations du V° au XX° siècle. 2) Bibliographie élémentaire Gaudemet (J .), Droit privé romain, Domat, Montchrestien, 2000. Gazzaniga (J.P.), Introduction historique au droit des obligations, Collection Droit fondamental

au début du XXe siècle. On préfère la notion de « norme » plutôt que « règle ». Car la règle est droite et impérative. Quant à la norme, c'est un modèle susceptible de degrés. En occident, le droit est indissociable à la règle ; c'est un héritage du droit romain. On parle de droit normatif. Ces règles sont regroupées en institutions juridiques. Une institution juridique se définit comme composé de règles de droit qui réuni en série des relations sociales qui tendent à la même finalité. L'ensemble

tient un rôle primordial. PARTIE 1 : LA SOCIETE FRANQUE, LA NAISSANCE D’UNE NOUVELLE SOCIETE Résulte de la fusion des civilisations gallo-romaines et germaniques. La clef de voûte de cette sté est l'Église. Pour comprendre la sté du V au Xème siècle, il faut étudier les précédents gallo romain et germaniques. Au bas Emp Romain (284-476), la sté romaine est très hiérarchisée mais elle connaît une régression économique très importante en raison de crises → mise en place d'une éco domaniale (éco

nombreuses constructions témoignent également de la place particulière du « droit des biens ». La matière est en prise directe avec la réalité pratique. iii.« Personnes », « Choses », « Biens », « Patrimoine » Les « personnes » : depuis le droit romain, elles sont aptes à être titulaires de droits et /ou d’obligations. Les « choses » : la notion de « chose » n’est pas défini par des textes mais par la doctrine. Le dictionnaire de vocabulaire juridique définie la chose comme « un objet matériel

HISTOIRE DES INSTITUTIONS Introduction Pour étudier l’histoire de l’ancienne France, l’historien du droit utilise un cadre, un découpage commode quelque peu arbitraire, en 3 périodes. •1ère période : 476-987 = Chute de l’empire romain d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge. •2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans. •3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime. L’idée générale du cours du 1er semestre

martiaux dans sa cabine. S’il y avait 6/1102 une chose qu’ils devaient éviter à tout prix, maintenant qu’ils s’apprêtaient à aborder un camp romain potentiellement hostile à bord d’une trirème grecque magique, c’était d’avoir un satyre en jogging, la cinquantaine bedonnante, qui se plante sur le pont et agite un gourdin en criant : « À mort, les Romains ! » La situation paraissait sous contrôle. Même ce mystérieux frisson glacé qui la parcourait depuis le lancement du bateau s’était dissipé, du

Nature de l'obligation [modifier] Origine de la notion [modifier] L'obligation est une notion juridique qui provient du droit romain, et qui signifie « lien étroit » (Ob-ligatus). • Apport de Gaius : Les Institutes de Gaius écrites au 2ème siècle après Jésus-Christ. Les Institutes de Gaius traitent de l'ensemble du droit privé romain (famille, personnes, droits réels, obligations et procédure). Dans son Livre III, Gaius écrit: "Les obligations comportent une division fondamentale