Irts Besançon

Musée d'Orsay, en dépôt au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon (France) / Cliché C. Choffet AGRANDISSEMENT - ZOOM Titre : Les paysans de Flagey revenant de la foire. Auteur : Gustave COURBET (1819-1877) Date de création : 1850 Dimensions : Hauteur 208 cm - Largeur 275 cm Technique et autres indications : peinture à l'huile sur toile Lieu de Conservation : Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon (Besançon) ; site web Contact copyright : Musée d'Orsay, 62 rue de Lille

le fondement de l'article 220 du Code civil, le conjoint de son débiteur en paiement de la somme de 54 441,03 euros. Par jugement du 16 mars 2008, Madame Y. avait été condamnée à payer cette somme. Par un arrêt du 2 mars 2010, la Cour d'appel de Besançon avait infirmé le jugement de première instance et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole s’était vue déboutée. Celle-ci avait formé un pourvoi en cassation, la Cour d’appel ayant selon elle, violé la loi. La question tranchée par la Cour régulatrice

participation à une audience au Tribunal Correctionnel. Cette séance peut également faire l’objet d’une séance d’AP (approfondissement). L’appareil judiciaire français Ces deux séances ont pour but de préparer notre visite au Palais de Justice de Besançon et l’audience au Tribunal correctionnel à laquelle nous allons assister. Rendez-vous sur : http://www.justice.gouv.fr/ 1. Les principales juridictions françaises : présentation générale : 8Cliquez sur « organisation de la Justice » et « La

requête du 20 juin 2006, elle sollicite le juge des affaires familiales pour changer son prénom Louise en Malika car elle souhaite retrouver son prénom d'origine. Le Tribunal de Grande Instance de Besançon la déboute et elle fait donc appel à la décision. Le 28 mars 2007, la Cour d'Appel de Besançon rejette sa demande également donc la femme se pourvoit en cassation selon les moyens que son prénom francisé pourrait avoir des conséquences psychologiques dans le sens où cela la coupe de sa famille

les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a débouté M. X... de sa demande en paiement de l'indemnité pour travail dissimulé, l'arrêt rendu le 27 janvier 2004, entre les parties, par la cour d'appel de Besançon ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Dijon ; Condamne la société Jura Tour aux dépens ; Dit que sur les

26 janvier 2010 (3 CNC) 41, bld François Mitterand 63002 Clermont Ferrand Cedex 1 04 73 93 57 08 novembre 2009 (MJPM + MAJ) Maison de l'Université Esplanade Erasme 21078 Dijon Cedex 03 80 39 51 80 IRTS de Bretagne Auvergne 05 56 24 49 39 IRTS Aquitaine 33000 Bordeaux 2, Avenue du Bois Labbé 35042 Rennes Cedex 02 09 59 41 41 Université Bretagne occidentale / SUFCEP 20, avenue le Gorgeu 29238 Brest Cedex 3 02 98 01 63 22 2032 rue Gal

Devenir des anciens étudiants de BTS SP3S Rapport d’enquête 91 – 93 Boulevard Léon Blum BP 979 25 022 BESANÇON CEDEX Tél : 03 81 54 77 77 Fax : 03 8154 77 88 www.lyceepergaud.fr Enquête réalisée par les étudiants de BTS SP3S du lycée Louis Pergaud : GUICHENAL Elena VAUCELLE 2012-2013 Anne Sous la responsabilité de Mme Martine DUQUET Mars 2013 SOMMAIRE Contexte ..................................................................................................................................

MME Angélina JEANDEMANGE AMP NOTE DE STAGE E.H.P.A.D. [pic] Année 2010-2011 IRTS 1, rue Alfred de Vigny BP 2107 25051 BESANCON CEDEX SOMMAIRE Remerciements ……………………………………………………………………………………………………. Introduction ………………………………………………………………………………………………………….page 1 Présentation du lieu de stage …………………………………………………………………………….page Mission de l’AMP ……………………………………………………………………………………………………page Ma mission ………………………………………………………………………………………………………………page

les différentes écoles. Lieux de formation: Institutions/ Ecoles spécialisées : - IRTS, 4bis, rue L. de Vinci, 25051 Besançon, Tél. 3/81416100 - IRTS 2 rue du Pr. Marion, 21000 Dijon, Tél. 33/80726450 - IUT 2, place Doyen-Gosse, 38031 Grenoble, Tél. 4/76284509 - IRTS Les Flamants, av. G.Braque, 13014 Marseille, Tél. 4/91112200 - IRTS, 41, av. de la Liberté, 57063 Le Ban St.Martin, Tél. 3/87316800 - IRTS, 1011, rue du Pont-Laverune, 34070 Montpellier, Tél. 4/67070230 12 Educateur gradué

cedex Apprentissage. Contrat de professionnalisation. Autre. Avignon Sud Formation Santé 84032 Avignon Berck-sur-Mer Lycée Jan-Lavezzari 62602 Berck-sur-Mer cedex Formation initiale. Alternance. Besançon Centre de formation Bourgogne - Franche-Comté (CFB) 25000 Besançon Alternance. Apprentissage. Contrat de professionnalisation. Lycée H. FRIANT Beuvry Lycée polyvalent Marguerite-Yourcenar 62660 Beuvry Béziers École Sonia-Delaunay 34500 Béziers Blagnac Centre