Intendants Des Provinces

l’ancien régime. Comme son nom l’indique, des institutions vont se regrouper, rassembler en un même lieu géographique, et de ce lieu géographique va se jouer tout le fonctionnement de l’Etat. Le royaume de France est rationnalisé, il est divisé en provinces où s’exerce l’action d’un fonctionnaire. Le pouvoir administratif est également rationnalisé est hiérarchisé : La spécificité de cette administration va résider dans le fait qu’elle mélange roturiers et nobles, et que de ce mélange va aboutir à un

place, sans supprimer ces dernières. C’est-à-dire que l’on procède par addition et non par substitution. Ex. : Au XVII° siècle sont créés dans les provinces les intendants, on ne supprime pas les gouverneurs de province existant déjà. Jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, il y aura des gouverneurs de province qui verront leurs pouvoirs réduits, et des intendants ? cela empêche toute visibilité du pouvoir administratif. C’est dû au fait que le roi ne veut pas paraître comme lésant les personnes en place

ce qui a conséquence, c’est que le roi est propriétaire du pouvoir royale et en fait ce qu’il veut. L’influence romaine qui est l’héritage. Ce peuple franc va envahir la gaule (une province romaine) et donc il y aura des contacts entre les francs et les gallo-romains. Ces francs barbares arrivent dans cette province civilisé et ils vont l’admirer et vont s’en inspirer et ainsi ils vont adopter une série d’institution romaine. Ainsi le roi franc va porter le titre de Rex (roi), en outre il va hériter

HISTOIRE DU DROIT Jusqu’en 1789, la confusion règne en France entre les provinces, les régions, les villes... Plus personne ne sait exactement à quel territoire il appartient. C’est donc sous la Révolution que les départements et les conseils généraux se substituent aux circonscriptions administratives de l’Ancien Régime complexes et confuses. Ils peuvent être définis comme chacune des divisions administratives du territoire français, gérée par un préfet et un conseil général. Leur création

richissime et va connaître la disgrâce. * Remplacé par le contrôleur général des finances en 1665. * Chancelier et contrôleur général des finances vont contrôler l’ensemble de l’administration du royaume à l’aire de leurs subordonnés : les intendants. Aux 17 et 18e : le contrôleur général des finances est considéré comme le 1er ministre. B. Le conseil du roi. * Evolutions : * Jusqu’en 1661 : formé de membres de l’aristocratie (princes, gds officiers, dignitaires..) * éclairer

l’habitude de rendre la justice dès les années 1350-1360. Ce parlement prend l’habitude de rendre la justice même en dehors de la présence physique du Roi. La juridiction du Parlement s’étend sur tout le domaine royal, en réalité on va dans différentes provinces fixer d’autres Parlements. L’institution va en sorte se démultiplier. Le Parlement va rendre des décisions qui seront considérées comme souveraines, car il agit en dernier ressort. Par ailleurs, on sera en présence de prérogatives ; le Parlement

mort de Louis XIII (1643) Le rôle joué par Richelieu (1624-1642) et Mazarin (1643-1661) Ces différentes périodes se sont accompagnées du développement d'organes spécifiques comme les divers conseils de gouvernement, la mise en place des intendants en province et la répression de toute opposition. 3 - Le règne de Louis XIV de 1661 jusqu'à sa mort en 1715 C'est sous le règne personnel de Louis XIV, à partir de 1661, que triomphe l'absolutisme. Louis XIV assume seul les charges et les responsabilités

cours de justice dont les membres achetaient leur charge, le Parlement de Paris prétendit jouer le rôle que jouait de l’autre côte de la Manche le parlement anglais qui était, quant à lui, élu. Le parlement de Paris, appuyé par les parlements de province, entendait se transformer en un corps politique revendiquant « le droit essentiel de vérifier les lois avant qu’elles puissent avoir autorité ». IL disposait d’une arme : l’enregistrement des édits royaux (teste de loi émanant du roi). Mais le roi

d’aujourd’hui considèrent que les lois fondamentales du royaume ne sont pas des obstacles mais des remparts qui accompagnent l’absolutisme. On s’accorde à dire que ces lois fondamentales sont inviolables. De même d’ailleurs que le sont, les privilèges des provinces que le roi promet de respecter. De même que l’est l’organisation du royaume. Cette tripartition fonctionnelle que Dieu aurait mis en avant, c’est à d ire qu’il y aurait de sortes de limites quasi-constitutionnelles. Cependant, on est obligé de constater

aidé par des conseils (le conseil d’en haut) et par des ministres ( Vauban, Colbert, Louvois,…) qui sont pour la plupart recrutés dans la bourgeoisie. Dans les provinces le roi se fait représenter par des intendants qui doivent faire respecter l’autorité du roi dans leurs généralités. Un intendant est le représentant dur roi en provinces et il doit faire rentrer les impôts, rendre la justice auprès du roi, et de faire la police. La généralité est le territoire sur lequel l’intendant exerce ses pouvoirs