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Caisse nationale de sécurité sociale Rapport de stage 2011 Remerciements Introduction Chapitre I : IDENTIFICATION DE LA CNSS Section   I : Administration 1- Chef d’Agence 2-Secrétariat 3-Accueil et information Section II : Perception 1-Recouvrement des créances 2-Poursuite Section III : ASSUJETISSEMENT

Droit du travail Licence 3°année 2015/2016 Q.URBAN Première partie Le droit du travail : introduction, histoire et sources. Chapitre 1 Introduction du droit du travail. 1§ La notion de travail. Parmi les multiples sens que prendre le terme travail il est en est qui peut être défini ainsi : le travail est une activité humaine, manuelle ou intellectuelle exercée en vue d’un résultat utile déterminé. Il se confond habituellement avec la notion d’activité professionnelle, productrice, d’utilité

Formation des fonctionnaires stagiaires Module Ethique et responsabilité CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION DES MAÎTRES EN INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRE (A. du 19-12-2006 JO du 28-12-2006) Agir en fonctionnaire de l’État et de façon éthique et responsable Tout professeur contribue à la formation sociale et civique des élèves. En tant qu’agent de l’État, il fait preuve de conscience professionnelle et suit des principes déontologiques : il respecte et fait respecter la personne

INTRODUCTION GENERALE Dans le cadre de notre présentation orale, sur un des thèmes proposés en Psychologie des organisations, nous avons opté pour la réalisation d’une analyse sur le syndicalisme en France et en Europe. En effet, le syndicalisme constitue une véritable affaire de société. En tant qu’outil de libertés, d’échanges, d’information et d’épanouissement individuel, il imprègne l’ordre productif moderne et marque le renouveau démocratique de l’espace public. Il est de la sorte

INTRODUCTION AU DROIT (Notions fondamentales du Droit) - Le Droit (difficile à définir), multiples finalités, fonctions, en 2 catégories: finalité immédiate, finalités médiates. Finalité immédiate : organiser les rapports entre individus en société Finalités médiates (6) : garantir un certain ordre. Poser des limites, des interdits, sanctionner ceux qui les enfreignent. Prévaloir la justice. Garantir une certaine liberté. Sauvegarder la paix. Favoriser la prospérité. Meilleures conditions

03/12/2010 dans la société : SD Electricité Services à Trith-Saint-Léger (59) Bac Pro ELEEC Année 2010-2011 Lycée Couteau St Amand (59) Sommaire REMERCIEMENTS 3 INTRODUCTION  4 I / Présentation de l’ENTREPRISE 5 1. DESCRIPTION 5 A 6 2. ACTIVITES 7 a 9 II / LES TRAVAUX EFFECTUES et developpement d’activites confiees 10 A – LES TRAVAUX EFFECTUÉS

Introduction La bonne volonté ne suffit pas pour s'engager dans le cadre d'une mission humanitaire. Les organisations non gouvernementales (ONG) et les associations de solidarité internationale ont besoin de personnes qualifiées dans les domaines de la médecine, de la logistique, de la gestion administrative. Un site à découvrir Le Tour de France humanitaire rassemble plus de 30 ONG et associations de solidarité internationale. Objectif : présenter les métiers de l'humanitaire et expliquer les

nombre d'emplois par habitant était en 1996 supérieur de 80 % dans le commerce et de 130 % dans l'hôtellerie-restauration. La différence de niveau de vie et de structure de consommation n'expliquerait que la moitié de restauration. cet écart. Ces branches employant un grand nombre de salariés peu qualifiés, il semble que ce soit le coût du travail qui explique d'abord ces différences. Au début des années quatre quatre-vingt-dix, une heure de salaire moyen net permettait dix, d'acheter à peine plus d'une

Souissi II LICENCE PROFESSIONNELLE « GECOFI » INNOVATIONS DE DROIT DU TRAVAIL Réalisé par LIEMLAHI CHAER HAJAR AIT YOUSSEF ASMAE SAGHRANE MOHAMED YASSINE IDYOUNES NASSIBA Introduction PARTIE I Relations individuelles et collectives du Travail A-RELATIONS INDIVIDUELLES DU TRAVAIL 1) Le contrat de travail 2) Durée de travail 3) Régime de licenciement 4) Les indemnités de licenciement

..................... 29 SEQUENCE 03 : LE CHOIX DU REGIME SALARIE ............................................................... 53 SEQUENCE 04 : LE SALARIE FACE AUX CHANGEMENTS DE SON ACTIVITE PROFESSIONNELLE ...................................................................................... 65 83518TEPA01 4 4 CONSEILS GENERAUX CONSEILS GENERAUX I. PRESENTATION DU COURS DE DROIT – BTS 1re ANNEE Vous avez entre les mains le premier fascicule de droit. Ce cours a été rédigé