Introduction Au Droit Des Affaires Marocaine

ELMAJDOUBI université mohammed V - souissi rabat/salé - deug "1ere année" 2008 Rapport de stage effectué du 02/02/2009 au 28/02/2009 à Rabat, dans l'établissement POSTE MAROC. Encadré par : Mr. Mohammed RIDA Réalisé par : Khadija ELMAJDOUBI Introduction.......................................................................3 Remerciement......................................................................4 I. Présentation du domaine du stage.....................................5 1. Présentation

à l’Université Mohammed V, pour avoir encadrer ce mémoire et pour m’avoir accorder son temps précieux et ses conseils qui m’ont orientés dans ma recherche. Tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de ce travail. Introduction générale : L'objectif principal de tout Etat dans ses rapports avec les autres est d'influencer ces relations à son avantage au maximum. Pour ce faire, il doit formuler sa propre politique étrangère. La formulation de la politique étrangère

Plan Introduction Historique Partie I: La physionomie du contrat de courtage Chapitre 1 : Le statut du courtier L’activité du courtier Spécificités du courtage Chapitre 2: La genèse du contrat de courtage La formation du contrat de courtage La preuve du contrat de courtage Le contrat de courtage exclusif et non-exclusif Chapitre3: Distinction entre courtage et autres contrats Courtage et mandat Courtage et commission Partie II: : La mise en œuvre du contrat de courtage Chapitre

SOMMAIRE Introduction 2 PARTIE I. LA MISE A NIVEAU 4 I- DEFINITION DU CONCEPT MISE À NIVEAU 4 PARTIE II. LES ASPECTS DE LA MISE A NIVEAU 8 I- La mise à niveau de la qualité 8 A. Notion de qualité et son importance : 8 C. Démarche qualité : 11 D. Les normes de la qualité : 11 E. Les limites de la mise à niveau de la qualité: 12 II- La mise à niveau des ressources humaines 13 A. Notion de GRH: 13 B. Les limites de la mise à niveau GRH 15 III-

LES DILEMMES DE L’ORGANISATION DES COMPETENCES ENTRE L’ETAT ET LES REGIONS AU MAROC PLAN : INTRODUCTION 1ère PARTIE: Le contexte général de l’organisation des compétences entre l’Etat et les Régions au Maroc Section 1: La répartition des compétences au Maroc actuel Section 2: Les limites de l’organisation des compétences. 2ème PARTIE: Les perspectives de la répartition des compétences entre l’Etat et les Régions Section 1: Le projet de la régionalisation avancée Section

I. INTRODUCTION 1. Depuis le dernier examen de politique commerciale en 2003, le Maroc a continué à un rythme régulier et évolutif, le renforcement des réformes économiques sociales et institutionnelles. 2. Les réformes engagées, consolidées par le renforcement du rôle de l'État de droit ainsi que par l'adoption d'une gestion macro-économique saine, procurent au Maroc une économie compétitive et ouverte capable de s'intégrer dans une économie mondiale en perpétuelle mutation. L'objectif ultime étant

Rapport de stage MEZ ASSURANCES SOMMAIRE SOMMAIRE ………………………………………………………………………………………. I INTRODUCTION…………………………………………………………………………………. 1 PREMIERE PARTIE : LE SECTEUR DE L’ASSURANCE AU MAROC ………………… …. 1 Section I : L’histoire du droit d’Assurance………………………………………………… Section II : L’Etat de la situation actuelle………………………………………………….. 1 3 DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L’AGENCE «  MEZ ASSURANCE »

transmission et cession : évaluation sur mesure PLAN Introduction Comment et à qui transmettre ?  valorisation et évaluation de l’entreprise  Modes de transmission  Choix de repreneur Transmission, qu’elle effet ?  Conséquences économiques de la transmission  Incidences sociales et juridiques de transmission  Cas ; groupe VIVENDI et ETISALAT Conclusion introduction I. Comment et à qui transmettre ? A- valorisation et évaluation de l’entreprise  la vision patrimoniale

SOMMAIRE SOMMAIRE 1 Remerciement 2 Introduction : 3 L’histoire : 4 Le régime politique marocain : 6 Le roi et ses pouvoirs actuels : 7 La constitution : 8 LES POUVOIRS : 10 Le pouvoir législatif : 11 Pouvoir executif 13 Pouvoir judicaire : 14 Le multipartisme au Maroc: 15 Les élections au Maroc : 15 2- Elections Législatives 16 PJD à la tête du gouvernement 17 Les régions et collectivités territoriales : 19 Dans la constitution : 19 Cadre de la décentralisation :

L’introduction Chaque communauté est fondée sur les lois qui protègent les droits d’autrui et par conséquent, nous trouvons au sein de chaque tribunaux communautaires basées sur la présentation des droits des individus et de résoudre les conflits entre eux, alors en peut définir la juridiction du droit commun comme les tribunaux ayant vocation à connaitre de toutes les affaires à moins qu’elles n’aient été attribuées par la loi à une autre juridiction. Le Maroc en connue à travers le temps