Jean-Jacques-Régis de Cambacérès

proclamée. Fin (temporaire) de la Monarchie ● 1799 (9 novembre) Coup d'état du 18 brumaire en VIII. Napoléon BONAPARTE devient le 1 er consul. Jean Jacques Régis de Cambacérès, est nommé 2 ème consul, en remplacement de Sieyès qui était nommé provisoirement ● 1799 (25 décembre) Constitution de l'an VIII ● 1808 Code d’Instruction Criminelle ( CIC) prend le nom de CPP en 1957

paternelle L'introduction de l'autorité parentale constitue la preuve de l'égalisation des devoirs du mari et de l'épouse[réf. nécessaire]. Depuis le Code Civil dit Code Napoléon, ou Code civil français, instauré en 1804, sous l'égide de Jean-Jacques Régis de Cambacérès l'épouse avait dans la famille un rang guère plus enviable que ses enfants, en effet la femme était mineure (donc elle n'avait pas le droit de prendre par elle-même des décisions la concernant, et encore moins des décisions relatives

I)Présentation de l’œuvre : Cette œuvre a été réalisée par David. Il a peint ce tableau en 1808 mais l'événement représente était le 2 décembre 1804. Cette toile est immense. Elle mesure environ 6 mètres sur 9 mètres. II)Biographie du peintre : Jacques-Louis David peintre français né le 30 août 1748 à Paris et mort le 29 décembre 1825 à Bruxelles. Partisant de la Révolution , il fut député à la convention et proche de Robespierre. Il fut arrêté en 1794 lors de la chute de Robespierre et se rapproche

Questions : Le code civil français a été promulgué en 1804, cela signifie qu’il a plus de 200 ans. L’homme qui a était assorti à sa création se nomme Louis Napoléon Bonaparte. Tout d’abord, le premier précurseur de ce texte fut Jean Jacques Régis de Cambacérès qui essaie d’instaurer en 1793 le premier code civil mais ce projet n’aboutira pas puisque les assemblées révolutionnaires (en particulier les montagnards) s’y oppose. Même échec pour cette même personne en 1794 et 1796. Sans oublier

francais, en 1804 (année de son accession au rang d’empereur, justement). Mais avant qu’il soit promulgué, il faut evidemment qu’il soit rédigé. Il a donc été rédigé a partir de l’an 1800 par 4 hommes, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jacques de Maleville, François Denis Tronchet et Jean Etienne Marie Portalis. Ce dernier, dans son Discours préliminaire du premier projet de Code civil, nous donne son idée de code civil : il doit servir a régler les questions de manière juridique surle mariage, l’etat

Capitulaire 9 A) La sacralisation du pouvoir des rois carolingiens a) L’avènement d’une théocratie royale 1) L’instauration du sacre Zacharie Saint Denis Soissons Caroloman Etienne II 2) Le ministère du roi carolingien « miniterium regis » Théocratie royale Rex Louis le Pieux (814-840) Jonas d’Orléans (780-841) Agobard de Lyon (769-840) Charles le Chauve (843-877) Hincmar de Reims (806-882) Res publica b) La restauration de l’Empire Charlemagne (768-814) 1) La conquête d’un

acceptation, que la situation s'est, toujours en Occident, quelque peu améliorée pour les homosexuels. Par exemple, en France, l'homosexualité a été dépénalisée par le Code pénal de 1791. Napoléon n'est pas revenu sur ce progrès. Le fait que Jean-Jacques Régis de Cambacérès, rédacteur d'un premier projet de Code civil avant le Consulat, était homosexuel, a dû avoir son importance. C'est sous le gouvernement de Vichy que certaines discriminations pénales réapparaissent et en 1982 que François Mitterrand les

VIII est adoptée en comité restreint le 13 décembre 1799. Elle s’inspire en partie du projet de Sieyès, mais intègre les idées politiques de Napoléon Bonaparte, notamment concernant le pouvoir exécutif. Bonaparte premier consul, puis Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun, comme 2e et 3e consuls de la République. Sieyès, quant à lui, sera relégué au poste de président du Sénat.

Bertrand Barrière de Vieuzac, favorables au maintien du gouvernement révolutionnaire, au dirigisme économique et à la Terreur, d’autre part, les montagnards dantonistes et les députés du Marais, menés par Emmanuel Joseph Sieyès et Jean Jacques Régis de Cambacérès, partisans du libéralisme et d’un gouvernement constitutionnel. II. Le Conseil des Cinq Cent, été un échec du directoire (désordre, financier, impuissance des assemblées, vénalité du haut personnel politique) rendait probable un

directoire déclare la guerre à l’Autriche, puis le 19 mars le siège est mis sur Saint-Jean-d’Acre. Le 16 avril 1799 c’est la Bataille du Mont-Thabor qui est le fait d'armes le plus digne de gloire de la campagne d'Égypte (les troupes françaises très inférieurs en nombre étaient sur le point de succomber lorsque Napoléon et sa division arrivèrent par derrière et mirent en déroute l’ennemi.). Un mois après Saint-Jean-d’Acre n’est toujours pas tombé et les troupes françaises décident de lever le siège