Droit de la propriété intellectuelle

Le droit a une importance dans la société contemporaine (divorce…)
Mais ici nous allons étudier la propriété intellectuelle :
- Droit des marques
- Droit dessin et modèle
- Droit des auteurs
L a richesse née du market et de la création
Cette propriété intellectuelle va protégé ce mais tt Un domaine publie
Ce droit va permettre au entreprise de de protégé les services
Va permet de procuré les outil nécessaire à l’information du conso sur l’origine des produits et de leur provenance
Plan
1) Présentation de la PI
2) Fondamentaux de la PI
a. Les signes distinctifs
b. La protection de l’innovation
3) Sanctions de la PI
a. Contrefaçon
b. Arbitrage
c. Médiation
INTRO
Le droit relève :
- De la vie : du paiement des impôts l’achat d’un livre
- De la connaissance : le droit est un objet de connaissance mais également liée a d’autre discipline. en matière de droit d’auteur il y a un lien intime entre l’art et la connaissance.
- De l’action : car un règle est créé et interprété par des juge.
Les différents sens du mot « droit » :
- C’est un ensemble de règle général : droit objectif. La règle de droit est une norme juridiquement quel que soit sa source, sa portée. La règle de droit est général, abstraite, impersonnel, extérieur (autorité), poursuit une finalité social et organiser la vie en société. En ce sens l’évolution de la règle de droit évolue avec la société. Seul règle sanctionné par l’État. Opposable a tt les citoyen. Les règle de droit son extrêmement divers, différente dans chaque matière, différente selon leur source (ses sources son écrite)
• L’ensemble des décisions des juges est la jurisprudence. Première intense rend un jugement, deuxième étape peut faire appel elle rend un arrêt, et « une troisième étape la cours de cassation » vérifier si les deux autres degrés on bien jugé, elle va accepter pourvoi ou casser la décision de la cours d’appel.
• La doctrine : c’est une autorité, signifie