Justice Au 13eme Siecle

phrase définit assez clairement la situation politique à l’époque. En effet, depuis le traité de Verdum en 843, le royaume est partagé, morcelé en territoires où chaque souverain y légifère selon ses intérêts communs. Cependant, à la fin du neuvième siècle, le dernier capitulaire est pris et s’ensuit, par la même occasion, la disparition des législations générales qui étaient décidées par le pouvoir central et qui entraîne donc la disparition de la légifération du roi. Il faudra attendre 1155, date

qu'il y a opposition. On va donc faire une série de constats. Comparer est une véritable démarche scientifique. SECTION 1 : Historique de la comparaison. La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit lui même. SOLON 6ème siècle avant JC un des premiers qui parle de démocratie. Pour établir les règles de la constitution idéal il avait parcouru l'ensemble des citées grecques. A Rome les décemvirs en rédigeant les 12 tables avait pris le soin d'aller étudier le droit grec.

progressive de la dynastie de 888 à 987. En 888, Les grands du royaume décident d’élire un nouveau roi, qui s’appelle Ede et qui se trouve en dehors de la dynastie Carolingienne, c’est un descendant de la famille des Robertiens : Robert le Fort. Pendant un siècle il va y avoir une lutte entre les deux familles : les Carolingiens et les Robertiens. Et ça sera la victoire des Robertiens avec l’avènement d’Hugues Capet en 987. l’organisation politique et administrative de l’empereur le pouvoir de l’empereur

Histoire de la Justice au 18ème siècleQCM en janvier Introduction Paragraphe 1 :Justice sens polysème. Notion de droit et de justice sont très liés. Dimension philosophique autour de la notion de justice. Sentiment de ce qui est juste et injuste ; une valeur pour certain. La justice renvoie au droit naturel, à la qst de la morale. Justice sens constitutionnel càd l’étude de l’organisation judiciaire. Tribunaux, procédures et personnels de justice, etc. Paragraphe 2 : chronologie du cours Société

politique de l’Occident (voir pages 88 et 89) Au 13ème siècle, l’Occident est divisé en de nombreux royaumes. Le Saint Empire a succédé à l’Empire carolingien. De nombreux seigneurs et de nombreuses villes du Nord de l’Italie et de l’Allemagne refusent l’autorité de l’Empereur. c) La féodalité Les seigneurs sont les descendants des grands propriétaires terriens qui ont protégé les populations au temps des grandes invasions (9ème et 10ème siècle). Ils sont devenus indépendants du Roi et règnent

Moyen-âge : le Haut Moyen-âge, qui va de 476 à 987, (avènement d’Hugues Capet, fondateur de la dynastie des capétiens) est aussi appelé l’époque Franque. Puis vient la féodalité (seigneurs, châteaux, fiefs…), du 11ème au 13ème siècle. Enfin, le Bas Moyen-âge, jusqu’au 15ème siècle. Titre premier : l’époque Franque ou Haut Moyen-âge Une période relativement obscure, dans la mesure où l’écrit va décliner. Donc il y a plus de difficultés à connaître. Durant cette période apparaissent trois caractéristiques

Aout 410, le Roi des Goths, Alaric, chef barbare, met à sac la ville de Rome, qui depuis le 3ème siècle avent JC, n’avait jamais été prise. Le scandale fut colossale en Occident. Occident = l’Europe. Les coupables furent les Chrétiens, dont le Dieu mensonger n’avait pas su protéger Rome. Au-delà de cette accusation, c’est le gouvernement impérial Chrétien qui n’avait pas su répondre à l’idéal de justice, et qui par conséquent subit comme une sorte de punition, l’ « invasion » des Barbares. « Invasion »

La Bretagne A 1 Elle porte le nom d’Armorique jusqu’au 6ème siècle de notre ère Elle est peuplé dès le Paléolithique et devient au néolithique un principaux centre de la civilisation mégalithique Les celtes arrivent en -500 Elle est conquise par Rome lors de la guerre des gaules menée par jules César en 58 et 50 avant JC L’Armorique est annexée à la gaule celtique, elle demeure peu romanisée Le christianisme arrive au 3ème La population bretonne est chassée de Grande-Bretagne au 5ème

trouver des ressources financière et rendre la justice. A) Avènement de l'organe parlementaire. Au 13eme siècle, la magnat carta en 1215 elle est la première limitation non coutumière des pouvoirs du roi. Principe du consentement a l'impôt ( le consentement du conseil devient obligatoire pour levée tout nouvel impôt). Consécration du droit de pétition. Le grand conseil va prendre le nom de parlement et il va être élargit. A la fin du 13eme on parle de parlement modèle, assemblées composé

LE SERVAGES ET SON ORIGINE JUSQU'AU 13EME SIECLE tiroir 1: le servage = Vient du latin servius qui signifie esclave ou encore un serf, il est donc un non libre comparé au colon qui eux sont libres en fait mais pas en droit ou encore les roturiers des personnes non nobles de classe inférieure. Le servage apparaît vers 1020-1030, lorsque les maitres du ban se posent en détenteurs des hommes, qu'ils vendent et donnent. Ce mouvelent par de la France et s'étend mais il se développe surtout dans