Institutions Judiciaires L1 Droit

Tom Le Vaillant L1 Groupe B Jeudi 18h45 – 20h15 jeudi 5 avril 2012 ------------------------------------------------- TD Droit Constitutionnel Séance 9 : Le contrôle de constitutionnalité Dissertation : Peut-on maintenant considérer le Conseil Constitutionnel comme une véritable cour constitutionnelle ? « Il faut que le pouvoir arrête le pouvoir » Xavier Roques. Dans la Vème République Française, le Conseil constitutionnel a été institué par la Constitution de la Ve République

Cantaluppi  Andrea       IUR  I     Prof.Besson   2009/10     Sommario   Droit  européen........................................................................................................................................... 2   §  1  Histoire  de  l’intégration  européenne..................................................................................................... 2   §  2  La  structure  et  la  nature

Licence en droit - L1 Guid 2010/2011 Madame, Mademoiselle, Monsieur, niveau des exigences en matière de connaissances et de capacité est identique à celui requis des alités pédagogiques ont été adaptées à votre situation. Le Centre Audiovisuel met à votre disposition un ensemble de moyens ou de techniques spécifiques : cours sur CD MP3, conférences du samedi, permanence présentielle et téléphonique des enseignants, plate-forme vous ont précédé depuis plus de quarante ans, une remarquable opportunité

Elimane NDIAYE Étudiant en L1 droit Régime particulier N° Carte 200401SPY Groupe A SUJET : Etude comparative entre État fédéral et confédération d’États L’État est défini sociologiquement comme une « espèce particulière de société politique résultant de la fixation sur un territoire déterminé d’une collectivité humaine relativement homogène régie par un pouvoir institutionnalisé comportant le monopole de la contrainte organisé », et juridiquement comme une « personne morale titulaire de la souveraineté »

Démocratie ou Monarchie, selon vous, lequel est le plus avantageux ? Il semble tout d’abord difficile d’exprimer un choix du fait que nous, élève de L1, n’avons jamais vécu sous une monarchie mais bien dans un système politique qui s’apparenterait à une démocratie. Cependant, il est intéressant de se demander lequel nous semblerait le plus avantageux. Pour ma part, j’ai la conviction que la démocratie, notion venant du grec « demos » signifiant peuple et « kratos » pouvoir possède de nombreux

1 DROIT CONSTITUTIONNEL L1 FICHE N° 2: L’ETAT ET LA SEPARATION DES POUVOIRS Tous droits réservés 2 TABLE DES MATIERES Résumé : ................................................................................................................................................................. 3 1. La notion d’état ........................................................................................................................................ 4 1.1. Définition ...........................

Léonard Théo L1 histoire Trium Prépa Exposé histoire antique pour le lundi 15 décembre 2014 : Page 85 : Les classes censitaires établies par Solon circa 594/593 d’après Aristote. Aristote, Constitution d’Athènes, 7. Traduction G. Mathieu et B. Haussoullier, Paris, Les Belles Lettres, CUF, 1992. Il établit une constitution, et donna d'autres lois. On abrogea en effet celles de Dracon, à l'exception des lois sur le meurtre. Les lois nouvelles furent inscrites sur des tables triangulaires qu'on exposa

Gac-Artigas, Pierre-Raphaël Groupe X5, L1 Le Césarisme Démocratique. Introduction : « Un pouvoir plus fort qu’aucun de ceux qui ont jamais paru dans l’histoire ».Tels furent les propos de F.Furet tenus dans son ouvrage La Révolution 1770-1880 tentant de qualifier le Césarisme Démocratique. Le Césarisme démocratique est difficilement définissable car sa formulation n’est qu’une juxtaposition de termes antinomiques, une adjonction d’énoncés antithétiques : « Césarisme »

La méthodologie en droit Par S. THIAM – M. MBAYE « Connaître tous ses étudiants, s’intéresser à tous, n’en négliger aucun, fût-il moins doué ou plus apathique, encourager ceux qu’anime la passion d’apprendre, réveiller les somnolents, redresser les défaillants, tel est l’idéal du professeur »1. L’enseignement du droit peut paraître long, fastidieux. Mais, en usant d’une certaine méthodologie, il peut être relativement facile. L’enseignement de la méthodologie juridique a pour objectif de donner

VALROFF Alexandre L1 Droit INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES : Dissertation : Décentralisation, déconcentration et centralisation : Remarques : « La France a eu besoin d’un pouvoir fort et centralisé pour se faire, elle a, aujourd’hui besoin d’un pouvoir décentralisé pour ne pas se défaire ». François Mitterand le 15 juillet 1981. Les différents États unitaires mondiaux ont dus mettre en place des modes d’organisation capables d’éviter le despotisme de leurs administrations