Jean-Jacques-Régis de Cambacérès

Kléber une armée diminuée et malade. Il débarque à Saint-Raphaël le 9 octobre 1799 après avoir miraculeusement échappé aux escadres britanniques pendant les 47 jours de la traversée. Sur le chemin qui le mène à Paris, il est acclamé par la population. Jean-Baptiste Kléber se révèle un excellent administrateur et le 20 mars 1800, réalise l’exploit de vaincre les Turcs à la bataille d’Héliopolis. Cette victoire permet à la France de conserver l’Égypte, mais Kléber meurt assassiné, le 14 juin 1800 au Caire

belle ordonnancement construit autour du droit romain et des compilations de Justiniens. En 1900, le Code civil allemand est promulgué, à l’image du CC français ou il demeure une concurrence entre le CC allemand et le CC français. Jean-Jacques Régis de Cambacérès sera le deuxième consul sous Napoléon. En tant que tel, il sera le président du Conseil d’Etat. Des projets sous la révolution mais pour des raisons historiques et ujuridiques, aucun Code n’a été voté sous la révolution => echec. Le

apparaît dans les rangs français. Napoléon est favorable à l'euthanasie des soldats agonisants à l'aide de fortes doses d'opium. Le 19 mars 1799, Bonaparte met le siège devant Saint-Jean d’Acre. Le 16 avril 1799, Bonaparte et Kléber écrasent l’armée turque de secours envoyée par le sultan pour libérer le siège de Saint-Jean d’Acre à la bataille du Mont-Thabor. Bien que victorieuse à cette bataille, le 16 avril 1799, l’expédition enSyrie sera décimée par la peste puis arrêtée à Acre. De retour à Acre

ils exprime la volonté de rédiger un code civil par la loi du 2 juillet 1791. Mais, ils ne parviendront pas à le réaliser et le seul code qu’ils promulguent est le premier code pénal en 1791. Le projet de code civil fut confié à Jean-Jacques-Régis de Cambacérès qui présentera 3 projets successifs en 1793, 1794 et 1796. Néanmoins aucun n’aboutira en raison du contexte instable lié à la terreur mais aussi au fait que ces projets contiennent des lois suscitant d’innombrables débats politiques

Empire, premier, régime politique de la France de 1804 à 1814. Le premier Empire est attaché au nom de son fondateur Napoléon Ier. Autant qu’à l’histoire, cet épisode s’inscrit dans une légende nationale que chantent, dès le xixe siècle, Pierre Jean de Béranger ou Victor Hugo. La France connaît une extension géographique inégalée, et le régime impérial est la première tentative depuis Charlemagne d’une unification politique à l’échelle européenne. Si les armées de Napoléon Bonaparte ont apporté

Vincent Auriol* Louis Barthou* Léon Bourgeois* Aristide Briand* Jean-Jacques-Régis de Cambacérès* Étienne Carraby Gustave Louis Chaix d'Est-Ange* Chauveau-Lagarde* Jeanne Chauvin Cicéron René Coty* Georges Jacques Danton* Edgar Demange Camille Desmoulins* Gaston Doumergue* Edgar Faure* Jules Ferry* René Floriot Léon Gambetta* Maurice Garçon Félix Gouin* Jules Grévy* Jacques Isorni Fernand Labori* Charles Lachaud Jean Lemaire Malesherbes* Émile Loubet* Pierre Mendes France* Alexandre

La définition de Portalis n’a rien d’original, elle est simplement reprise de la doctrine des juristes d’AR. Pratiquement jusqu'à la fin du XXe siècle, la doctrine juridique française a été celle de l’ancienne monarchie à quelques nuances près. Jean Bodin, en 1576 a publié un ouvrage, Les six livres de la République. Il définit la souveraineté et il expose que la première et principale marque c’est la faculté de faire la loi. On est dans la plus pure tradition royale, depuis le XIIIe siècle, le

conjointement par les deux parents. Si l'intérêt de l'enfant le commande, le juge peut décider de la confier à un seul parent. A) Historique Depuis le Code Civil dit Code Napoléon, ou Code civil français, instauré en 1804, sous l'égide de Jean-Jacques Régis de Cambacérès l'épouse avait dans la famille un rang guère plus enviable que ses enfants, en effet la femme était mineure (donc elle n'avait pas le droit de prendre par elle-même des décisions la concernant, et encore moins des décisions relatives

acceptation, que la situation s'est, toujours en Occident, quelque peu améliorée pour les homosexuels. Par exemple, en France, l'homosexualité a été dépénalisée par le Code pénal de 1791. Napoléon n'est pas revenu sur ce progrès. Le fait que Jean-Jacques Régis de Cambacérès, rédacteur d'un premier projet de Code civil avant le Consulat, était homosexuel, a dû avoir son importance. C'est sous le gouvernement de Vichy que certaines discriminations pénales réapparaissent et en 1982 que François Mitterrand les

pas su ou n'a pas voulu. 1789 : la révolution veut rédiger des codes. Elle avance très lentement sur la question des codes. Trois projets de code civil, trois échecs mais un seul rédacteur : Cambacéres. 1793 1794 1796 En 1799, le premier consul Napoléon Bonaparte et le troisième Cambacéres qui font le lien entre les projets de la révolution et le code civil de 1804. Le code civil apparait comme la conclusion de la Révolution, il transpose les principes de la DDHC en droit privé. Il