Ias 37

Sujet 1.6 Section 23 Revenu © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 1 Section 23 – Survol 2 • La section 23 combine les sujets couverts séparément dans – IAS 18 Revenu – IAS 11 Contrats de construction • The principes de la Section 23 sont les mêmes que ceux d’ IAS 18 etIAS 11 • La section 23 inclut une annexe d’exemples © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Section 23 – Champ d’application 3 • La section 23 couvre

Le cadre conceptuel comptable de l’IASB Michel Méau 1 L’ensemble du référentiel des normes internationales IAS / IFRS comprend Un cadre conceptuel des normes des interprétations L’ensemble des textes élaborés s’applique à tous les comptes qu’ils soient individuels ou consolidés. En Europe, ils doivent toutefois être retenus pour les comptes consolidés des sociétés cotées. La France, pour des raisons fiscales surtout, ne les retient pas pour l’instant pour les comptes individuels

KADID Ainsi que toute les familles BITAT et CHEKROUN A mes amies et surtout pour Jaber, Mouslim, Yacin, Samir… Bien sur à ma très cher binôme Hanane qui m’a été d’un grand soutien tout au long du mémoire. Fateh Table des abréviations PCN SCF IAS IFRS SIC IFRIC IASB US GAAP IASC IASCF SAC FAS FASB STEP JVGAS Plan Comptable National Système Comptable Financier International Accounting Standard International Financial Reporting Standard Standing Interpretation Committee International Financial

; - les effets livrés doivent avoir été endossés. Toute opération qui ne donne pas lieu à la livraison des valeurs, suivant les modalités susvisées, est assimilée à un prêt ou un emprunt, quelle que soit la dénomination utilisée dans le contrat. 37 SECTION 3 : OPERATIONS DE CESSION D’ELEMENTS D’ACTIF 3.7 - COMPTABILISATION DES PENSIONS Les établissements de crédit doivent comptabiliser les opérations de pension conformément aux dispositions énoncées ci-dessous. COMPTABILISATION DES PENSIONS

milliers d’euros) 31/12/2012 Valeur Valeur comptable comptable brute Dépréciations nette Valeur Valeur comptable comptable brute Dépréciations nette CARMA SA 30 501 – 30 501 Fimaser SA 20 700 – 20 700 1 663 – 1 663 1 663 – 1 663 37 – 37 37 – 37 FCT Copernic 2012 – – – – – – FCT Master Crédit Cards Pass – – – Servicios Financieros Carrefour, E.F.C. S.A. La Financière PASS SAS GIE Carrefour Personal Finance Services GIE Geric GIE Chamnord TOTAL CARREFOUR BANQUE – RAPPORT

par exemple, que le Président du Conseil d'Administration doit rendre compte des procédures de contrôle interne mises en place par la société. Cette évaluation sera intégrée au rapport de gestion sur les comptes sociaux et consolidés (L. Art. 225-37). Les Commissaires aux Comptes (CAC) devront apprécier, dans leur rapport, l'évaluation du contrôle interne faite par le Président du Conseil d'Administration. Elle aborde également, le contrôle du fonctionnement des cabinets d'audit et les conflits

dont ils sont gérés Identifier des plans d’action visant à appuyer la gestion des risques Évaluer les processus de prise de décisions et de reddition de comptes Comprendre les besoins d’accès à l’information 35 35 B C A C 35 36 36 36 37 B B A B B B A 37 37 37 38 38 38 39 39 B B B B 39 39 39 40 40 B B 40 40 IV-2 Évaluer les stratégies d’une entité IV-2.1 IV-2.2 IV-2.3 IV-2.4 IV-2.5 IV-2.6 IV-2.7 IV-3 Évaluer les plans d’une entité en matière de gestion des risques IV-3.1 IV-3.2 IV-3.3 IV-3

l’émetteur ; - les effets livrés doivent avoir été endossés. Toute opération qui ne donne pas lieu à la livraison des valeurs, suivant les modalités susvisées, est assimilée à un prêt ou un emprunt, quelle que soit la dénomination utilisée dans le contrat. 37 SECTION 3 : OPERATIONS DE CESSION D’ELEMENTS D’ACTIF 3.7 - COMPTABILISATION DES PENSIONS Les établissements de crédit doivent comptabiliser les opérations de pension conformément aux dispositions énoncées ci-dessous. COMPTABILISATION DES PENSIONS

R e Le , Nr Nr ib(k-1) ir(k-1) Rb(k-1), Lb(k-1) R e Le , Nr Nr ibk irk iek ir(k+1) Rbk, Lbk Dans un repère lié au stator, on aura : L'induction magnétique statorique dans un point M, situé dans l'entrefer est donnée par Bs (t ) = k s ias cos(ω s t − θ M + ϕ Bs ) (5) Le champ tournant rotorique direct, tourne à la vitesse : ωm+ ωr = (1-g)ωs+ gωs = ωs, donc : (6) Brd (t ) = k rd ird cos(ω s t − θ M + ϕ Brd ) Le champ tournant rotorique inverse, tourne à la vitesse : ωm-ωr = (1-g)ωs-gωs

CONTRIBUÉ À LA CROISSANCE L’Asie hors Japon (+ 16 %) et l’Amérique (+ 14 %) ont été particuliè- affectée par le ralentissement observé sur le marché chinois. rement dynamiques. L’Europe (+ 12 %) bénéficie d’une activité sou- Les Autres métiers Hermès (+ 37 %) réalisent une progression tenue dans l’ensemble des pays malgré un contexte économique - (-,0' ƆɄɄ$%*0/ -$ Ʉ*)/-$0 Ʉ!*-/ ( )/ɄdɄ // Ʉ4)mique grâce au succès des dernières collections en or. difficile. Le Japon (+ 7 %) réalise une très