Institutes Justinien

Sujet :  l’évolution du droit romain sous l’empire. Le droit romain est un droit qui s’est adapté à quatre siècles d’existence. En droit on considère que l’empire romain c’est étendu de 27 avant Jésus-Christ à l’an 565 avec la mort de justinien, mais il faut préciser que l’empire d’occident lui, cesse d’exister en 476. l’empire romain s’étendait sur de vaste territoires et ce sur une longue période, ce qui a poussé le droit à s’adapter. Mais la question est de savoir si on ne peut réunir

Comme le Code Théodosien, le Code de Justinien (divisé en XII livres pour rendre hommage aux XII Tables, fondatrices du droit romain) est un recueil de constitutions impériales, mais la mission confiée à l'équipe de Tribonien était d'une autre ampleur. D'abord du fait de la période : de Hadrien à Justinien (du IIe au VIe siècle). Il fallait en outre, après avoir divisé les matières en livres et en titres, composer les titres en sélectionnant des textes, et aussi en donnant une importance générale

doctrine C) L’emprise de l’Etat sur l’activité des tribunaux : la procédure extraordinaire §2 Les codifications impériales A) Les codifications pré-justiniennes B) Les codifications de l’empereur Justinien 1. Les buts de la codification 2. L’architecture de la codification a) Le Code (Codex) et les Novelles b) Le Digeste (ou Pandectes) c) Les Institutes 3. La portée de la codification Chapitre II Le triomphe du pluralisme juridique au Moyen Age Section 1 - Le caractère rudimentaire du droit du Ve

Nous sommes en présence d’un extrait du Digeste de Justinien dans lequel sont colligés les textes d’Ulpien et Pomponius. Ce texte est de nature juridique mais fondamentalement doctrinal en ce qu’il est issu de ce qui est considéré comme une œuvre juridique fondamentale : le Corpus Juris Civilis de Justinien composé entre 529 et 534. Juridique, car par essence, Justinien souhaitait rédiger une véritable œuvre législative. Cette compilation de textes organisera de manière fondamentale la pensée à

Définitions des termes importants : Institutes de justinien : C'est un manuel de droit contenant les législations romaines. Composé par justinien et une commission de trois membres : - Tribonien Théophile et Dorothée Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions ) Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation

plus récentes date de Justinien. Le codex est achevé en 529, il va s'inspirer des codes antérieurs, comme le code théodosien. Le but étant de remplacer le code théodosien. Une deuxième version est publié en 534 pour intégrer les nouvelles lois. Sauf que, une fois le code de loi publié, l'activité législative se poursuit et elle va faire l’objet de recueils privés nommés : les novels. Ces novels regroupent les constitutions qui sont parues entre le codex et la mort de Justinien en 565. 2) Le Digeste

occidentale. CODE JUSTINIEN : 6ème S : Va tenter de réunifier l’empire --> ECHEC. Va crée (REUSSITE) le CORPUS YOURIS CIVILIS réunissant toute les constitutions impériales et les meilleurs passages des œuvres des jurisconsultes. Celui-ci est composé de 4 ensembles : LE CODE : Entre 529 et 534, regroupe les constitutions impériales. LES NOVELS : Regroupe les constitutions postérieurs a 534. LES DIGESTES : Parue en 533, regroupe les extraits des œuvres des jurisconsultes. LES INSTITUTS : Parues aussi

récentes sont celles de Justinien. Ce code va prendre la suite du Code Théodosien qui était vieux de plus d’un siècle, mais rapidement la publication de nouvelles constitutions de la part de l’Empereur va rendre nécessaire une seconde édition. Cela fait qu’un second code va être publié en 534. Sur le plan formel, ce code est divisé en 12 livres, subdivisés en titres, et les constitutions sont ordonnées dans chaque titre par ordre chronologique. Sur ce point, le code de Justinien s’est inspiré des codes

Les Institutes de Gaius écrites au iie siècle après J.-C. Les Institutes de Gaius traitent de l'ensemble du droit privé romain (famille, personnes, droits réels, obligations et procédure). Dans son Livre III, Gaius écrit: "Les obligations comportent une division fondamentale en deux espèces: toute obligations en effet naît d'un contrat ou d'un délit." Apport de Paul : Paul fut préfet du prétoire en 222. Certaines de ses idées seront reprises au vie siècle après J.-C. par l'empereur Justinien dans

Dissertation sur la COMPILATION JUSTINIENNE Sous l'Empire, l'Empereur va tout mettre en œuvre pour être l'unique source du droit. Cette quête s'achève sous Justinien, avec la Lex Animata. A partir de là, l'Empereur devient le créateur du droit et de la loi. Mais tout comme Rome ne s'est pas fait en un jour, l'Empire a traversé bien des crises avant d'en arriver là. En effet, au troisième siècle, Rome rentre dans une période de crises économiques, politiques (non-réglementation de la succession