J De Beaumanoir Les Coutumes De Clermont En Beauvaisis

nature mais d'après le nomos". Ce sentiment relève donc de l'appréciation des humains. Cette appréciation du juste et du honteux peut être traduite en jugement de conduite ou en loi. Ces coutumes sont des valeurs humaines qui concernent en particulier le groupe d'homme qui les pratiquent. Cette distinction implique que l'homme est mesure de tout et en particulier du nomos. Dés lors,

un poids: l'histoire et les précédents. En ce qui concerne sa composition, il est le résultat d'une addition; à la coutume, s'ajoute l'activité judiciaire. C'est un droit produit par les juges. . . Il s'agit d'une production de l'Angleterre normande: tradition anglo-saxonne. Après 1066, la situation de l'Angleterre était identique que sur le continent: grand mélange de coutumes, pas de spécialisations. La justice est rendue au niveau des contés : cette cour est présidée par le sheriff. Ce sont

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

couronne de France Depuis 987, on parle de miracle capétien car depuis 987, tous les rois ont un fils pour leur succéder. Cela veut dire que la règle d’hérédité imposée par Hugues Capet est passée en coutume. Il n’y a aucune loi prise pour imposer la descendance du roi régnant. Cette coutume a du être précisée lorsqu’il s’est agit de choisir entre 2 fils mais aussi lorsque le roi décède sans laisser de fils. La question s’est posée de savoir si des femmes pouvaient hériter de la couronne de France

Hérodote est le premier à effleurer ces questions dans certains passages de son œuvre ; question du relativisme dans un extrait qui met en scène Cambise coupable de s'attaquer aux « ius » et « coutumes » d’autres peuples. Ainsi, Hérodote pose le problème suivant ; que chacun choisisse sa propre coutume et choisisse laquelle est la meilleure ; choix objectif qui dépend de la personne à qui l’on pose la question (=relativisme des lois). Le relativisme prend alors une tournure plus radicale qui débouche

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES 1er SEMESTRE 2007 INTRODUCTION Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais

solution pour chaque cas, fondée sur les usages, les coutumes ou sur son consens donc il va donner une solution de droit dans chaque litige. Il ne va pas se référer à un code mais c’est lui qui va créer les règles coutumières. Le pouvoir royal était encadré, ce n’était pas un dynaste arbitraire. Les limites de ce pouvoir : religion => le roi était soumis aux dieux, usage des ancêtres (mores) => le roi va agir conformément à ces coutumes traditionnelles. Les auxiliaires du roi sont : le Sénat

repris par Platon dans Protagoras. Protagoras dit que le juste et le honteux ne le sont pas par nature mais par le Nomos. Ces sentiments relèvent donc de l’appréciation des humains, elle peut être traduite en jugement, en conduite, en lois. Ces coutumes traduites en lois, traduisent des valeurs propres à l’homme en général et concernent le groupe d’hommes décidant de les suivre. Cette distinction implique que l’Homme est mesure de tout et en particulier du Nomos. Dès lors qu’il y ait une opposition

Fiches de révisions : Histoire des institutions Introduction : Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage

collective : I. L’historiographie. — II. L’épopée. CHAPITRE IV. — La renaissance intellectuelle au deuxième âge féodal : I. Quelques caractères de la culture nouvelle. — II. La prise de conscience. CHAPITRE V. — Les fondements du droit : I. L’empire de la coutume. — II. Les caractères du droit coutumier. — III. Le renouveau des droits écrits. Marc BLOCH — La société féodale 4 DEUXIÈME PARTIE : LES LIENS D’HOMME À HOMME Livre premier : Les liens du sang. CHAPITRE PREMIER — La solidarité du lignage : I.