Inventaire Immobilisation Incorporelle

………………………………………50 VII-2- LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES…………………………………55 A- Caractéristiques d'une immobilisation incorporelle ……………………….…55 B- Comptabilisation et évaluation initiale d'une immobilisation incorporelle …55 C- Evaluation postérieure, à la clôture ……………………………………….……59 D- Mises hors services et sorties …………………………………………….……...61 E- Informations à fournir ………………………………………………….….……61 VII-3- LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES……………………………….……62 A- Prise en compte des immobilisations corporelles………………………

Appréciation du contrôle interne : quelles fonctions ? Ex : séparation des fonctions, système d’approbation et d’autorisation, contrôles physiques, rapprochements, périodicité des balances, Confirmations directes clients, banques, fournisseurs, Inventaires physiques de fin d’année, assistance de spécialistes (informatique, fiscal…), Documents à obtenir : Ex : factures, bons de livraison, relevés bancaires. G G G 6. Equipe et budget G G Budget établi dans la lettre de mission, Equipe : assistant

la valeur actuelle de l'élément, sous réserve de l'application du principe de prudence. 4.2 - Par dérogation à ce principe, l’établissement de crédit peut, conformément aux dispositions légales, procéder à la réévaluation de l'ensemble de ses immobilisations corporelles et financières. 4.3 - L’établissement de crédit doit déroger à ce principe, pour l’évaluation des éléments libellés en devises, des titres de transaction et des produits dérivés et ce, conformément aux prescriptions du chapitre 2 «

( Les obligations comptables sont définis par le code du commerce qui impose : - Un enregistrement chronologique des mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise ( à partir de pièces justificatives, ex : factures) - La tenue d’un inventaire annuel ( stock) - L’établissement des comptes annuels ( Bilan et Compte de Résultat accompagné d’annexe). - Le respect des principes comptables - La tenue des livres comptables obligatoires ( appeler : Journal, Grand livre) Section

et inventaire des biens détériorés)? 9. Compte 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles a- Audit des valeurs comptables brutes ✓ Les acquisitions d’immobilisations corporelles et incorporelles sont elles justifiées par des factures réglementaires ou contrats en bonne et I due forme? ✓ Le tableau d’amortissement est-il correctement établi? ✓ Y’a-t-il une concordance parfaite entre le grand livre des immobilisations et le

| | |L’article 14 de la loi comptable précise que lorsqu’il est procédé à |La réévaluation opérée dans les conditions prévues par la loi | | |une réévaluation de l’ensemble des immobilisations corporelles et |de finances ne doit avoir aucune incidence fiscale présente ou | | |financières, l’écart de réévaluation entre la valeur actuelle et la |ultérieure.

montants appropriés et tous, les ajustements, résultant de leur évaluation, ou imputation sont correctement enregistrés. Pour ce faire, l'auditeur doit s'assurer par exemple que : Les provisions constituées sont suffisantes ; Les stocks et les immobilisations inscrits à l'actif sont correctement évalués. CLASSIFICATION Les enregistrements sont corrects à la fois dans leur montant et dans leur affectation comptable. DROITS ET OBLIGATIONS Cette assertion vise à s'assurer que : les actifs enregistrés

2-l’évaluation du contrôle interne 3-le contrôle des comptes Chapitre 2: Cas particulier de l’audit des immobilisations Section1 : référentiel marocain 1. définition et classification des immobilisations 2. les difficultés liées au traitement et gestion des immobilisations 3. les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles 4. traitement fiscaux 5. l’inventaire physique des immobilisations Section2 :démarche de l’auditeur financier 1. phase de préparation 2. la prise de connaissance générale

STANDARDISEE CONTRÔLES EXPLOITATION 17 LE BILAN 18 Comptabilité : Le Bilan Commençons par l'exemple d'une entreprise toute simple: La boulangerie "La baguette de Montmartre" 19 BILAN Immobilisations incorporelles ACTIF PASSIF Capitaux propres (ressources permanentes) Immobilisations corporelles Licence de marque Droit au bail Four, pétrin, outillage divers Agencement du magasin Caisse, PC… Stock de farine, sucre, chocolat… Emballages… Stock de confitures, boissons, gâteaux… Factures

IAS/IFRS. De fait, le règlement européen du 19 juillet 2002 ont imposé leur adoption avant le 1er janvier 2005 uniquement pour les comptes consolidés des entreprises cotées. Un impact non moins important est celui de la norme IAS 38 sur les immobilisations incorporelles, qui impose une comptabilisation du capital immatériel des entreprises. Cette méthode de comptabilisation a pour effet de donner un fondement normalisé à la création de valeur et à l'évaluation de la rentabilité des projets d'ingénierie