J De Beaumanoir Les Coutumes De Clermont En Beauvaisis

Provence où l'influence romaine est la plus prépondérante. Clotaire est donc un chef militaire au même titre que son père qui parvient à étendre l'influence franque au Sud de la Gaule. Pour légaliser son accès au trône, Clotaire s'appuie sur les coutumes germanique qui considèrent que la royauté est un système politique à la fois patrimoniale et héréditaire. Les frères de Clotaire étant morts aux champs de batailles, il n'y a pas de partage de royaume; c'est une institution personnelle au roi. Le

• L’animus de la coutume qui consiste dans la répétition d‘un comportement donné et à une conviction partagée que se conformer à ce comportement est obligatoire. Quand on a qu’un seul de ces éléments on a simplement un usage, une pratique sociale, pas de caractère obligatoire. Les coutumes issues des usages, sont considérées comme immémoriales. Ce comportement existe depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut appréhender. Alors il n’a pas vraiment d’auteur. « la coutume est fille du temps »

action de loi. Elle peut être utilisée pour revendiquer la propriété d’un esclave par exemple. • La grande source de droit à cette époque est la loi des XII Tables, publiée (affichée au forum) en 449 Av J-C. On a mis par écrit et on a divulgué les coutumes aux plébéiens (référence à la plèbe, le bas peuple). Jusqu’à cette loi, tout le droit était le monopole des pontifes, qui étaient choisis parmi les patriciens (patres : les aristocrates). • Le terme ‘lex’ est utilisé pour parler de loi. Ce terme

influencés par les grecs, puis ce droit sera tombé mas retrouvé garce à des textes en Italie à la fin du IIème siècle. Il y a deux catégories de source du droit : Les sources originaires : Origine divine Le droit élaboré par l’usage (comme la coutume), ce sont les plus anciennes. Le droit volontairement créé par l’autorité (le grand législateur pouvait créer des lois, des règles de droit. Spartes fut connue par son législateur). Les sources dérivées ou interprétatives : Toute fois, il faut

frères. Chaque gens avait un nom qui la caractérisait. Ex : la gens Julia ou la gens Fabia. On retrouve ces noms plusieurs siècles après. Chaque gens avait sa propre divinité protectrice et son propre culte religieux. Ils avaient aussi leur propre coutume (« mores » en latin). Ils portaient des habits qui les distinguaient des autres familles. Dans chaque gens, on trouvait les membres de la famille et un ensemble de personnes qui travaillaient pour la famille et qui dépendaient d’une façon ou d’une

de respecter cette loi des XII tables. C’est le premier texte de loi voté par une assemblée. Cependant, seulement 800 lois à peu près seront votées par cette assemblée car la majorité des règles pour les rapports entre particuliers relèvent de la coutume. La forme reste importante : lorsqu’on demande une action en justice, un consul doit vérifier l’exactitude de la formule et si elle est correcte, il désigne un citoyen qui servira de juge. Au milieu du IVe s., le préteur remplace le consul et doit

loi salique pour les Francs (c’est celle qui gardera le plus longtemps son originalité). Il ne faut pas se tromper quant à l’usage du mot « loi ». Dans ce cas, on ne décide pas de créer abstraitement des règles, on met simplement par écrit des coutumes qui existaient déjà avant. On ne crée pas, on déclare. B. L’esprit du droit franc La loi salique est typiquement barbare et repose sur des principes tout à fait différents de ceux du droit romain. 1. Vengeance, composition et solidarité

du juste équilibre entre adaptation et stabilité. Notre système juridique est entré dans une phase d’inflation juridique. IV/ La méthodologie et plan Il existe deux catégories de source du droit : les sources du droit proprement dites (la coutume, la loi, la jurisprudence, la doctrine), et les sources historiques qui vont permettre aux historiens du droit d’écrire l’histoire du droit. Ce sont des textes du passé qui vont permettre de reconstituer les systèmes juridiques. Ces sources historiques

juridique ainsi que l’histoire nous enseigne que le droit peut naître dans des sociétés sans Etat. Au moyen âge la principale source du droit était la coutume. Ce constat vaut particulièrement pour le droit privé. Progressivement à la sortie du moyen âge le pouvoir de l’état royale a éliminer les sources concurrentes de production de droit la coutume n’est plus réellement une source du droit, la source principale du droit est la loi. Pour qu’il y est droit il faut une existence préalable d’une communauté

sources du droit sous l’empire Dans les 1er temps de l’empire, l’éventail des sources s’élargie. A cette époque la c’est l’apogée du droit romain. Les sources de droit sous le principa Les sources traditionnelles subsistent. A tout époque la coutume a subsiste, mais elle décroit encore sous le principa. La loi disparait progressivement, parce qu’elle suit l’évolution du pouvoir législatif. En effet les assemblées sont de moins en moins convoquées. Il n’y a plus de vote de la loi, donc plus de