Jean De Terrevermeille Traité Du Droit

d'Alexandre le Grand à Babylone Guerres puniques (destruction de Carthage en 146) Polybe, Histoire de Rome, arrivé de Grèce comme otage en 167 Révolte de Spartacus ; Pompée vainqueur Conquête de la Gaule par César Cicéron, Traité de la République Révolte de Vercingétorix Cicéron, Traité des Lois ; Pompée consul unique Jules César, Bellum Gallicum (Guerre des Gaules) Début de la guerre entre César et Pompée, celui-ci au nom du Sénat Incendie de la bibliothèque d'Alexandrie. César dictateur pour dix ans

Le traité de Troyes et le principe d’indisponibilité de la couronne de France INTRODUCTION - La guerre de Cent ans Les Anglais ont réussi à contrôler une grande partie du territoire continental situé le long de la côte atlantique, puis les troupes françaises ont remporté des victoires dans les années 1370 et 1380 mais ils n’ont pas réussi à bouter l’ennemi hors de la terre de France. En 1390, Richard II élève Jean de Gand au rang de Duc d’Aquitaine. L’Aquitaine acquiert un statut autonome

l'opposition entre deux traditions de notre pays: la tradition monarchique et la tradition républicaine. Pour comprendre cette opposition, il faut remonter à la guerre de 100 Ans où pour la première fois, il est fait mention de cette expression par Jean de Terrevermeille, « caput regni ». Au XVIIe siècle, le Prince est définit comme un « nom de dignité; il se dit d'un Souverain ou Monarque ou Chef d'un Pays, d'un Etat ». Cette définition issue du Dictionnaire de Furetière met en évidence le fait que l'expression

HISTOIRE DU DROIT Le vocabulaire du droit est un produit de l’histoire. Le mot constitution apparue en 1789 n’est pas dénué d’une certaine connotation. I) Utilité de l’histoire du droit Tout d’abord, c’est se défaire des illusions de l’instant dans lesquelles nous nous enfermons, c’est le discours journalistique. L’actualité devient dominante et contribue à reléguer au second plan l’histoire. La société est dépourvue de tout passé, c’est le produit d’individu autonome, libre à l’égard de

incarnation, le gardien de son sort. D’un point de vue plus technique, le chef de l’Etat est l’autorité dont l’intervention dans l’élaboration des actes juridiques les plus importants (comme par exemple la promulgation des lois ou la ratification des traités) ou la présence à certaines cérémonies, marquent de manière symbolique que c’est à l’Etat d’imputer ces conduites. Cette autorité peut avoir un pouvoir réel faible comme la reine d’Angleterre ou au contraire, de nombreuses prérogatives comme le président

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT I LICENCE DROIT 1ère année, 1er semestre SEAD Cours de Mme de Courrèges BIBLIOGRAPHIE GENERALE DE REFERENCE Introduction historique au droit et aux institutions GASPARINI et GOJOSSO LEXTENSO (manuel accompagné de conseils méthodologiques) Histoire des institutions, 1750-1914 Romuald SZRAMKIEWICZ et Jacques BOUINEAU LITEC Introduction historique à l’étude du droit et des institutions Albert RIGAUDIERE ECONOMICA Histoire des institutions et des faits sociaux TIMBAL

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

façonnés 10 siècles de droit romain, et réfléchissent beaucoup au droit. Le plus célèbre d’entre eux est Ulpien. C’est un juriste au service du pouvoir. Il forme des maximes (règles de droit au caractère général) pour imposer une monarchie absolue. - « Princeps legibus solutus » Le prince est délié des lois. - « Quod principi placuit legis habet vigorem » Ce qui plait au prince a force des lois. Ces maximes signifient que l’empereur est source de droit. Il crée seul le droit romain, à partir du

Cours d ‘Histoire du droit des institutions. Cours cherchant à elucider la construction de l’etat français. On etudiera certains aspects de constructions politiques de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens

 HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Introduction: L'Etat est à la fois une collectivité, composée d'une population vivant sur un même territoire et qui est soumise à un pouvoir politique légitime et indépendant. D'un point de vue de territoire, le royaume de France naît véritablement qu'au IXe siècle. La nation: cette notion et le sentiment d'être les sujets d'un même royaume apparaît seulement au XIIIe siècle. Le pouvoir politique: reconnu légitime par les personnes qui lui sont