Justice du Royaume de France

Roi est la France. C'est un monarque absolu et de droit divin. A- L'incarnation de l'Etat Il y a une continuité de la fonction. Son pouvoir est réglé par la tradition : les lois fondamentales. Elles constituent un élément important, c'est un droit oral qui s'est trouvé codifié sous la forme de coutumes qui vont devenir constitutionnelles. Le souverain ne peut pas se départir de ces lois fondamentales, elles sont forgées au cours du temps. Ce sont aussi les ordonnances du royaume, c'est différent

peut après Richelieu . Lui succédant donc Louis 14 et ce fut la reine Anne d’Autriche et le cardinal Mazarin qui assurèrent la régence . Pendant la régence furent signé le traité de Westphalia en 1648 qui garantissait la liberté dans laquelle la France garantissait la liberté des différentes entités allemandes qui constituaient le saint empire . Cette région fut troublé par la fronde qui a connu son paroxysme dont le coeur se situe entre 1648 et 1652 il s’agit de trouble qui ont pu être entretenu

mène ses troupes à la victoire. * L’élément judiciaire : - Le Roi qui en dernier lieu rend la justice, symbole de la main. - Pendant longtemps, la justice privée (rendue par le père) est très importante : elle échappe à la justice par rapport au Roi. - Le Roi, par delà les institutions, peut juger lui-même = justice retenue. A partir des Rois étrusques (620 avant JC) la Royauté est modifiée :

Introduction Cette histoire de France débute avec l’arrivée de peuple étranger venu d’un pays voisin : les germains. Ils sont chassés par le peuple des Huns, qui ravage la Chine et l’Inde reflue vers l’occident dans la seconde moitie du quatrième siècle après JC. Les germains sont nombreux sur des terres pauvres et un peu plus à l’Ouest, il a la population gallo romaine. Les romains ont appelé les germains pour deux raisons : * Besoin de main d’œuvre pour l’agriculture * Besoin de mercenaires

rejettent toute responsabilité quant aux conséquences éventuelles que ce travail pourrait avoir lors de l’examen. Bonne étude quand même ! Jeremy Zeegers, Délégué première candi Histoire du Droit : Définitions Chapitre 1 : Les Francs ( Les Mérovingiens Arianisme : Forme considérée comme hérétique du Christianisme qui niet la divinité du Christ. Les ariens maintiennent que le Christ est une créature du Père. Mainbour : Protection spéciale accordée par le roi à un homme

Histoire du Droit : Définitions Chapitre 1 : Les Francs ( Les Mérovingiens Arianisme : Forme considérée comme hérétique du Christianisme qui niet la divinité du Christ. Les ariens maintiennent que le Christ est une créature du Père. Mainbour : Protection spéciale accordée par le roi à un homme libre. Alodes : Terres possédées en toute propriété par une famille à titre héréditaire, lesquelles se partageaient, en principe, sur pied d’égalité entre les descendants mâles de même degré

permanentes le plus souvent écrites imposées par celui ou ceux qui exercent le pouvoir dans un groupe sociaux politiques plus ou moins autonomes. 3§ Jurisprudence Def : c’est l’ensemble des décisions de justice ou l’ensemble des règles de dt qui se dégagent de décisions de justice rendues pendant une certaine période. Elles n’énoncent pas de règle de dt. La jurisprudence n’énonce pas de règles générales de dt. Relativité de la chose jugée : Il existe des arrêts de principe = c’est

petit progressivement l’Etat s’absolutiser, émergence de l’absolutisme. Le roi reprend du pouvoir. En ce qui concerne la société de l’Ancien Régime, elle est coutumière, corporatiste, hiérarchisé et catholique. A l’époque la France est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent des rapports entres individus, communautés diverses d’une même ère géographique.( coutume normande qui été très misogyne). L’homme avait le droit

de l'institution : - La coutume, en droit anglais la coutume a longtemps été utilisée, la loi intervenait exceptionnellement. La France s'est peu à peu écartée de ce modèle anglais pour faire prévaloir la loi, qui va être contrôlé par le Roi. Le Roi aura tendance à utiliser les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. Dans les pays du nord de la France, les « pays d'oïl » la coutume était prépondérante tandis que dans les pays du Sud, les «  pays d'oc », le droit romain jouait un rôle

créent. Ex. : La lignée des Robertiens issue de Robert le Fort, duc de Paris, d’Orléans, de Blois ; le Duc des Francs. De 888 à 987 se succède tantôt des carolingiens tantôt des Robertiens jusqu’à Hugues Capet. Les comtes sont de grands personnages qui vont exercer à leur profit et dans leur intérêt des fonctions que le Roi leur avait confié, telles que la justice. Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant