Hérédité De La Succession Royale

PARAGRAPHE 2 : LE GRAND DOMAINE ET LES ORIGINES DE LA SEIGNEURIE Elles forment le cadre de l’économie de l’époque même si la petite propriété n’a pas totalement disparu. Le régime seigneuriale, s’est formé à la suite de l’usurpation par les agents royaux des prérogatives régaliennes. L’apparition du régime seigneuriale s’explique par la théorie du régime domaniale. Le régime seigneuriale provient d’une extension des prérogatives des grands propriétaires sur son domaine : ils ont assurer les taches

influences:Mérovingiens avec Clovis. Carolingiens avec Charlemagne.  France et Allemagne. Bourguignons. Flandres. Charlequin (Espagne & Belgique). Autriche. Pays-Bas. Le cours est scindé en deux parties:Naissance des Monarchies. La Monarchie Royale. Les travaux pratiques But:Apprendre à utiliser les connaissances vues durant les cours. Acquérir le vocabulaire juridique. Acquérir un raisonnement juridique. Ils ont lieu le mardi après-midi par groupe (défini en début d'année).

également les institutions. Nous allons partir de 1789 jusqu'à aujourd'hui. I. Une société d’ordres En 1789, la base de la société est fondamentalement différente de celle d’aujourd’hui. Nous avons tout d’abord le roi et la famille royale. Ensuite nous avons le premier ordre : le clergé, le deuxième ordre : la noblesse. Et enfin, nous avons le troisième ordre : le peuple. La société a une organisation fonctionnelle. L’individu n’existe pas en tant que tel, il n’est jamais séparé

monarchie « tempérée » faite de consultations informelles mais larges caractérisant les Valois y compris les + autoritaires, à la monarchie « absolue » où le devoir de conseil se réduisit à l'entourage politique du souverain. De 1615 à 1789, le pouvoir royal se passa de convoquer les États généraux et, autant que possible, de solliciter les États provinciaux. Peut sembler arbitraire de voir dans règne d'HIV, qui réunit les « notables » dans l'assemblée de Rouen (nov 1596-janv 1597) le pt de départ de cette

L’état absolu apparaît d’un bloc, une entité qui ne change pas. Barbey « être roi » De Clovis à Louis 16. Donne impression d’une continuité excessive. à maitriser les chronologies Janine Garrissson (1559-1598) Le Roy Ladurie, grand historien « État Royal » (1460-1610)  1610 l’assassinat d’Henri IV, et « ancien régime » Joël Cornette « Affirmation de l’État Absolu » (1515-1662) Ouvrages indispensables Michelle Fogel « Les Cérémonie de l’Information » sur les rituels monarchiques, comment le roi parle

ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé

en 987, qui sera remplacée par les Capésiens. Pépin est le père de Charlemagne, qui donne son nom à la dynastie. Avec cette dynastie, le pouvoir royale va considérablement se renforcer & le grand mérite des carolingien est d'avoir continué cette alliance avec l’Église, ils s'entendent très bien, et le meilleure illustration est la pratique du sacre royale → un roi ne peut monter sur le trône que s'il est sacré. C'est une nouveauté, quand Pépin prend le pouvoir, il est sacré et tous les rois à partir

personnes) qui servent pour l’inter-régence Les Comices : ils donnent les décisions du roi pris en accord avec le Sénat. C’est une assemblée de citoyens qui votent les lois et élisent les magistrats. Droit Archaïque : droit élaboré pendant la période royale et les 1ères années de la République Droit formaliste : droit où les règles de fond sont › aux règles de forme Droit rituel : droit exercé à une date précise La Coutume : droit de mémoire qui naît de la répétition constante des faits et gestes des

« usufruit » (définition). Cette idée de bénéficiaire préfigure au nom du fief, les fidèles n'en ont que le bénéfice. D'où la réconciliation avec l’Église en 761. Dès 750, Pépin a adressé une question au Pape «  En France les rois n’exerce plus le pouvoir royal, est-ce un bien ? Est-ce un mal ? ». Même si la réponse du Pape est plus dente mais qu'il est en accord avec Pépin «Il vaut mieux appeler roi celui qui exerce le pouvoir.». Un roi qui renonce à son pouvoir renonce à sa dignité. Aussi ce pouvoir étant

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que