Hérédité De La Succession Royale

institutions mérovingiennes bien qu’il y aura des innovations.Notamment, ils vont restaurer la dignité impériales et l’empire d’occident.Les carolingien vont avoir un territoire de plus en plus étendu, il y aura un défi pour y faire respecter la volonté royale. partie I Les institutions politiques : royauté et empireIl y aura des évolutions dans la conception du pouvoir. Ce car il faut légitimer la nouvelle famille, argumenté, convaincre et faire croire à l’aristocratie du royaume

construire un pouvoir politique stable et construire un royaume politique stable. Les causes du declin progressif de l’empire Romain remontent au IIIeme siècle il subit une triple crise: * Politique: En effet, au Ier et II eme siècle, la succession familiale de l’empire s’etait plutôt pas trop mal passé, au IIIeme, les membres de la garde de l’empereur asssassine l’empereur ou encore on a des conspirations contre les empereurs, on parle de la periode des “usurpateurs” * Economique: la

Rome classique eût été engloutie. * Les Institutes = manuel d’enseignement du droit (promulgué le 21 nov. 533) rédigé par 3 profs. L’ouvrage s’inspire fortement des Institutes de Gaius dont il reprend le plan en 4 livres (personnes, biens et successions, obligations, délits et actions).Grand succès en Orient surtout. * Les Novelles : recueil des 158 constitutions impériales post. au Code de Justinien. Publiées ne grec, apportent souvent des innovations considérables. Prise de recul par rapport

Rome a été crée en 753 av JC. L’empire romain d’occident prend fin en 476 ap JC. L’empire romain d’Orient prend fin en 1453 ap JC. Le droit s’est adapté aux différents régimes politiques. SOUS SECTION, l’ordre politique 1§ La période royale (753-509 av JC) A. La Rome archaïque Une fédération d’habitats (plusieurs villages) est dominée par une aristocratie foncière et par un roi choisi par cette aristocratie. La société est dominée par la GENS (souche, race, famille). La GENS

le royaume de France et non plus des francs. Ce rassemblement est encouragé par l’Eglise catholique. Les français sont désormais unis autour d’un même roi et d’une même foi. La dislocation de l’empire carolingien Selon les lois barbares, la succession se fait en partageant tout entre les fils, y compris les terres ou le royaume. Ce sont les capétiens qui instaureront le droit d’ainesse. A la mort de Charlemagne en 814, il ne lui reste plus qu’un seul fils, Louis le Débonnaire, qui lui succède

(Gondebaud) promulgue une loi appelée la « Gombette », loi la plus connotée droit romain parmi les différentes lois barbares. La dernière loi qu’on ne parvient à dater, est celle de Clovis, roi des Francs saliens qui s’appelle « la loi salique » (loi de succession masculine qui constituera l’une des lois fondamentales du royaume) ou « les lois saliques ». Objectif de toutes ces lois : mettre par écrit les coutumes propres au peuple concerné qui diffèrent grandement de la technicité du droit romain. Le

renforce leur pouvoir. Le monde Franc connait à cette époque une pluralité de loi personnelle et chacun continue d’être jugé selon sa propre loi. Les lois régissent un droit privé qui porte sur l’âge de la majorité, sur le mariage, sur le droit des successions mais ces lois varient selon les territoires et les barbares décident de rédiger ces lois et coutumes. Euric promulgue en 476 un code où se mêlent les solutions romaines et visigotique. En 502 Gondebaud promulgue une loi burgonde, la loi gombette

: C’est aux galeries des glaces (à Versailles). C’est ce nationalisme qui donne naissance à l’Etat. Mais il y a également l’inverse ou l’Etat mène à la nation. D’abord une forme politique, juridique qui va être cristallisé La France. C’est l’Etat royale qui par une unification, une convergence va donner à la révolution La nation. La formation de la nation française : Tout d’abord le mot nation, si au Moyen-âge il vient bien distinguer les regroupes écoliers, il est définit comme entité plus

également une grande importance à l’univers. En 1492, on redécouvre les propriétés de la Terre : elle est ronde, tourne sur elle-même et autour du soleil. Section 1 : Territoire et population Paragraphe 1 : La formation du territoire de l’Etat royal. Le territoire d’un Etat, c’est l’aire géographique sur laquelle il exerce exclusivement sa souveraineté. Le Royaume de France n’était que le champ territorial de la suzeraineté des Capétiens (suzeraineté = autorité de nature contractuelle et de

est le titulaire légitime de la souveraineté · Théorie qui va dégager 2 caractères de la souveraineté du roi selon lesquelles la souveraineté dont titulaire est roi se veut une et un partage a) Le caractère d’unité de la souveraineté royale· selon la doctrine absolutiste enseigné au roi la souveraineté du roi se veut une en ce sens que le roi détient seul entre ses mains tt les pouvoirs ! · Donc ya ps d’idée de séparation des pouvoirs entre législatif/executiuf/judiciaire mais bien au