Inventaire forestier

cadastre peut-être considérer comme l’inventaire de la propriété foncière dont il donne une description plus ou moins détaillée destinée à répondre aux besoins individuels ou collectifs en matière fiscale, juridique, foncière et économique. Cet inventaire se traduit par une documentation graphique (plans cadastraux) et par une documentation (registres bottins) ➢ Selon certains qui prétendent donner une conception plus précises, le cadastre est considéré comme tout dénombrement foncier établi

l’agglomération mancelle b) Le milieu naturel Les ZNIEFF, un premier inventaire de cadrage du milieux naturel Principaux milieux rencontrés : -Boisements, feuillus et conifères -Zones bocagères -Etangs, marais et vallons -Espaces artificiels (bords de route, aérodrome) -Une traduction en périmètre Natura 2000 (SIC) pour la vallée du Narais approche cartographique sur le pays du mans: •De grands ensembles forestiers, notamment au sud •Un territoire traversé par des vallées importantes

................. 17 Les inventaires de faune et de flore ............................................................................................ 18 Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Floristique et Faunistique (ZNIEFF) ............................................ 18 ZNIEFF de type1 ...................................................................................................................................... 20 IV.1.1 IV.1.2 IV.2 LES INVENTAIRES ET REGLEMENTS DE LA FAUNE

authentiques établis par les notaires et les adoul ; * Les décisions de justice, les actes judiciaires et extrajudiciaires des greffiers et les sentences arbitrales qui sont passibles du droit proportionnel d’enregistrement; * Les ventes de produits forestiers. II. Enregistrement sur option : Les actes autres que ceux visés au I ci-dessus peuvent être enregistrés sur réquisition des parties à l’acte ou de l’une d’entre elles. * Les contrats de louage de services ; * Les actes intéressant les

fonction de l’information que l’on veut véhiculer.  Voir code de couleur sur la diapositive suivante *Les plages de couleur A- Il faut utiliser les plages colorées pour cartographier des informations qui s’étendent en surface. Espaces forestiers, naturels, agricoles. Mer, océan, lac…. Montagne Région industrielle B- Il faut faire varier la couleur afin de montrer des différences d’intensité du phénomène représenté. Plus la couleur est chaude et plus le phénomène représenté est

............................................................. 29 3.3.2. Principaux produits et marchés......................................................................................................... 23 4 SITUATION DES PRODUITS FORESTIERS ...................................................................................... 30 4.1.1. Produits à base de liège..................................................................................................................... 30 4

protégés ou handicapés au sens de l’article 779-II CGI. FONDS DE COMMERCE • Eléments incorporels du fonds : se reporter aux règles d’usage posées par chaque profession. •Eléments matériels : les héritiers doivent joindre à leur déclaration un inventaire ou un état estimatif article par article, par eux certifiés s’il n’a pas été dressé par un officier public ou ministériel. ACTIF FISCAL 11 Les inexactitudes ou les omissions relevées dans une déclaration ou un acte comportant l’indication d’éléments

traditionnelles et les dynamiques écologiest vice-président du Comité français du ques forestières dans les pays en voie de développement. Elle a notamment travaillé MAB. etienne@avignon.inra.fr sur ce thème à Madagascar dans la région du corridor forestier de Fianarantsoa. stephanie.carriere@ird.fr ■ Doug EVANS est devenu membre du www.mpl.ird.fr/ur168/equipe/carriere.htm Scottish Natural Heritage en 1993 et il est détaché au European Topic Centre on Biological Diversity (Paris) depuis 1999. Il est

réquisition d'emprise totale 25 2.3.3. Le droit à la rétrocession des biens. 25 III. L’inventaire des biens mobiliers et immobiliers 26 3.1. Les règles générales 27 3.1.1. Le champ d’application 29 3.1.2. La responsabilité en matière de tenue des inventaires 29 3.2. L’inventaire des biens immobiliers 30 3.2.1. La tenue de l’inventaire descriptif et estimatif 30 3.2.2. La refonte des sommiers de consistance 31 3.3. L’inventaire des biens mobiliers 32 3.3.1. Nature des objets inventoriables 32 3

Finances (Domaines) Min. Habous et Affaires Islamiques Min. Equipement Min. de l’Economie et des Finances (Domaines) Haut Commissariat Eaux et Forêts Gestion/Tutelle Min. Intérieur (Affaires rurales) Terres habous Domaine : • public • privé • forestier Total Source : Etude Intélec p.23 100.000 320.000 1.045.000 7.200.000 28.875.000 0.3 1.1 3.6 24.9 100.0 I.1 Les terres collectives, terres de tribus 3. Les terres collectives3 sont probablement une des formes les plus anciennes d’occupation