Justice Au 13eme Siecle

Histoire des obligations Introduction La 1ère moitié du 14ème siècle dans le royaume de France correspond à une période de mutation profonde car la Guerre de 100 ans a commencé (1336). L'économie traditionnelle entre en crise, et les structures sociales du vieux monde féodale tremblent sur leurs bases. Partout dans le royaume de France la dévaluation constante du sous d'argent ruine les seigneurs locaux. La ville et son industrie mènent dorénavant le jeu du pouvoir. C'est la ville dorénavant qui

Fiche Thématique Discutons avec Madou ... Soundjata KEITA et l’’empire du Mali (13ème s.) Mardi dernier, lors d’une leçon d’histoire, dans ma classe, je suis devenu le professeur de mes camarades durant plus de 20 minutes. En effet, c’était le jour de mon grand exposé ! Quel était le sujet d’étude que j’avais choisi ? Une très importante personnalité africaine : un homme du nom de Soundjata Keita ... le fondateur de l’empire du Mali ! Un vrai travail de griot ... Moi, j’appartiens

lundi 22 février (amphi 200). Cour le lundi 1 mars (amphi 200). Introduction L’époque franque est la période qui suit la chute de l’Empire Romain, entre 476 et le IXème siècle. Chapitre préliminaire : L’époque franque, vers la désagrégation de l'État Vers 476, l’Empire Romain a éclaté, depuis deux ou trois siècles il était affaiblit, depuis longtemps les barbares sont aux portes de l’Empire qui finit par s’effondrer. Avec ceci nait une nouvelle période marquée par diverses influences :

technique dans lequel le justice deviendrait l’affaire de spécialistes de plus en plus nombreux et échapperait au juge. La pratique de l’expertise en matière d’empoisonnement : les éléments sont présents. on y trouve des expertises rudimentaires dès la fin du 13ème. L’expertise médico légale devient une des clés du procès dès le 19ème en matière d’empoisonnement. On voit apparaît l’idée que sans l’expertise le juge se trouve dans l’impossibilité de rendre la justice. Par expertise on entend

MOYEN-AGE Aux 11ème et 12ème siècles, la ville de Paris connut une renaissance commerciale et urbaine: l'importance des approvisionnements et des transports de denrées par voie fluviale donnait un pouvoir très important à la ‘corporation des marchands de l'eau’ qui reçut du Roi, en 1170, le monopole de tout le trafic fluvial entre les villes de Mantes et Corbeil. Leur Conseil dirigeant, bientôt représenté par le Prévôt des marchands, s'installa au 14ème siècle dans la maison aux Piliers, ancêtre

l'ordre public, des mœurs) ; - Assurer la justice ; - La forme des actes juridiques privés. Chaque société a pu répondre de manière différente à tous ces problèmes. Dans un sens plus ou moins démocratique, libéral, … Il appartient aux juristes de s'interroger sur l'origine et sur la justification de chaque règle de droit. L'évolution du droit : La question qui se pose est celle de l'adaptation puisque le droit fait appel à des notions de justice, de morale, et qui évolue d'une société à

règle de droit Le droit doit satisfaire un double besoin, à la fois la sécurité et la justice. En effet, le besoin de sécurité car il rassure et permet aux individus de savoir ce qu’ils peuvent faire et doivent tolérer des autres. Ensuite, la règle de droit devient légitime que si elle est juste. Il y a une nécessité d’équité. Mais il est important de se demander si l’ordre peut ou non se fonder sur la justice ? 1) L’école du droit naturel : l’école idéaliste C’est l’école la plus ancienne

Le royaume de France au XIème et XIIème siècle Le royaume de France au XIème et XIIème siècle La France capétienne  Premier roi Hugues Capet 987-996 Le royaume de France est un des exemples caractéristiques du système féodal. Le roi exerce son pouvoir, son autorité en raison de ses droits de suzerains. A partir du Xème et XIème siècle, se met en place une société de solidarité seigneuriale dont le roi, élu de dieu, est la clé de voute. Le suzerain est le seigneur des seigneurs, les vassaux

Introduction historique au droit : TD, séance 4, la justice Introduction : "Il convient que la majesté impériale soit non seulement illustrée par les armes, mais aussi armé par les lois". Au XIIème et XIIIème siècle une multitude de juridictions coexistent. Ces juridictions ne sont pas hiérarchisées mais seulement juxtaposées et donc isolées les unes des autres rendant la situation du royaume complexe. En effet les différentes

testament : 3 préceptes. 12 C - Naissance du droit canon. 13 Chapitre 2 – L’Émancipation du droit 13 Section 1 : L’autonomie du droit 13 1 - Définition d’un domaine spécifique : le droit. 13 A - Le droit, objet de la justice. 13 B - Justice commutative et justice distributive 14 C - Droit et politique 14 2 - Le droit distingué de la religion. 14 A – Le droit venu des cieux : les droits orientaux. 14 B - L’invention romaine du juriste. 14 Section 2 – L’apparition d’une science