Ias 38 Immobilisations Incorporelles

ultérieurs EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES 24 La conception du compte de résultat Analyse par nature des charges et produits   Analyse par fonction : compta analytique  Prise en compte des charges et produits  Application norme IAS,   Le concept de charge doit être relié à celui de produit, Rattachement des charges aux produits correspondants, plutôt qu’à la période, EXPERTS COMPTABLES SANS FRONTIERES 25 La conception du compte de résultat Distinction activités ordinaires

BP 6495 00.212.37.57.81.05 Téléphone : 00.212.37.57.81.90/91/92/93 Fax : SOMMAIRE Introduction Cadre conceptuel de la comptabilité de l’Etat Norme 1 : Les états financiers Norme 2 : Les immobilisations incorporelles Norme 3 : Les immobilisations corporelles Norme 4 : Les immobilisations financières Norme 5 : Les stocks Norme 6 : Les créances de L’actif circulant Norme 7 : Les composantes de la trésorerie de l’Etat Norme 8 : Les dettes de financement et coût des emprunts Norme 9 : Les

Téléphone : 00.212.37.57.81.90/91/92/93 Fax : 00.212.37.57.81.05 SOMMAIRE Introduction 3 Cadre conceptuel de la comptabilité de l’Etat 4 Norme 1 : Les états financiers 16 Norme 2 : Les immobilisations incorporelles 25 Norme 3 : Les immobilisations corporelles 34 Norme 4 : Les immobilisations financières 50 Norme 5 : Les stocks 57 Norme 6 : Les créances De L’actif Circulant 63 Norme 7 : Les composantes de la trésorerie de l’Etat 69 Norme 8 : Les dettes de financement et coût des

présentés au bilan 38 38 38 38 39 note 7. Résultat par action note 8. Écarts d’acquisition 8.1 Écarts d’acquisition 8.2 Variation des écarts d’acquisition nets 8.3 Pertes de valeurs 39 40 40 40 40 note 9. Immobilisations incorporelles 9.1 Immobilisations incorporelles par nature 9.2 Variation des immobilisations incorporelles nettes 41 41 41 note 10. Immobilisations corporelles 10.1 Immobilisations corporelles par nature 10.2 Variation des immobilisations corporelles nettes 10

comptables se recoupent souvent dans une large mesure et, à partir de 2005, des normes comptables uniformes s’appliqueront dans toute l’Union européenne aux comptes consolidés de certaines sociétés cotées (il s’agit des normes comptables internationales IAS et des normes internationales d’information financière IFRS, telles qu’adoptées par l’UE). 2. Le présent document a pour objectif de recenser les principales questions relatives à l’amortissement fiscal des actifs et de proposer certaines solutions

IFRS & PME : QUELLES SONT LES DIFFICULTES DE LA MISE EN PLACE DES NORMES IAS/IFRS DANS LES PME EN FRANCE ? 1 SOMMAIRE SOMMAIRE ............................................................................................................................................. 2 I. A. 1. 2. 3. B. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. II. A. 1. 2. 3. B. 1. 2. 3. 4. C. III. A. B. LES OBJECTIFS DU REFERENTIEL ........................................................................................................ 3 PRESENTATION

utilisateurs habituels des états financiers des très petites entreprises, des petites et moyennes entreprises, des grandes entreprises, des entreprises faisant appel public à l’épargne Commenter ces affirmations qui figurent dans le cadre des normes IAS : « Comme les investisseurs sont les apporteurs de capitaux à risque de l’entreprise, la fourniture d’états financiers qui répondent à leurs besoins répondra également à la plupart des besoins des autres utilisateurs susceptibles d’être satisfaits

des Normes Comptables CNC: Conseil National de la Comptabilité DMS : Durée Moyenne de Stockage DRC : Délai de Règlement Clients DRF : Délai de Règlement fournisseurs FASB: Financial Accounting Standards Board © Copyright ---Global. Expert---2011 IAS: International Accounting Standard IASB: International Accounting Standards Board IFRIC: International Financial Reporting Interpretations Committee IFRS: International Financial Reporting Standard SIC: Standing Interpretations Committee SWOT: Strengths

quelconques de l'actif, soit en cours, soit en fin d'exploitation". Avec cet article 38-1 du code général des impôts, l'assiette imposable s'élargit aux éléments qui ne relèvent pas de l'exploitation, comme les cessions d'éléments d'actif. La notion de bénéfice net est ensuite affinée dans le second paragraphe du même article 2, et concerne particulièrement les entreprises individuelles. Enfin en 1984, l'article 38 quater du code général des impôts, annexe 3, présente sans ambiguïté la relation

REFLEXIONS SUR LE PROJET DU NOUVEAU REFERENTIEL COMPTABLE ALGERIEN EN RAPPORT AVEC LES NORMES IAS-IFRS SOMMAIRE - INTRODUCTION - PORTEE DES NORMES IAS-IFRS - NATURE, ENJEUX ET IMPACTS DES NORMES IAS-IFRS - PROJET DU NOUVEAU REFERENTIEL COMPTABLE EN ALGERIE - CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE NATIONAL - CONCLUSION INTRODUCTION ❑ La normalisation comptable internationale s’impose de plus en