Jean-Philippe Cotis

BURKINA FASO Mémoire en théologie (6e Année) Présenté par : Sous la direction de : MARÉ Désiré Ab. Jean Paulin KI Koumi, juin 2006 DEDICACE A mon père et à ma mère A mon Evêque Mgr Wenceslas COMPAORE A tous mes professeurs de grand séminaire A tous ceux qui, aux quatre coins du monde, n’ont pas de quoi se nourrir, se soigner, s’instruire

Manuel et Applications corrigées Jean-François Bocquillon, Martine Mariage DCG 2 • Droit des sociétés, Manuel et Applications corrigées France Guiramand, Alain Héraud DCG 3 • Droit social, Manuel et Applications corrigées Paulette Bauvert, Nicole Siret DCG 4 • Droit fiscal, Manuel et Applications Emmanuel Disle, Jacques Saraf • Droit fiscal, Corrigés du manuel Emmanuel Disle, Jacques Saraf DCG 5 • Économie, Manuel et Applications corrigées François Coulomb, Jean Longatte, Pascal Vanhove DCG 6 • Finance

6 janvier 2003 sous la direction de Marc Abélès, directeur de recherche, Cnrs (Laios) Jury Marc Abélès, directeur de recherche, Cnrs (Laios) Marc Augé, directeur d’études, Ehess Jean Davallon, professeur, Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse Henri-Pierre Jeudy, chargé de recherche, Cnrs (Laios) Jean-Didier Urbain, professeur, Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines tel-00266547, version 1 - 24 Mar 2008 2 tel-00266547, version 1 - 24 Mar 2008 3 4 Remerciements

documentation pédagogique Marianne BOUCHERET Professeur au lycée Guillaume Apollinaire à Thiais (94) Anne DESCAMPS Professeur en CPGE au lycée Jean Jaurès à Reims (51) David EL KENZ Maître de conférences en Histoire moderne à l’université de Bourgogne (Dijon) Marie-Reine HAILLANT Professeur au lycée Auguste Blanqui à Saint-Ouen (93) Baptiste LÉON Professeur au lycée Jean Macé à Vitry-sur-Seine (94) Laurent-Henri VIGNAUD Maître de conférences en Histoire moderne à l’université de Bourgogne (Dijon) Sommaire

Caisses autonomes alimentées par des cotisations sociales versées par l’employeur et en partie par l’employé et le salarié. Dans le principe de la cotisation sociale, on crée un système différencié, plus le salaire est élevé, plus on est censé de cotiser. On met en place un système de plafonnement. On paie des cotisations sociales jusqu’à un certain seuil, si on applique le principe de l’assurance, le plafonnement peut être admis. En terme de politique sociale, le système d’assurance sociale

réalisation du « Dialogue des Éthiques » et qui continueront de le faire au sein du Club des gouvernances éthiques, et parmi eux : Patrick Auber Matthieu Calame Martin Carvalho Joachim Cellier Ayité Crepi Carole Da Silva Joseph Esoh Elamé Jean-Sebastien Fanget Philippe d’Iribarne Emmanuel Kamdem Patrick Mahamou Elisabeth Saïd Kag Sanoussi Elisabeth Viola Kléber Wandji … Bonne lecture à vous qui avez ce livre blanc entre les mains. Khalid Hamdani, Directeur de l'Institut Éthique et Diversité. 14

 Droit fiscal général Bibliographie : Introduction au droit fiscal (quelque chose dans le genre), Michel Bouvier, LGDJ, collection Systèmes (conceptuel) Droit fiscal général, Philippe Marchesous et Jacques Groclod, Dalloz, Collection Cours (2ème partie du cours) Procédures fiscales, Philippe Marchesous et Jacques Groclod, Dalloz, Collection Cours (procès, contrôle, droit du contribuable) Droit fiscal, Martin Collet, PUF (très bon, mais sous-entend des choses sans les dire : trop fin) Examens :

....................................................................................................54 Michèle ORIOU – Atelier « L’emploi : opportunité pour un projet territorial »..........................55 SYNTHESE GENERALE DES TRAVAUX par Jean Baptiste HUMEAU....................57 CONCLUSION par Christophe BECHU – Président du Conseil général de Maine-et- Loire...............................................................................................61 TRAVAUX DES ATELIERS....

l’anonymat a été totalement préservé. ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- REMERCIEMENTS J’adresse mes remerciements à la Fiduciaire de la CORRATERIE et notamment à Monsieur Jean-François PISSETTAZ pour m’avoir permis d’effectuer mon stage de huit semaines au sein de son entité de Genève. Je remercie plus particulièrement : Mademoiselle Sandrine MAGNENAT, mon maître de stage, qui a fait preuve d’une grande confiance à

1 re DROIT Edition 2 2011–201 LIVRE DU PROFESSEUR Anne-Marie Bazzo Élisabeth Campain Véronique Deltombe Bruno Foray Ouvrage coordonné par Philippe Idelovici DELAGRAVE Mise en pages : STDI Nos ouvrages utilisent des papiers composés de fibres naturelles, renouvelables, recyclables, fabriqués à partir de bois issus de forêts gérées durablement. Toute représentation, traduction, adaptation ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tous pays, faite sans autorisation