Introduction De Droit Au Maroc

Elément de module : Droit des affaires Année universitaire : 2013/2014 Sommaire Introduction I- Concept et définition II- Caractéristiques de la franchise III- Typologie IV- Avantages de la franchise - Pour le franchiseur - Pour le franchisé V- Contraintes du franchiseur VI- Contraintes du franchisé VII- Les règles nécessaires au bon fonctionnement de la franchise. VIII- La Franchise au Maroc Conclusion Introduction : Un système politique

Introduction A la fin de la Deuxième guerre mondiale, le monde a connue une augmentation démographique très importante et un niveau de vie plus favorable, l’augmentation de la demande qui a fait l’apparition de plusieurs entreprises, donc une concurrence pour avoir le maximum de consommateur. Définition Le consumérisme désigne l'ensemble des doctrines, actions et organisations ayant pour objectif la défense des intérêts des consommateurs. La forme la plus fréquente du consumérisme est

tPLAN FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Introduction 1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Rappels 1-1- Les exonérations 1-2- Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers 2 PLAN (suite) BIBLIOGRAPHIE • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », 3ème édition, 2009, Mohamed Rigar. • « Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine »,

d’investissements au Maroc Master : Droit d’Investissement International et Développement Territorial Module : régimes compare des investissements internationaux Préparé par : -Houda Arim -Sabrine Kacimi -Oumaima El haddyouy -Warda El Mouden Sous la direction de : Pr. Intissar BENSSBIH 2021/2022 2 Plan : Introduction I- le régime juridique d’investissement au Maroc A) les types d’investissements au Maroc B) admissions et garanties des investissements au Maroc II- la protection

Plan de la recherche 1)- Introduction : 2)- Quelques causes du chômage au Maroc : a)- Croissance démographique : b)- Progrès technique : 3)- Politiques de lutte contre le chômage au Maroc : 4)- Conclusion : 5)- Statistiques du chômage au Maroc : 1)- Introduction : Que signifie le terme chômage ? Et quand on considère une personne est en chômage ? Une question légitime posé d’une autre façon par Yives Ascop qui dit : << Comment peut-on nous distinguer entre le travail

* Madame Bennani Sommaire * Introduction * Définition du système éducatif marocain * Historique * 1-  L’enseignement avant le protectorat * 2- L’enseignement pendant le protectorat * 3- L’état actuel de l’enseignement au Maroc * Les problèmes du système éducatif marocain * Des solutions proposées pour améliorer le système éducatif marocain * Conclusion * Introduction: Le Maroc, qui a placé au cours des dernières décennies

     UNE RECHERCHE SUR LA C.T.M AU MAROC Création Création 30 novembre 1919 Dates clés 1969: Fusion avec LN 1993:Introduction en bourse 2000: Création des deux filiales, CTM Messagerie et CTM Tourisme Données clés Forme juridique société anonyme Action MASI : CTM Slogan Le meilleur du voyage Siège social  Casablanca (Maroc) Direction Ezzoubeir ERRHAIMINI (PDG) Actionnaires RMA Wataniya: 48,05 % Divers Actionnaires: 23,95 % Joummani Group: 23,00 % Activité Transport

| | | Table des matières Introduction 3 Contexte 4 L’Etat des lieux relatif à la représentativité des femmes dans les lieux de décision politique. 5 Eléments explicatifs d’une faible représentativité des femmes au champ politique 7 Rappel historique du début de l’intérêt porté

ECHANGE MAROC –USA Poursuivant sa politique d’ouverture sur le reste du monde, le Maroc ajoute à la liste de ses accords commerciaux de libre échange bilatéraux celui le liant aux Etats-Unis d’Amérique. Celui-ci conclu en 2004 ne prendra effet qu’en 2007. Il est à noter que les Etats Unis sont classés 6ème client et 9ème fournisseur du Maroc. Alors que ce dernier se situe au 73ème rang des partenaires commerciaux des USA. Champ d’application de l’accord de libre échange Maroc – Etats

aux membres de jury qui m’ont accordé l’honneur de juger ce modeste travail et d’enrichir ma soutenance avec leurs appréciations. J’exprime ensuite ma gratitude à mes chers parents, mes sœurs et mes amis(e), qui m’ont tout simplement mis sur le droit chemin. Enfin, je remercie mes collègues de promotion, et tout le corps professoral pour leur travail considérable afin d’assurer une formation solide et polyvalente aux étudiants du Master « xxxxxxxxxxxxxx », particulièrement Mr. nnnn responsable