Imperium

pouvoir très encadré a. Des citoyens au dessus des autres. Magistrat = magistratus vient de magus "d'avantage". D'avantage car le magistrat est plus ou un peut plus que les citoyens. Les pouvoirs des magistrats se définissent par deux termes * Imperium, se serait le pouvoir suprême que seul quelques magistrats ont la possibilité d'avoir (dicteur, consul, préteur) ils sont investit dans l'imperium par une loi lorsqu'ils entrent en charge. On leur remet l'imperium. L'imperium à une origine relieuse

l'empereur qui va faire le droit. Ulpien (juriste) va synthétiser cette vrité dans une formule importante « QUOD PRINCIPI PLACUIT LEGIS VIGOREM HABET » (= « Ce qui plaît au Prince à force de lois »). Les empereurs n'abusent pas de leurs puissance (« Imperium »), puisque ce n'est pas une force arbitraire. Il est censé être guidé par l'utilité public (« Utilita publica »). Dans un premier temps Octave/Auguste et ses successeurs immédiats ont pour objectifs de ménager la communauté romaine, les romains

le consentement au droit & par une communauté d’intérêt. Cette res publica est soumise à un droit différent de celui qui régit les rapports de droit privé, qui est le droit public. B) Imperium, Auctoritas, Potestas Ces trois termes servent à désigner 3 types de pouvoirs au contenu bien différent : - Imperium : désigne un pouvoir absolu. - Potestas : désigne un pouvoir légalement reconnu mais susceptible de recours. - Auctoritas : désigne un pouvoir non organisé par la loi, qui n’est pas reconnu

Sénat républicain. Contrairement au premier triumvirat qui était un accord destiné à rester secret, le second est officialisé par une loi : la lex Titia, votée par les Comices romains le 13 novembre -43. Cette loi donne pour cinq ans des pouvoirs (Imperium) exceptionnels aux triumvirs (le droit de nommer des magistrats, de faire la loi, de commander les légions ...). Les triumvirs sont victorieux des républicains lors de la bataille de Philippes en -42. Marc Antoine se voit accorder le pouvoir sur

possèdent des origines espagnoles ou encore gauloises. De plus les dernières conquêtes sous le règne de Trajan prouve une volonté d'assimiler le pourtour de la méditerranée et d'en faire un espace à la fois latin et hellenistique. L'idéal romain d'un imperium qui s'exercerait jusqu'au limite du monde connu prend sens à cette période du règne antonin. La victoire et l'incorporation de la Dacie par Trajan permet de créer un lien géographique direct entre les cités helléniques de la côte, et un empire romain

nom du peuple français. Le pouvoir du tribunal c'est non seulement de dire le droit juris dictio et la seconde prérogative c'est le pouvoir d'ordonner et lorsqu'on a recours à cette prérogative on a la possibilité de recourir à la force publique imperium. Sont aussi considérés comme des actes juridictionnels certains de juridiction gracieuse. Ce sont les actes qui sont rendu par un juge alors qu'il n'y a pas de litige par ex: le juge homologue un acte dont le contenu a préalablement décidé par les

publique. Les principaux magistrats se sont les consuls qui exercent la fonction gouvernementale, ils sont choisis chaque année parmi les chefs de grandes familles et ils ont hérité du pouvoir des anciens rois pouvoirs qu’on appelle imperium. Ils exercent cet imperium à 2. A côté des consuls il y a d’autre magistrats notamment les préteurs qui sont chargés de l’administration de la justice, il y a également les senseurs se sont ceux qui recensent les citoyens et qui veillent à la sauvegarde des mœurs

La fction recouvre : - l’action de dire le droit (la « juris dictio » origine latine).  Cette action consiste à affirmer quelle application de la norme juridique va mettre fin au conflit. - c’est le pouvoir de commandement qui appartient au juge (imperium en latin). Ce pouv qui distingue le juge de tte autre tiers qui pourrait intervenir  le juge qui a dit le droit ordonne ensuite que l’on se soumette sa décision peut aller jusqu’à utiliser la force physique pour contraindre une personne d’appliquer

suprême ». L’origine de l’impérium est religieuse. Il va prendre, lors de son élection, les auspices. Il a donc une légitimité sacré et publique (élu). -> Imperium domi : donne aux magistrats le droit de convoquer les assemblées populaires, le droit d’emmètre des édits. Et enfin, le droit d’emprisonner les citoyens et de les punir. -> Imperium militiae : donne aux magistrats le droit de commander l’armée, le droit de vie et de mort sur les soldats. Le droit de célébrer les triomphes. - Potestas (censeurs

un monopole de l’état, la justification du monopole est une idée très ancienne (toute justice emmène du roi, aujourd’hui repris puisque les jugements sont rendus au nom du peuple français). La juridictios en latin est le pouvoir de dire le droit. Impérium en latin c’est un pouvoir de commandement. Le juge devient un pouvoir de commandement parce qu’il ordonne que tout soit mis en ordre pour que cette décision soit exécuter par la force publique. Conséquences de ce principe : Seul le juge instituait