J De Beaumanoir Les Coutumes De Clermont En Beauvaisis

de lever l’impôt, ou de lever une armée, en récompense. * À la mort du roi, le royaume se partage comme n'importe quel bien de famille ; on applique ici les règles du droit privé à la succession, plus précisément, les règles de la coutume franque : la loi salique, c'est la loi des francs saliens. Cette loi réglait au départ le sort de la terre à la mort des ancêtres chez les francs. En vertu de cette loi, les filles sont exclues du droit à la succession des ancêtres. Lorsqu'il y a

principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes. Institution la plus puissante : Le Sénat, chef des grandes familles, organise conseil le roi. B/ Sources du droit Par la loi, sera constitué par les coutumes des grandes familles de Rome. Elles correspondent aux usages familiaux, les problèmes juridiques qui survenaient sont réglés par les GENTES. Le roi ne pourra intervenir qu’entre 2 GENTES ou PATRES différents. Tarquin Le Superbe : roi orgueilleux

Moyen Age, Ve-milieu du VIIIe siècle, Paris, 1972, p. 89-90). La plupart des hommes, au lieu de rechercher une croyance saine, s'ils sont exhortés par leurs prêtres ou conseillés par leurs amis d'abandonner leurs erreurs, se contentent d'opposer la coutume de leur nation, les rites pratiqués par leurs ancêtres... Désormais, des excuses de ce genre ne peuvent plus être admises. De toute votre antique généalogie, vous n'avez rien voulu conserver que votre noblesse et vous avez voulu que votre descendance

siècles, les chefs des royaumes francs décident de donner aux sujets un droit écrit. Il s’agit de rédiger les coutumes. Au cours de ce procédé, le droit barbare se rapproche du droit romain. Il est écrit en latin, et ce sont des grecs de culture latine qui le mettent par écrit. Ce mouvement de rédaction commence dans le sud de la Gaule, avec la loi des Burgondes, ou loi Gombette. Les coutumes wisigothes et franques sont rédigées sous le nom de loi Salique. La rédaction n’est pas le résultat de la seule

la philosophie du droit. Les sources du droit, l’histoire des sources du droit et acteurs du droit. Approche qui s’inscrit dans une histoire longue. Antiquité jusqu’au XXème siècle (contemporain). 3 principales sources du droit: la loi, la coutume et la jurisprudence. Peut-être une quatrième chose: la doctrine (pas vraiment une source du droit, mais elle joue un rôle dans le droit, c’est une « autorité », pas la capacité par elle-même de créer du droit, mais contribue à le faire avec les

varient selon les époques et elles varient selon la forme donnée au pouvoir. Comment le droit se créé-t-il ? Le droit peut être créé par le temps (s’inscrire dans la durée). Première source du droit : il s’agit de la coutume qui vient de la base (origine populaire) c’est à dire que la coutume se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, mais le droit peut également émaner de l’autorité quelle qu’elle soit. Ce qui est sur, c’est que dans toute

On va voir quatre périodes : - à l'époque royale, c'est la coutume qui prédomine. la coutume se définit comme un droit non écrit auquel un usage répété et paisible à finit par conférer une force obligatoire. - à l'époque romaine elle est là mais perd de sa force. Une autre source apparait la doctrine qui s'appelle la jurisprudence (l'ensemble des avis des juristes du droit). - à l'épique classique, il y a 6 sources du droit, coutume (faible), la loi, les sénats consultes, les édites de magistrats

roi et dieu tout ensemble, les pontifes créaient le droit à Rome et en Grèce le « prêtre du foyer public portait le nom de roi »[1]. Au témoignage d’Aristote (Politique VI, 5, 11) « Le soin des sacrifices publics de la cité appartient, suivant la coutume religieuse, non à des prêtres spéciaux, mais à ces hommes qui tiennent leur dignité du foyer, et que l’on appelle ici rois, là prytanes, ailleurs archontes. » Le Christianisme introduira une radicale nouveauté au plan politique. Ce qui était

la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st d'origine sacrée. Un réseau de rites obligatoires ou d'interdits enserre la vie des hommes. Ds un 2nd temps, ici ou là, la parole des dieux se fait + précise grâce aux rois-prêtres, qui communiquent avec la divinité et

A. UN DROIT COUTUMIER Comme dans de nombreux droits anciens, on peut constater la prééminence de la coutume. La coutume consiste dans un ensemble de pratiques considérer comme obligatoire, elle constitue une source juridique qui s’adapte bien aux besoins de la vie quotidienne. Les coutumes des groupes familiaux et ceux qui sont très puissants sont appeler les gentes. On voit aussi des coutumes de la Cité. B. UN DROIT FORMALISTE Il est formaliste à cause de plusieurs éléments. 1. L’autonomie du