Institutions Internationales Cours Licence 1

propriété intellectuelle va protégé ce mais tt Un domaine publie Ce droit va permettre au entreprise de de protégé les services Va permet de procuré les outil nécessaire à l’information du conso sur l’origine des produits et de leur provenance Plan 1) Présentation de la PI 2) Fondamentaux de la PI a. Les signes distinctifs b. La protection de l’innovation 3) Sanctions de la PI a. Contrefaçon b. Arbitrage c. Médiation INTRO Le droit relève : - De la vie : du paiement des impôts l’achat d’un

Brevet de technicien supérieur « notariat » Séminaires de juin 2008 CSN / CNEPN Mai 2008 1/44 Le Conseil supérieur du notariat et le Centre national de l’enseignement professionnel notarial souhaitent, par l’intermédiaire de ces fiches techniques, aider à la découverte de la profession de notaire ainsi que des métiers spécifiques de collaborateurs de notaire (assistant juridique, technicien rédacteur d’actes, assistant aux formalités, négociateurs…) Des réformes récentes ont modifié profondément

national est passée du statut d'ambition à celui de réalisations concrètes. Elle traduit la ferme volonté du Maroc de développer l'option démocratique à travers la consécration du pluralisme, la consolidation des fondements de l'Etat de droit et des institutions et la garantie de l'exercice de la liberté d'expression et d'opinion, dans un esprit de responsabilité. La création de la Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle, la suppression du monopole de l'Etat en matière de radio et de télévision

MASTER 1 DROIT 2011 / 2012 Le mot du Doyen ~ Pour les personnels enseignants, administratifs et techniques, c’est un plaisir d’accueillir chaque année de nouveaux étudiants à la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion et de les accompagner dans leur progression universitaire jusqu’à l’obtention du diplôme désiré. Certains d’entre vous viennent directement de l’enseignement secondaire français, de systèmes d’enseignement de divers pays, parfois fort différents, d’autres encore

Sociologie LICENCE DE SOCIOLOGIE 1ÈRE ANNÉE SEMESTRE 1 UE 2 : Découverte des sciences sociales Louis-Naud PIERRE Année universitaire 2005-2006 INTRODUCTION À LA SCIENCE POLITIQUE Université Victor Segalen Bordeaux 2 – Département de sociologie Licence de Sociologie niveau 1 semestre 1 Introduction à la science politique SOMMAIRE I.- L’EXPLICATION POLITIQUE ....................................................................................................................4 1. La tradition

ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE OMC/WTO ZORMATI MED AMINE PLAN • 1. Comprendre l’OMC – La Tunisie et L’OMC • 2. Les objectifs de l’OMC • 3. Les missions de l’OMC • 4. les organes • 5. Les règles de fonctionnement • 6. Les principes • 7. Les accords de l’OMC COMPRENDRE L’OMC • L’OMC est née de négociations, et tout ce qu’elle fait est le résultat de négociations. La plupart de ses activités ont leur origine dans les négociations dites du Cycle d’Uruguay, qui se sont déroulées de 1986 à 1994

force finissent tôt ou tard par être contestés, par ne plus être adaptés au développement et doivent alors changer. Ces rapports sont issus des différentes classes sociales, on distingue l’individu opposé aux dominants qui ont pour instrument des institutions et des systèmes politiques à leur guise. Il serait donc judicieux de se demander : Est-il sain dans cette société française d’affirmer des mesures sélective pour recueillir les meilleurs étudiants dans les établissements universitaires ? De

49 23 57 24 Fax : 01 49 23 57 41 E-mail : ccmp@ccip.fr Internet : www.ccmp.fr PROMETHEE : gestion du personnel dans une entreprise multiculturelle H0503 Par Helena KARJALAINEN - de CHAVIGNY Université de Metz Intégration CCMP : 2006 Licence d'utilisation accordée à : Groupe ESC Saint Etienne Pour ce produit, l'établissement acquéreur est autorisé à : • Diffuser le produit à l'ensemble du corps professoral de l'établissement dans le but d’utiliser ce produit pédagogique pour son enseignement

…………………………………………04 PARTIE I : Description technique des composantes des nouvelles licences ……….................. 06 I. DEFINITIONS ………………………………………………………………...06 1. BACK-BONES ……………………………………………………………….06 2. BOUCLE LOCALE …………………………………………………………07 3. INTERNATIONAL ………………………………………………………….08 4. La fréquence …………………………………………………………………..08 5. Le dégroupage ………………………………………………………………..08 5-1. Le dégroupage partiel ……………………………………………………...09 5-2. Le dégroupage

Le système bancaire marocain : SECTION 1 : EVOLUTION DU SYSTEME BANCAIRE Paragraphe 1 : Les mutations du système bancaire Il a fallu attendre 1943 pour qu’une première législation sur l’organisation des professions qui régissaient les banques et les professions se rattachant au métier de banquier apparaisse. Avant l’activité bancaire n’était pas réglementée en tant que telle. Les textes du 31 mars 1943 furent complétés par les arrêtés des 15 janvier 1954, 17 janvier 1955 et 16 avril 1955, qui