Joseph-Marie Portalis

Toulouse qui meurt en 1733 ; Claude Serres à Montpellier qui meurt en 1768 ; Jean Joseph Julien professeur à Aix qui meurt en 1789 ; Gabriel Jean-de-Dieu Olivier professeur à Avignon mourra en 1823 et participera d’ailleurs en tant que magistrat à la critique du projet du Code civil. Dans le Nord, mentionnons Claude de Ferrière mort en 1715 qui a enseigné à Reims. Mais le plus grand nom est sans conteste celui de Robert Joseph Pothier professeur à Orléans. Pothier - qui meurt en 1772 - a laissé de très

c’est-à-dire l’assurance mutuelle des Autonomes de solidarité) ont opéré un rapprochement avec la MAIF (Mutuelle assurance des instituteurs de France) pour proposer une protection juridique dénommée « Offre métiers de l’éducation » (OME). 1.  7, rue Portalis, 75008 Paris. http://www.autonome-solidarite.fr. © Groupe Eyrolles • Depuis 2002 des conventions sont régulièrement signées entre la Fédération et le ministère de l’Éducation nationale afin de mieux coordonner les actions de protection conduites

avec ou sans enfants, de plusieurs entités vivant sous le même toit (ménages composites), ou encore de communautés. La famille est, d’après l’INSEE (encadré 4), « la partie d’un ménage comprenant au moins deux personnes et constitué, soit d’un couple marié ou non, avec ou sans enfants, soit d’un adulte avec un ou plusieurs enfants. Dans une famille, l’enfant doit être célibataire (lui-même sans enfant»). Au recensement de 1999, la notion de couple était « exclusivement mixte et composé d’un homme et

une mesure d’isolement prise a l’égard d’un prisonnier (privation d’un nombre des droits) Ces mesures modifiaient la situation juridique de la personne concernée au sein de service et il fallait admettre le rep. CE, AC 17 déc. 1995 – Hardouin et Marie GAJA num.97 Jurisprudence instable du CE qui tantôt qualifie de mesures d’ordre intérieur les mesures affectant les prisonniers, tantôt considérant qu’elles portent atteinte a leurs droit pour admettre le rep. La jurisprudence est hésitante et nuancée

flamande par son père, qui crée des meubles en marqueterie d’écaille et de laiton sur fond d’ébène. Cette tradition de l’ébénisterie française se poursuivra plus tard avec Charles Cressent, Jean-François Oeben ou encore Jean-Henri Riesner, fournisseur de Marie-Antoinette. Le génie créateur des artisans d’art français éclate sous le règne de Louis XIV, qui, grâce aux commandes royales et à son implication personnelle, donne une dimension sans précédent à ces métiers : Versailles devient une vitrine royale

flamande par son père, qui crée des meubles en marqueterie d’écaille et de laiton sur fond d’ébène. Cette tradition de l’ébénisterie française se poursuivra plus tard avec Charles Cressent, Jean-François Oeben ou encore Jean-Henri Riesner, fournisseur de Marie-Antoinette. Le génie créateur des artisans d’art français éclate sous le règne de Louis XIV, qui, grâce aux commandes royales et à son implication personnelle, donne une dimension sans précédent à ces métiers : Versailles devient une vitrine royale

début du règne de Louis 13. Un règne qui sera assez long (1610-1643). Ce règne débute dans la difficulté parce que quand Henri 4 meurt son fils le futur Louis 13 n’a que 9 ans et c’est donc la reine mère la femme d’Henri 4 qui assure la régence, c’est Marie de Médicis. Elle est très mal conseillé, par Concini et pendant cette période trouble l’aristocratie en profite pour relever la tête en 1617, Louis 13 a grandi, il fait assassiné Concini, mais pendant les 1ères années du règne du jeune roi la situation

équilibre qui explique en grande partie la longévité du code pénal français. Sur le point des idées 2 grandes écoles s’opposent : l'école de la justice absolue et la néoclassique. _ L’école de la justice absolue : 2 grands représentants : Kant et Joseph Demaistre. Pour ces auteurs le droit de punir repose sur les exigences des justiciers. Lorsqu'une infraction est perpétuée, la justice est bafouée ces auteurs s'accordent pour dire que la peine doit être absolument exécutée même si elle apparaît inutile

publié en 1702. Le second type d’ouvrage est constitué par des études sur une matière ou une question juridique particulière, par exemple « Les traités » de Dennis Lebrun (1640-1708) sur les successions et la communauté conjugale. Il faut enfin citer Joseph-Robert Pottier (1699-1772) et la grande figure de la science juridique française dans la seconde moitié du 18ème siècle va influencer directement et en profondeur les rédacteurs du code civil. Pottier passa presque toute sa vie à Orléans où il était

Boutaric à Toulouse qui meurt en 1733, Claude Serres à Montpellier qui meurt en 1768, Jean-Joseph Julien à Aix qui meurt en 1789, Gabriel Jean de Dieu d’Olivier, professeur à Avignon, qui mourra en 1823, et qui participera en tant que magistrat à la critique du projet du Code civil. * Dans le nord, mentionnons Claude de Ferrière, mort en 1715, qui a enseigné à Reims mais le plus gd est sans conteste Robert-Joseph Pothier, professeur à Orléans, qui meurt en 1772. Il nous a laissé de très nombreux traités