Introduction De Droit Au Maroc

PLAN Introduction 1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Rappels 1-1- Les exonérations 1-2- Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Pr. Mohammed IBRAHIMI 2 PLAN BIBLIOGRAPHIE (suite) 3- le contrôle fiscal (CF) 3-1- Organisation administrative du CF 3-2- Préparation de la vérification 3-3- Vérification du bilan et du

 Plan : Introduction générale......................................................................2 I. Quelques organismes qui composent le référentiel national du commerce international......................................................................3 Office des changes.........................................................................................3 Maroc export ................................................................................................4 CNCE.............

multinationales au Maroc se fait-elle au détriment des sociétés marocaines résidentes ? Résumé de l'exposé ------------------------------------------------- Actuellement, on vit dans un temps ou la mondialisation domine et régie l'ensemble des relations inter-pays, et comme nous pouvons le constater le maroc n'a pas été épargné et cela est dus a plusieurs faits économiques, politiques ainsi que sociale , parmi ces raisons on peut citer l'ensemble des multinationales étrangères installées au maroc , ces

master PLAN INTRODUCTION GENERALE 6 PREMIÈRE PARTIE : ORGANISATION DU MARCHE DES VALEURS MOBILIÈRES MAROCAIN 8 Chapitre1 : Le marché des valeurs mobilières 8 Introduction du chapitre 1 8 1. Le marché primaire des valeurs mobilières 9 2. Le marché secondaire des valeurs mobilières 9 2.1. Fonction du marché boursier 10 2.2. Structure du marché boursier marocain 11 Conclusion du chapitre 1 Chapitre2 :La nouvelle organisation du marché des valeurs mobilières au Maroc 15 Introduction du chapitre2

Ghouja Karima Imloul Fatima INTRODUCTION * PREMIERE PARTIE : I- Définition de la grève II- Historique de la grève a. Avant le protectorat : b. Sous le protectorat : * LA CONSTITUTION DE 1962 * LA CONSTITUTION DE 1970 * LA CONSTITUTION DE 1972 III- Différentes types de grèves : * DEUXIEME PARTIE : I- Code du travail au Maroc : quel droit de grève ? II- Le droit de grève entre les textes juridiques et la jurisprudence

Plan : Introduction I- L’accord de libre echange Maroc-Etats Unis 1. Un accord qui s'inscrit dans une politique globale d'ouverture et d'internationalisation 2. Les objectifs et les bénéfices attendus de cet accord 3. Attirer au Maroc les investissements étrangers II- Les caractéristiques du marché américain 1. Généralités 2. Le consommateur américain 3. Les circuits de distribution 4. Les circuits de promotion 5. Les standards et la réglementation

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITÉ MOHAMMED 1er ECOLE SUPERIEURE DE TECHNOLOGIE OUJDA Projet de Fin d’Etude 2011/2012 Sous thème de : La fraude liée aux transactions immobilière Illustration du projet par un cas pratique relative au cas réel de fraude immobilière au Maroc Nom et prénom : HASSANI Abdelghafour Filière : 2MCBSI Encadrant : Mr Zaher Dine Taybi Département : TM La fraude immobilière Page 1 La fraude liée aux transactions immobilière Plan du projet Dédias Remerciement Introduction

centre le Caire pour leur soutiens au long de nos études. Je remercie aussi tous les membres de ma famille, ainsi que mes amis. J’exprime également ma gratitude à l’égard de la direction pour leur patience et leurs conseils. Introduction général « la négociation est l’activité mettant en présence deux ou plusieurs parties (individus, groupes, délégations) qui, en raison de leur interdépendance, veulent trouver une issue satisfaisante et non violente à une situation exigeant

Formation Approfondie en Droit des Affaires Année universitaire : 2013/2014 Sommaire : Introduction I-L’évolution de la CIMR et les fondements sur lesquels se basent cet établissement : A/ Historique et évolution de la CIMR : B/ CIMR : missions et valeurs- métiers et choix stratégiques 1. Les missions et valeurs de la CIMR: 2. Les métiers et choix stratégiques de la CIMR II/ CIMR: le malaise et la reforme: I : Le malaise II : La reforme Conclusion Introduction  La CIMR est une caisse

Introduction CHAPITRE I Section1 L évolution de l’accord du libre échange entre le Maroc et l’UE Section2 l’historique de l’accord Section3 Adoption de l’accord du libre échange CHAPITRE II Avantages et inconvénients du libre échange Section1 1) cotas et droits de douanes 2) l’attraction des investissements 3)gain fiscal Section2 1) compétitivité 2) pertes des recettes de l’état 3) surexploitation du territoire maritime marocain conclusion Le Maroc a toujours tenu a