Institution Internationnal Le Non Recours à La Force Armée

FICHE DIP Fiche 1 : CRITERE DE L ETAT Commission d’arbitage de l’ex yougoslavie donne def de l’etat comme étant une collectivité qui a un territoire, une population soumis à u pv po organisé qui se caractérise par la souverainté. 1/POPULATION Population=nationaux de l’etat c’est dc une masse d’individu rattaché par un lien jur qui est la nationalité Etat à une compétence personelle car il defini statut jur de l individu. La population peut etre composé de -residents :personnes etrangéres

publiquement le 6 juillet 2010 Par Sylvain THIEBAUT Directeur de thèse : Monsieur Jean-Denis MOUTON, Professeur à l’Université Nancy 2 Membres du jury : Monsieur Jean CHARPENTIER, Professeur émérite à l’Université Nancy 2 Monsieur Rahim KHERAD, Professeur à l’Université d’Angers, rapporteur Monsieur Jean-Denis MOUTON, Professeur à l’Université Nancy 2 Monsieur Marcel SINKONDO, Maître de conférence à l’Université de Reims ChampagneArdenne, rapporteur 2 LE CORPS ENSEIGNANT DE LA FACULTE DE DROIT

premiere qui est "la chair". Il y a trois facteurs en 1919 qui ont créé cette RI: - la recherche de la paix apres cette guerre qui a fait plus de 19 millions de morts - la transformation des mecanismes en Europe - le refus des USA de tenir le role qui leur incombé a la suite de leur intervention en Europe Dans la création des relations internationales , il y a d'abord un aspect intellectuel et collectif : les relations internationales sont de plus en plus intenses, il y a de plus en plus d'échanges

INSTITUTIONS EUROPEENNES EXAMEN LE 3 MAI ! LE MATIN ! Bibliographie + plan détaillé en cours. Introduction générale Europe et institutions européennes : L’Europe est une réalité plurielle. Pluralité de l’Europe qui s’est accrue au 19ème/20ème siècle notamment sous le fait de l’institutionnalisation. Pluralité car lorsqu’on emploie le mot Europe on désigne une entité géographique, politique, juridique. 2ème raison, prises isolément chacune de ces entités et elle-même à géométrie variable. Ex :

propédeutique pour préparer à l’étude de droit (civile et constitutionnel en L1), ainsi que la découverte de la figure de juriste (qualité et prérequis à avoir) figure essentielle aujourd’hui. JURISTE : Professionnel reconnu même s’il n’est pas juge ou avocat, reconnu dans le monde de l’entreprise du consulting, connaissance de l’environnement juridique soit au service de l’entreprise soit par consultation pour gérer telle ou telle activité. Longtemps les juristes se sont tenus à l’écart de l’activité

MONCHRETIEN : Paris 3- DENIS (SEGUI) droit ad général éd, CEDA T2 et 3 4- GAUDEME () d a éd, LGDJ 5- RIBERO (J) et WALINE (J) d a précis DALLOZ, Paris 6- DEN (G) d a puf , Paris II- Manuel de jurisprudences administratif 1- LACHAUVE JEAN François et BAULIAT (H) droit administratif a, les grandes décisions de la jurisprudence PUF, Paris 2- Manuel : LONG (M) et WEIL (P) et BRAIBANT d a les grands arrêts de la jurisprudences administratif, DALLOZ Paris III- Revus 1-

régime juridiques, ainsi que l'application de ces règles par l'administration fiscale sous le contrôle du juge. Le droit fiscal serait un catalogue de règles applicables à chaque impôt. On assiste cependant progressivement à une mise en ordre du droit fiscal. C'est un mouvement que le droit fiscal connaît après le droit administratif à la fin du XIXème siècle. Il est toujours possible d'étudier la matière de façon descriptive, uniquement impôt par impôt : c'est le rôle de la fiscalité. La fiscalité est

S’INSPIRER, C’EST L'ASPIRATION DU PEUPLE TUNISIEN, DANS SON ENSEMBLE, À VIVRE D'UNE VIE DIGNE, DANS UNE ATMOSPHÈRE DE LIBERTÉ." TAHAR SFAR. L’Action tunisienne. 1937 SOMMAIRE DES DEUX TOMES DES MEMOIRES DE RACHID SFAR.- TOME I SOUVENIRS D’ENFANCE. LES MESSAGES LEGUÉS PAR MON PÈRE TAHAR SFAR. Mensonge ou vérité cette phrase attribuée à Plutarque : "L'INGRATITUDE ENVERS LES VRAIS GRANDS HOMMES EST LA

Université Rennes 1, Faculté de Droit et de Science politique Année universitaire 2012-2013 Licence 3 Droit fiscal général Cours de M. Gweltaz Eveillard Professeur à la Faculté de Droit et de Science politique de Rennes BIBLIOGRAPHIE DU COURS Quatre manuels dominent actuellement la production en droit fiscal : Jean-Jacques BIENVENU et Thierry LAMBERT, Droit fiscal, PUF, coll. Droit fondamental, 4e éd., 2010. Martin COLLET, Droit fiscal, PUF, coll. Thémis, 3e éd., 2011. Jacques GROSCLAUDE

INTERVENTION DES PAYS DU NORD DANS L´ECONOMIE PÉTROLIÈRE 32 III/LES SOLUTIONS 35 1-LE DÉVELOPEMENT ÉCONOMIQUE DE L’AFRIQUE 36 a-L’AFRIQUE CONVOITÉE 36 b-L’AIDE DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES 37 c-LA GESTION DES PROPRE RESSOURCES 39 2-LA DÉMOCRATISATION DE L’AFRIQUE ET LA GÉNÉRALISATION DE L’ÉDUCATION 40 a-DE L’ORGANISATION DE L’UNITÉ AFRICAINE À L’UNION AFRICAINE 40 b-L’INSTAURATION DE LA PAIX 41 c-L’ÉDUCATION 42 CONCLUSION 45 BIBLIOGRAPHIE 46 http://www.pays-monde