CM Orga
THOMAS JULIEN.
INTRODUCTION :
L’OJ présente une grnde variété qui s’organise autour de deux gr ordres de juridiction :
Judiciaire.
Administratif.
A ces deux pôles se sont ajouté depuis qq décennies des juridictions internationales et surtout une juridiction constitutionnelle.
Ces juridictions ne présentent pas l’intégration de OJ mais c’est l’essentiel qui fera partie de ce cours.
Une relation existe entre ces juridiction que nous allons démontrer.
Juridiction : à la fois un organe (tribunal, cours…), peut aussi s’agir d’un ensemble d’organes (ensemble des tribunaux) c’est ce qu’on appelle l’aspect organique.
C’est aussi une activité, une fct (fct juridictionnelle), fct exercer par les juridictions.
1) Introduction à l’étude de l’OJ française.
Lorsque que utilisé le terme juridiction on utilise à la fois des organes et des fct.
Nous parlerons ds un premier temps de la fct juridictionnelle puis les sources de l’OJ.
A) La fonction juridictionnelle.
Nous allons déterminer son objet et ses caractéristiques
Chapitre 1 : l’objet de la fct juridictionnelle : mettre fin au conflit.
Le droit est un outil de la vie en société : création humaine qui est voué à avoir une fonction pour un besoin.
Son but est de répondre à qq caractère de la vie humaine :
Grégarité (vivre en groupe).
Proportion au conflit.
D’où la nécessité de trouvé les moyens pour mettre fin au conflit : il y a un moyen assez simple se faire justice à sois même, ou obtenir réparation (reprendre un bien, vengeance). Simplement cette méthode à des limites ordres, menace pour la société problème sans fin, vengeance entraine une autre vengeance menace la société.
Arrive le droit sa fct : guider les conduites par la règle afin d’empêcher les conflits, mais aussi de résoudre les conflits si li survienne malgré tous.
2 aspects principaux du