Institut national de la propriété industrielle

Institut supérieur d’assurance et de gestion Thème de recherche : -management de la qualité -normalisation nationale Fait en septembre 2010 par : GOUMIRI YACINE KHELIL Sommaire *Introduction : *Définition du Système de management de la qualité : *Définition du système de management de la qualité par L’ISO9001 : *Définition d’un processus : *Les huit principes de management de la qualité : *Intérêts de la certification du système de management de la qualité : *Observation :

Home > Atlas des marchés > Tunisie > Accès au marché Accès au marché Tunisie Imprimez la page Distribuer un produit | Les procédures d'accès au marché | Organiser son transport de marchandises | Identifier un fournisseur | Les normes | La propriété intellectuelle Distribuer un produit L'évolution du secteur Au cours des dernières années, le secteur de la distribution moderne a connu un développement profond. En l'espace de cinq ans, trois nouvelles enseignes internationales ont pénétré

 Chapitre 9-1 : L’entreprise individuelle 3 difficultés : Protection de l’idée : INPI (Institut national de la propriété industrielle) Quel statut juridique ? Quelles sont les risques éventuels ? I) Qu’est-ce qu’une entreprise individuelle ? Introduction : Définition : 3 Critères : La volonté de diriger seul : Décision sans partage du pouvoir. Formalité de création la plus simple : CFE (Centre de Formalité Entreprise) Apports de l’entrepreneur et des responsabilités engagées, Nature (Terrain)

|Informations sur les concurrents | |ARIST : agence régionale pour l'information scientifique et technique |Informations sur les projets industriels à l'étranger, diffusion | | |d'informations techniques | |ADIT : agence pour la diffusion de l'information technologique

privilégiées depuis la politique de réforme et d’ouverture impulsée en 1978 par Deng Xiaoping et les zones du centre et périphériques. Cet objectif de rééquilibrage est inscrit dans le 12ème plan quinquennal qui a été approuvé par l’Assemblée populaire nationale (APN) en mars 2011 pour la période 2011 – 2015. Ainsi, Chengdu s’affirme de plus en plus comme un grand centre de transport ferroviaire et de logistique de la Chine centrale et de l’Ouest du fait des investissements accrus dans les infrastructures

physique ou morale) dans l’exercice de son activité commerciale et qui permet de la distinguer d’autres entreprises qui exercent des activités commerciales identiques ou similaires. Article 177 de la Loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle « On entend par nom commercial l'appellation distinctive ou le signe distinctif sous lequel est exploitée une entreprise ». Article 35 du code de commerce : « …Toutefois le dépôt d'un nom de commerçant ou d'une dénomination commerciale

Le premier, Dung-An Wang (celui que j’ai joint pour lui demander son autorisation) est professeur associé à l’Institute of Precision Engineering (IPE) de la National Chung Hsing University. Il a effectué des études en Génie mécanique en Chine (Bachelor of Science à la National Sun Yat-Sen University, Master of Science à la National Taiwan University) puis aux États-Unis (Doctor of Philosophy in Mechanical Engineering à l’University of Michigan). 5 Le second, Nine-Zeng Liu, est apparemment

certains masques. Talc Carbonate de calcium Carbonate de magnésie Chlorure de magnésium Chlorure de sodium Kaolin Oxyde de titane Stéarates Oxyde de zinc Amidon de riz 5- Définissez les sigles suivants (2 points) : a. I.N.P.I : Institut National de la Propriété Industrielle b. E.E.N. : Excipient à Effet Notoire c. B.U.M : Bon Usage du Médicament d. DGCCRF : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

devenir des organisations est maintenant largement reconnu comme dépendant de leur capacité à créer et à gérer leurs connaissances. Toutes les fonctions managériales sont désormais concernées par cette évolution. La recherche académique tant au plan national qu’international a mis en évidence la plupart des enjeux liés à la valorisation du patrimoine de connaissance des organisations : identification, taxonomie, mesure, valorisation et plus généralement management. Les responsables d’entreprises eux-mêmes

produits par l'un des États membres de l'Union européenne. AB : Agriculture biologique, est un label de qualité français basé sur l'interdiction de la chimie de synthèse. Il permet d'identifier les produits issus de l'agriculture biologique.[2] Propriété du ministère français de l’agriculture, la marque AB est définie par celui-ci[] et promue par l'Agence bio[]. Label rouge : A pour but de défendre et développer les produits agroalimentaires de qualité au moment de l'industrialisation de l'agriculture