Introduction De Droit Au Maroc

Plan de l’exposé : * Introduction. * Chapitre premier : la sécurité sociale et ses institutions. * 1. Définition * 2. historique * 3. institutions de sécurité sociale * CNSS : financement et prestation * CNOPS * Conventions internationales en matière de sécurité sociale * Chapitre deuxième : Enjeux et défit 1. Emploi et sécurité sociale 2. Structure démographique et sécurité sociale 3. Condition de

FICHE PAYS MAROC http://www.bmcetrade.co.ma/fr/observer-les-pays/maroc/contexte-politique http://fr.wikipedia.org/wiki/Maroc http://www.fellah-trade.com/fr/info-filiere/chiffres-cles-maroc/introduction Environnement politique et légal Le Maroc est une monarchie constitutionnelle. Sa Majesté le Roi Mohammed VI, fils de feu Sa Majesté le Roi Hassan II, est à la fois chef suprême de l’Etat et commandeur des croyants. Le Royaume Chérifien a adopté par référendum le 1er juillet 2011 une nouvelle

besognes qui peuvent être aussi bien faciles que difficiles, mais ce premier pas (c’est à dire ce mini projet), nous est de grande aide pour affronter les difficultés qui seront reçues. INTRODUCTION……………………………………………………..6 CHAPITRE I GENERALITES…………………………………………………….....7 Historique………………………………………………...7 Définition………………………………………………...10 CHAPITRE II CAPITAL RISQUE

 La contrefaçon LPP Vincent de Paul Session 2013-2014 SOMMAIRE : Introduction 1/ Définition de la contrefaçon 2/ Produits contrefaits, pays concernés 3/ Dangers pour le consommateur et pour l’économie 4/ Sanctions pour le consommateur et le contrefacteur Conclusion Problématique : Qu’est ce que la contrefaçon ? En quoi consiste t-elle ? Quelles sont les conséquences pour les victimes de la contrefaçon ? Plan : Je vais

Sommaire Introduction……………………………………………………………………………………………………...2 I- Les lois régissant la propriété industrielle au Maroc…………………………………………………3 II- La contrefaçon, une pratique anticoncurrentielle: …………………………………………………..4 III- La contrefaçon par secteur d’activité………………………………………………………9 IV- Des risques liés à la contrefaçon……………………………………………………………………...13 V- Les moyens de lutte contre la contrefaçon…………………………………………………………..16 Conclusion……………………………………………………………………………………………………...24

Hajar Bahi Gr : 5 Plan du sujet : Introduction : I. Les principales mesures du Projet de Loi de Finance : * Fiscal * Les indicateurs prévus en 2013 II. Projet de Loi de Finance : une menace pour la compétitivité des Entreprises : * Présentation de la CGEM : * Pacte pour le développement économique du royaume : Conclusion : INTRODUCTION : Chaque année le gouvernement présente à l’automne le projet de budget du Maroc pour l’année suivante qui rassemble, dans

Introduction Géostratégie : la stratégie par zone géographique (notion macro politique qui s’applique aux Etats). « Géographie » espace internationale/ localisation internationale. Exemple : implantation ENCG/ 150 lauréats/ entreprises régionales/ capacité d’accueil Management international : - particularités culturelles * Particularités juridiques * Particularités commerciales * Particularité politique (la corruption) * Particularité géographique * Particularités financière

ROYAUME DU MAROC OFFICE DES CHANGES GUIDE DES MAROCAINS RESIDANT A L'ETRANGER EN MATIERE DE CHANGE Décembre 2008 www.oc.gov.ma Office des changes Guide des MRE SOMMAIRE INTRODUCTION ------------------------------------------------------------- 3 I- IMPORTATION ET EXPORTATION DE MOYENS DE PAIEMENT --------------------------------------------------------------------- 4 A- Importation de moyens de paiement libellés en devises ---------- 4 B- Détention et échange de devises -------------------------------------

Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Master économies et stratégie des institutions financières Economie des compagnies d’assurance Secteur des assurances au Maroc : Performance et impacts socioéconomiques et financiers (Exposé) 1 Introduction générale Le secteur des assurances au Maroc à l'instar des autres pays de par le monde connaît de profondes mutations et se trouve ainsi confronté à de grands et importants défis (libéralisation, concentration, assurance maladie

LES JURIDICTIONS MILITAIRES AU MAROC PROCEDURE PENALE LICENCE 3 / DROIT PRIVE UNIVERSITE MOHAMMED V DE RABAT AGDAL Le 27 AVRIL 2013 Introduction : La création des tribunaux militaires remonte au Dahir du 10 Novembre 1956, qui a été