Introduction De Droit Au Maroc

économique et financière internationale 1 / Le Maroc et la Coopération Sud-Sud / Pays les moins avancés (PMA) Le Maroc a veillé, depuis son accession à l’indépendance et son adhésion à l’ONU, à établir des relations solides et fortes avec les pays du Sud. Cette priorité a constitué et demeure un axe central de sa politique étrangère et figure en première place sur l’échelle des priorités de son action diplomatique. Pour le Maroc, la coopération entre les pays du Sud constitue un outil essentiel

Droit FISCALE | | |L’évolution du système fiscale marocain | |depuis l’élaboration de la loi cadre fiscale | | | |

APPROCHE PARTICIPATIVE DE LA REFORME DES RETRAITES AU MAROC 1 APPROCHE PARTICIPATIVE DE LA REFORME DES RETRAITES AU MAROC Plan de la présentation : 1. Structure et indicateurs du secteur de la retraite 2. Contraintes pesant sur les régimes de retraite 3. Processus de réforme du secteur de la retraite 2 APPROCHE PARTICIPATIVE DE LA REFORME DES RETRAITES AU MAROC 1. Structure et indicateurs du secteur de la retraite 4 régimes à caractère général : - Caisse

 Table des matières Introduction 1 I-La peine de mort : situation dans le monde 2 1- Un long débat sur la peine de mort 2- Un fléau mondial… 3- …Qui se dissipe peu à peu 2 II- Le Maroc et la peine de mort : 1- Une position bien fixée 2- La question de l’islam : une vraie-fausse difficulté 2 III- Abolition de la peine de mort : un espoir au Maroc ? 2 Conclusion 2 Introduction Depuis longtemps, la peine de mort était sujet de débats incessants : certains disent que la mort est le parfait chatiement

Remerciement……………………………………………………………………………………….2 Introduction…………………………………………………………………………………………..3 1ere Partie : PRESENTATION DE MARSA MAROC 1. Historique …........................................................................................6 2. Création et présentation ………………………..………………………………....……..7 3. Fiche d’identité de MARSA MAROC……………………………………………..…….8 4. Activités et services………………………………………………………..………………….9 5. Organigramme.………………………… …………………………………...….….... …….11 6. Ports gérés par MARSA MAROC ………………...…..……………………

SOMMAIRE -Introduction -Section I : Les sources historiques du droit commercial Chapitre 1 : Le droit Musulman Chapitre 2 : L’impact du droit européen et du droit de protectorat -Section II : Les sources actuelles du droit commercial Chapitre 1 : Les sources internes Erreur ! Signet non défini.-Conclusion -Bibliographie&Webographie -TABLE DES MATIERES Année universitaire : 2012/2013 [Tapez un texte] 2 | P age INTRODUCTION Le droit commercial est une branche du droit privé, il est

Imane SOMMAIRE Introduction ……………………………………………………………………………….. 3 I. Le cadre conceptuel et juridique du droit de grève ……………………………………. 4 1. Définition ………………………………………………………………………….. 4 2. Les conditions de grève ………………………………………………………….... 5 3. Les conséquences de la grève ………………………………………………………6 4. Les textes juridiques : un goût d’inachevé ……………………………………....... 6 II. Le cadre contextuel de l’organisation du droit de grève ……………………………….9 1. Les problèmes engendrés par l’absence d’un droit de grève ………………

mes parents pour leur tendresse et leur affection. A mes formateurs pour leurs conseils et honorable assistance. A tout le personnel de MARSA MAROC Remerciements : Ce travail n’aurait pas été réalisé sans l’aide de nombreuses personnes. Je tiens tout d’abord à remercier l’ensemble du personnels de MARSA MAROC de Nador pour leur très bon accueil et les excellentes conditions de travail dans lesquelles j’ai pu évolué. Plus particulièrement je remercie

FISCALES INTERNATIONALES ENTRE LE MAROC, LES PAYS DU MAGHREB ARABE ET LE SENEGAL Année universitaire : 2010/2011 PLAN Introduction ¬ Généralité sur les conventions fiscales internationales ¬ Présentation de la convention entre le Maroc et les pays du Maghreb Arabe ¬ Présentation de la convention entre le Maroc et le Sénégal ¬ Quelques Points de divergences entre les deux modèles INTRODUCTION Les conventions fiscales visent plusieurs

INTRODUCTION generale: la France est un pays européen qui joue un rôle important dans l’histoire mondiale par l’influence de sa culture et de ses valeurs démocratiques et républicaines. Peuplée de 65,4 millions d’habitants, elle est la cinquième puissance économique mondiale aux taux de change du marché. Son économie, de type capitaliste avec une intervention étatique assez forte, fait d’elle un des leaders mondiaux dans les secteurs de l’agroalimentaire, de l’aéronautique, de l’automobile, des