Introduction Contrat électronique

Assistant de Gestion PME-PMI  Communication  Comptabilité et Gestion des Organisations  Transport LE REFERENTIEL DE DROIT L’architecture du référentiel I- Les indications générales II- Le contexte global III- Le référentiel de certification Introduction au thème . Tableau à trois colonnes :  Première colonne : les sous thèmes ;  Deuxième colonne : le sens et la portée de l’étude, les compétences ;  Troisième colonne : les éléments de droit positif. Indications complémentaires Référentiel

La société Bons vents - PREMIERE PARTIE : Les choix d’une structure juridique. Introduction Armel souhaite créer une entreprise dénommée « Bons vents » afin de commercialiser des modèles réduits de voiliers sur Internet. Il hésite entre une entreprise individuelle et une SARL unipersonnelle, constituer ou non une société dont la forme juridique est distincte de sa personne. I. L’entreprise individuelle : avantages et inconvénients. A. Forme juridique et patrimoine.

l’autorité publique o Si nécessaire pour exécution loi ou obligation réglementaire o Gestion contentieux ou avocats Les cas où le traitement est permis : • La personne concernée doit donner son accord • Le traitement est nécessaire pour exécuter un contrat OU (facturation, livraison…) • Le traitement est exigé par la loi OU (un employeur doit transmettre à l’ONSS les données relatives à ses employés) • Intérêt vital de la personne concernée OU (personnes accidentées…) • Mission d’intérêt public

Paiement électronique en Tunisie Un travail elaboré par Ghrairi Ahmed et Ahres Med Amine Plan I/ Etude théorique du paiement électronique en Tunisie 1-Introduction  2-Comment fonctionne le paiement électronique en Tunisie ? a) La Société Monétique Tunisie b) Les moyens mis en œuvre 3-Quels sont les différents acteurs ? 4- Quels sont les différents instruments de paiement ? a) Carte CIB  b) Carte MasterCard c) Carte Visa  d) American

|Conditions de validité d’un contrat électronique | Articles non conforme et articles manquant | |Identité du vendeur |Dans aucun de ces articles, le commerçant énonce sa raison sociale, l’adresse de son siège social, son capital social, son numéro | | |d'inscription RCS, son adresse email et son numéro de téléphone.

Informatique Maitriser les échanges numériques entre acteurs judiciaires ou juridiques et les services offerts aux citoyens Introduction. 1 : Le support électronique s’ impose depuis plusieurs années dans quasiment tous les domaines : -Création littéraire et artistique -médias -Téléphonie - Documents internes et externes de l’entreprise -transactions commerciales -etc C’est donc sous cette pression que le monde juridique a commencé à être convaincu des bénéfices de 2 : Volonté étatique

SOMMAIRE Introduction …………………………………………………………… page 3 I – Présentation de la loi Chatel ……………………………………… Page 4 a) Définition …………………..……………………………………. Page 4 b) Les principes de cette loi ……………………………………… Page 4-5 II – L’application de cette loi dans le domaine de l’assurance ……. Page 6 a) Les possibilités offertes à l’assuré ……………………………... Page 6 b) Le cas pratique ………………………………………………… Page 6-7 Conclusion ………………………………………………………………. Page 8 Webographie ……………………………………………………………

Sofiane Lycée Pierre de Coubertin Nancy Rapport de Stage 1ére année BTS électronique Du 04 mai au 9 juin 2011 Mairie de l’Hay-Les-Roses Service Informatique REMERCIEMENTS : Je souhaite remercier Monsieur Patrick SEVE, maire de la ville de L’Hay-Les-Roses et maitre de mon stage de m'avoir permis de faire mon stage au sein du service informatique de la Mairie de L’Hay-les-Roses du 4 mai au 9 juin 2011

Service Level Agreement (SLA) entre un Client et un Prestataire Introduction La rédaction d’un SLA fait référence à une série de clauses qui figurent dans ce modèle de document.Ce document peut Historique du document Version 0.1 0.2 Modification Version initiale Modification suite conseils Sylvie PRIME Modification document Modification document Date 1er août 05 3 août 05 GCL GCL Auteur 0.3 14 nov 05 GCL 0.4 28 nov 05 GCL Documents de référence N° 1 Titre L’ASP se développe :

sécurité jusqu’aux employés des différents services de la JLEC pour leur soutient, leur aide et leur gentillesse tout au long du stage. SOMMAIRE Remerciements……………………………………………………………………………….2 Plan……………………………………………………………………………………………4 Introduction……………………………………………………………………………..……5 Problématique…………………………………………………………………………...……7 PARTIE I : Présentation de La JLEC et du service Achat : I) Présentation de la JLEC................................................................