Imperium

notion d'IMPERIUM va survivre pendant toute l'histoire de Rome. Elle apparait a l'époque royale, s'adapte sous la République et s'épanouit sous l'Empire. Cet IMPERIUM est un pouvoir laïque, a la fois civil et militaire. Ce pouvoir est total, non partagé et sans appel. Plus grave encore, il est non strictement défini. L'expression ultime de cet IMPERIUM est le pouvoir, pour son détenteur,  de pouvoir faire mettre a mort un citoyen romain. Celui ci est de deux types - civil, a l'intérieur du POMERIUM -

le 2eme s ap JC Gaius donne aux const impériale une autorité comparable aux anciennes lois votées par le peuple Selon Ulpien par la lex Regia le peuple confère à l'empereur toute sa puissances ( potestas ) et tout son pouvoir de commandement ( impérium) ce qui plait au prince par force de loi. 2) Bas empire ou dominat : l'empereur, unique source du droit. La question se pose de savoir si le prince est soumis a la loi qu'il fait ? Deux conceptions s'opposent : - l'empereur devient l'unique

temps de guerre…). Il avait la capacité de décidé de tout à l’intérieure de la cité. 3) le peuple Dans la manière de définir le Princeps, il y avait toujours la référence au peuple. Cette référence se faisait par la « lex curiata de imperium » va concrétiser l’imperium majus du Princeps et dire « que tous ses actes soient tenu pour conforme aux droits, et ratifiés comme s’ils avaient été fait par ordre du peuple ou de la plèbe ». Ainsi, il y a une délégation du pouvoir du peuple dans

Seulement ce qui fait partie des prérogatives de puissance et de souveraineté de l’Etat va permettre d’échapper La deuxième question relative à l’immunité d’exécution, qui protège les biens de l Etat étranger de l exercice par le juge du for de son impérium, Un acte de contrainte à l’égard de ces bien la peut être considéré comme un acte attentatoire à la souveraineté de l’Etat, L’immunité de l’exécution protège l’Etat étranger dans la mise en œuvre des mesure exécutoire, elle va empêcher le juge

désobéissance par la peine de mort le citoyen qui en était victime pouvait faire appel au peuple devant les comices centuriates. A partir de cette date le magistrat en pratique de peur d’être désavoué n’a plus sanctionné par la mise à mort. Cet imperium va de paire avec l’auctoritas : c’est le pouvoir suprême pour certains magistrats : le consul qui est le magistrat le plus important en dignité, il mène ses troupes à la guerre et a un pouvoir judiciaire. La séparation des pouvoirs n’existe pas à

une mesure prise dans le cadre des missions de souveraineté et de police d’un Etat face à un bâtiment qui constitue un danger pour la sécurité de la navigation ou pour l’ordre public en général. L’Etat agissant jure imperii (dans le cadre de son imperium) prend ainsi conformément au droit interne et international la décision d’immobiliser d’autorité le bâtiment sans passer par les voies judiciaires. Au contraire, le terme « saisie » désigne l’immobilisation d’un navire obtenue en justice par un

république oligarchique, les familles patriciennes vont s’approprier le pouvoir, -Les magistrats : fin de la royauté, le pouvoir va passer du roi à deux consuls qui sont nommés pour un an, ils héritent du pouvoir royal suprême, ce pouvoir s’appelle « imperium ». Les consuls commande l’armée, peuvent convoquer le sénat, les assemblées. Comme il y a eu un coup d’état, il y a une peur d’une royauté et donc ces consuls vont avoir un pouvoir limité dans le temps, un an seulement. On va créer d’autre magistrats

atum emmener => deduco is ere duxi ductum émouvoir => moveo es ere movi motum empêchement => impedimentum i n. empêcher => cohibeo es ere bui bitum, impedio is ire ivi itum empereur => imperator oris m., princeps cipis m. empire => imperium ii n. emplir => impleo es ere plevi pletum employer => adhibeo es ere ui aitum emporté => vehemens entis emporter => aufero fers ferre abstuli abla => empreinte en => in + acc. (prép.), in + abl. (prép.) en arrière => re- (préf

détiennent le pouvoir à Rome, ils sont élus pour un an. Les principaux, au sommet sont les consultes (magistrats qui dirigent la cité et prennent la tête des armées en temps de guerre). Les consules ont un pouvoir de commandement suprême, appelé Imperium. Parmi les magistrats importants, les prêteurs chargés d’organiser les procès civils. Le peuple (≠la plèbe) est l’ensemble des personnes qui participent aux assemblées (citoyens hommes) organisées de façon différente selon la question traitée, ces

de sa DIGNITAS. Les légistes se fondent sur ces coutumes et le droit romain pour construire la notion de souveraineté alors que le droit romain n’avait pas définit la notion de souveraineté mais le droit romain connaissait cette notion auctoritas imperium. Au milieu du 13e siècle, jean de Blanot romaniste est docteur en droit romain mais aussi en droit canonique et il va utilisé le corpus juridique romain pour l’adapter, il fait partie des commentateurs qui font suite aux glossateurs. Les commentateurs