Introduction Au Droit Des Affaires Marocaine

0 Master : Sciences Juridiques S3 Module : Droit des sociétés Encardé par: Pr. EL OUFIR Chakib Réalisé par : DEGDAGUI Mohamed Amine ECHCHAMALI Miloud EL HADIRI Hassane La Nouvelle Forme de Gestion des Sociétés Anonymes 1 Plan Introduction…………………………………………………………………………………...2 I- Les apports de la loi 20-19 en matière de la gouvernance des SA………………………3 A- Les administrateurs indépendants une nouvelle forme de gestion des SA……………3 B- Analyse critique et détermination de valeur……………………………………………

Bouchaib 2004 Mot de l’éditeur 2 www.ledroitpublicmarocain.com est un site 100% marocain (à but non lucratif) qui s’intéresse aux questions liées au Droit Public Marocain. Sa principale mission est la publication des cours de droit public Marocain sur le Net facilitant ainsi la recherche aux intéressés par cette discipline. Si vous avez des cours, des mémoires et des documents relatifs à ce droit (Marocain) et que vous désirez les partager avec autrui, envoyez-les à l’adresse suivante : fikribouchaib@ledroitpublicmarocain

PLAN Introduction 1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Rappels 1-1- Les exonérations 1-2- Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Pr. Mohammed IBRAHIMI 2 PLAN BIBLIOGRAPHIE (suite) 3- le contrôle fiscal (CF) 3-1- Organisation administrative du CF 3-2- Préparation de la vérification 3-3- Vérification du bilan et du

[pic] INTRODUCTION CHAPITRE I : LE REGIME DUALISTE, DISTRIBUTIF. Section 1 : la compétence matérielle du tribunal. Section 2 : la preuve de l’acte mixte. Section 3 : la formation et l’exécution du contrat. CHAPITRE II : LE REGIME UNITAIRE. Section 1 : La clause attributive de compétence territoriale. Section 2 : La clause compromissoire. Section 3 : La prescription. CONCLUSION. BIBLIOGRAPHIE. [pic]

et le désert sur les nids sur les genets sur l'écho de mon enfance j'écris ton nom, et par le pouvoir d'un mot je recommence ma vie je suis né pour te connaitre pour te nommer, LIBERTE (Eluard) LAHLOU MHAMMED ANAS KHALIL BOUJAOUI Introduction Indépendance des Etats-Unis, Révolution française, Révolution industrielle des pays anglophone, Moyen âge, Renaissance, etc. recouvrent tous sans exception des réalités différentes selon les époques, les considérations idéologiques religieuses

Rapport Sous le thème : L’évolution de la Franchise Au Maroc Encadré par : M. MEKKAOUI Année Universitaire : 2011-2012 Préparé par : Majda NASSIRI Meriem MEKKAOUI Sommaire INTRODUCTION…………………………………………………………………………….3 I. Fondements Théoriques de la Franchise………………………………………………….4 1.1- Franchise en général…………………………………………………………………....4 1.2- L’esprit de la franchise…………………………………………………………………6 1.3- Typologie de la franchise………………………………………………………………9

Licence en droit – Travaux dirigés d’histoire des institutions et des faits sociaux Année 2011/2012 Le service des affaires indigènes dans le protectorat du Maroc de 1912 à 1917 Source : www.etudescoloniales.canalblog.com. Licence 2 groupe 1 M Bigot et M Legal Chargé de TD : M Stève Desgre Karla Lucero, Zaccharie Perais, Alexis Devilder Introduction. L’installation officielle de la France sur le sol Marocain, est instaurée

| |Réalisé par : MR EL HYANI MOHAMED | |Introduction générale | |Les petites et moyennes entreprises constituent la base du tissu économique du Maroc. Numériquement

Introduction La société est une personne morale dirigée par une ou plusieurs personnes appelées dirigeants sociaux. Les termes qui désignent ces personnes varient en fonction de la société concernée et suivant la dénomination de l'organe de direction dont ces personnes relèvent: gérant, directeur, directeur général, administrateur ou président du conseil d'administration. En principe, suivant des règles propres à chaque type de société, les associés choisissent les personnes

L'impact de la crise économique mondiale sur l’économie Marocaine : Introduction : Après la grave crise provoquée dès l’été 2007 par les subprimes aux États-Unis, et la faillite de la banque « Lehman Brothers » en septembre 2008, pouvait-on s’attendre à l’onde de choc qui a atteint l’Europe à partir de l’automne 2009, lorsque la Grèce a avoué être au bord de la faillite ? Économiste au Cepii, Benjamin Carton relativise : « On ne peut jamais prévoir exactement ce qui va se passer, où le système