Incivilité Routiere

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE INSTRUCTIONS SUR LES CARACTERISTIQUES GEOMETRIQUES DES ROUTES DE RASE CAMPAGNE EDITION 1995 SOMMAIRE 1ère PARTIE – 1.1– 1.2– 1.3– 1.4– GENERALITES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Méthodes de programmation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Sécurité routière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6 Domaine d’application .

Sommaire L’objectif de l’enquête 1. La prévention routière a-t-elle réellement un impact sur le comportement des usagers de la route ? 2. Une recherche documentaire approfondie A. L’évolution du nombre d’accidents de la route en France B. Les différents types de prévention en France C. Les acteurs de la sécurité routière D. Quelques témoignages 3. La planification de notre projet La méthodologie de l’enquête 1. La sélection de l’échantillon 2. Le

route En dehors de la nature du sol et de la profondeur de la conduite nous avions deux autres principales contraintes : le passage de routes et le passage de rivière. 1/ Routes : Les passages de route ne sont pas très difficiles à réaliser. Le terrassement est le même qu’en plein champs, les seules différences sont les dispositions de sécurité à prendre. Tout d’abord on ne fait pas une tranchée dans une route comme on en a envie. Il faut d’abord 10 demander l’autorisation aux autorités compétentes

et enfin ce code serait-t-il en mesure d’inverser la tendance haussière des accidents de la circulation qui est de 3% à 5% annuellement. * Les dispositifs du code : Le nouveau code institue une nouvelle réponse à la question de la sécurité routière et ce en prévoyant un certain nombre de règles qui sanctionnent les mauvais comportements et qui participent à l’établissement d’un nouvel « ordre collectif ». 1- Renforcement des obligations : Le code a instaurer un système progressiste des

Cindy FRANCAIS 3*A HELLIO note: observation: signature: Stage Journal de Bord 1er jour- mercredi 3 mars J'ai fait mon stage à la sécurité routière ou DDTM ( Direction Départemental du Territoire et de la Mer ) à Saint Brieuc, pas loin de la «Croix St Lambert». L'aspect extérieur de l'entreprise était fait de vieux batiments, les locaux étaient ancien, mais l'accueil était neuve, elle a été refaite, il y a un an environ. Le carrelage était bleu et blanc, le contour des fenêtres

Les responsabilités en cas de non-port, passagers mineurs ou majeurs. - Les sanctions applicables (Voir code de la route) Répression : citez les peines encourues en cas de non-port de la ceinture de sécurité. Citez les routière. Insistez sur les campagnes de la sécurité routière concernant le port de la ceinture de sécurité à l’avant, àsièges enfants. L’entretien des surfaces vitrées du véhicule et des rétroviseurs. L’installation des et la réglementation

ECJS Sécurité routière : L’alcool au volant. On compte en France métropolitaine en 2009, 72 315 accidents corporels dont 3956 mortels et 90 934 blessés. Depuis 2002, la mortalité sur les routes en France a baissé de 44,8 % notamment grâce à la Sécurité Routiere qui, en Europe, a sauvé 79 000 vies depuis 2002. 163 336 condamnations pour conduite en état d’ébriété en 2007. 30 % des accidents mortels sont dus à l’alcool, un conducteur ayant dépassé le seuil légal de taux d’alcool dans le sang.

Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves Loi sur les transports (L.R.Q., c. T-12, a. 5, par. a) CHAPITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Le transport des élèves visé aux articles 229, 454 et 461 du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C-24.2), s'il n'est pas intégré au service de transport en commun d'un titulaire de permis de transport urbain au sens de l'article 22 du Règlement sur le transport par autobus édicté par le décret 1991-86 du 19 décembre 1986 ou d'un

8 K 5 $ NON RÉSIDENT AGÉ DE MOINS DE 18 ANS PERMIS N° PROVINCE/ÉTAT 9 7 PROVINCE/ÉTAT MARQUE B VÉHIC. IMMATRICULA TION TEMPORAIRE MODÈLE ANNÉE ESSIEUX DÉCLARÉS MASSE NETTE DÉCLARÉE kg C CODE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ARTICLE RÈGLEMENTMUNICIP RELATIF À LA AL CIRCULA TION OU AU STATIONNEMENT Titre: RVR 35-2002 (PAIX PUBLIQUE) CODIFICATION $ AUTRE LOI OU RÈGLEMENT 0 0 3 RM 4 6 0 CODE DÉFENDEUR CODE VÉHICULE DESCRIPTION DE L'INFRACTION

INTRODUCTION PAGE…….. 3 DOCUMENT 1 : L’enseignement des langues régionales à l’école PAGE ……..4 DOCUMENT 2 : La signalisation routière bilingue PAGE…….. 5 DOCUMENT 3 : Proposition de loi constitutionnelle PAGE……...6 et 7 CONCLUSION