Hérédité Du Fief

vassaux et notamment engager son armée pour le protéger. Autre obligation, lui rendre la justice, la troisième obligation qui n'est pas obligatoire, l'obligation pour le suzerain de donner un fief (cad une seigneurie qui est à l'intérieur de sa seigneurie) à son vassal. La seigneurie du suzerain est divisé en fief. Comme dans toute relations avec des obligations, il y a des sanctions pour ceux qui ne le respectent pas. Ces sanctions sont plus lourdes pour les vassaux que pour les suzerains. Celles pour

la couronne (chancelier de France, gouverneurs, etc.). Il y a ensuite les charges de grandes juridictions. Ensuite, les charges de finance (ils composaient les bureaux des finances). Ensuite, les charges militaires. Des roturiers qui achetaient un fief emportaient la noblesse au bout de trois générations. La royauté a réimplanté le mécanisme pour que les grades supérieurs de l’armée (à partir de colonel) emportent la noblesse par la charge : c’était un véritable outil de mobilité. A partir de 1750

entre Raoul et Herbert de Vermandois qui veut agrandir son comté. Bientôt Herbert emploie des moyens de forces : rapprochement avec la Germanie, appel aux Normands de Rollon, chantage à la restauration de Charles le Simple ( Herbert détientCharles prisonnier dans son fief). Hugues le Grand, fils de Robert fait alors alliance avec Raoul pour combattre les prétentions d' Herbert. L'intervention du roi saxon Henri Ier sauve le rebelle. En 935, les deux partis signent la paix. Raoul se concentre alors pour étendre son influence

.....................................................8 1. La dévolution de la couronne.............................................................................................8 A) Hérédité et primogéniture.............................................................................................9 1) Hérédité....................................................................................................................9 2) La primogéniture................................................

bien Le fructus = le droit de percevoir les fruits L’abusus = le droit de dispose d’un bien (possibilite de l’aliener (gratuit ou honereux), de le detruire) Le droit de propriete a la periode feodale est demenbree, lorsquune terre devient un fief, les trois elements n’appartiennent plus a la meme personne. Une categorie de bien echappera a cela : les haleux. Les tenures feodales Les origines des tenures Remontent a la fin de l’antiquite, a partir du IVe siecle, les grds

obligations vis-à-vis du vassal : obligation négative => ne pas nuire à son vassal, a ses biens, à sa famille. Mais aussi positive de 3 sortes : →assurer la protection de son vassal, →assurer sa protection juridique, →obligation de fournir un fief. Les seigneurs vont prendre l’habitude de donner des fiefs (territoire) à ses vassaux afin qu’ils vivent et aient des revenus. En cas de non-respect : un certains nombres de sanction par le droit féodo-vassalique. Plus importante du côté du vassal

Quercy (877). Coulaines et Pitres : L'empereur s'engage à traiter ses fidèles avec honneur et sans arbitraire ; à leur permettre de lui signaler ses fautes et ses manquements. Quercy : il reprend les capitulaires précédent et pose le principe de l' hérédité de charge des comtes /!\ b) Mise en œuvre des lois impériales Les capitulaires s'imposent à tout le royaume : logique de territorialité des lois. Le pluralisme des sources ne réussira pas à être dépassé. La vocation des capitulaires est de garantir

française évolue jusqu’à quasiment la divinisation du roi. Idée proposée par Louis XIV « le Roi Soleil » Ceci dit cela ne voulait pas dire que le roi avait un pouvoir arbitraire Caractéristiques : Pouvoir du roi inaliénable Pouvoir se transmet par hérédité (fils aîné) Pouvoir local dans les provinces Cette société n’est pas fondée sur le droit où le bonheur, mais sur le devoir. Devoir qui monte des sujets au souverain, et du souverain à Dieu. Chacun doit accomplir ses devoirs Le pouvoir vient d’en

chargés d’effectuer une tâche bien précise, les voici : Le Don (ou Parrain) c’est le Chef du clan, de la Famille, principal bénéficiaire de toutes les entrées financières et gérant de l'Organisation. Dans une Mafia, le Don arrive à cette place par hérédité, par le sang, il est rare qu'un second couteau monte les échelons jusqu'à une place telle (ce qui a existé, voir le cas d'Al Capone qui avait commencé portier puis est devenu chef de sa propre organisation). Il détient le pouvoir sur son clan. Il

traduire par un terme contemporain, c’est un peu comme une fonction administrative. Le beneficium. Il s’agit d’une dotation à charge de service. Plus tard, on va en parler dans le cadre de la vie sociale de l’Eglise. Au XIème siècle, il s’appelle le fief. Confusion des 2 notions : Les missi dominici sont les envoyés du seigneur (ce sont les représentants du Roi) et sont généralement au nombre de deux. Ils ont pour but d’améliorer le fonctionnement pour faciliter la transmission des informations