Justice époque Mérovingienne

Vème siècle ( Clovis en 481 ) , et perdent le pouvoir en 987. On a 2 dynasties de Francs : les Mérovingiens ( 481 – 751 )et les Carolingiens ( 751 – 987 ) Section 1 les Mérovingiens. À la chute de Rome, il y a des royaumes qui se constituent, ils héritent de la culture romaine. On a, à l’époque plein de royaumes : des Wisigoths, des Ostrogoths, les Ravennes, les Burgondes … Le roi mérovingien est un roi , un chef , qui s’appuie sur ses serviteurs. Ils doivent s’affirmer face à leurs serviteurs

hommes dans leurs rapports sociaux. Chaque société (societas), aujourd’hui comme dans le passé, est organisée, structurée (structures sociales, politiques, administratives…) et confrontée à des problèmes structurels : faire régner l’ordre, assurer la justice, déterminer la forme des actes juridiques privés réglant les rapports des individus entre eux. Elle y répond selon des modalités diverses, selon ses conceptions en matière d’ordre, de pouvoir, de démocratie, comme le montre l’évolution de la notion

devenir de plus en plus abstrait. Au formule des Pontifes, va progressivement se substituer les actions de la loi, en effet sous certaines conditions strictement énuméré dans la loi. Les citoyens ont la possibilité de faire valoir tel ou tel droit en justice. Le déroulement des procès n’est plus tributaire des formules énoncé dans les réponses des pontifes, remplacé dans les formules donné par la loi. N’importe qu’elle citoyen puisse juger. Les juges sont moins tributaires des pontifes, et plus de la

modèle dans les institutions publiques. Pour les penseurs romains, notamment Cicéron, l’État est une entité abstraite qui se différencie nettement de la personne du gouvernant. Plus précisément, l’État est désigné depuis le vie siècle avant J.-C., époque de l’apparition du régime républicain, comme la Res Publica : la chose publique, ou la chose du populus, le peuple constitué de l’ensemble des citoyens de Rome. Ces citoyens détiennent seuls le pouvoir de décider en commun des affaires de la collectivité

Seule l'Italie leur échappe. Vers le milieu du 6ème siècle, le royaume des Francs constitue la grande puissance en Occident. Avec la génération du petit-fils de Clovis, vont se multiplier les guerres fratricides. Au 7ème siècle, la dynastie mérovingienne (descendants de Clovis) entre en décadance. Le pouvoir passe entre les mains du maire du Palais. Conséquences ethniques et culturelles. Les invasions mettent en contact des groupes à l'origine très différents. Les vainqueurs ne se mélangent pas

ou le Moyen-Age classique du X au XIIIeme siècle. Partie 3: Résurgence de l'Etat, XIV et XV Partie 4: l'apogée de la monarchie, XVI et XIII Partie 1: l'époque franque fin V fin X commence par les mérovingiens et carolingiens Chapitre 1: époque mérovingienne 481-751 ces mérovingien ont été aux affaires pdt pres de 2 siecle et demi(c'est beaucoup). Section 1: le roi, son statut I- la trajectoire historique de la toute puissance à l'inexistence A l'époque des pères fondateurs, le

par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi que les merovingiens (Vème siècle au VIIIème siècle). Le droit doit donc servie à l’intérêt général ; il est le pilier de la société. Un certain nombre d’institutions sont mise en place pour faire respecter la finalité du droit et qui parfois agissent pour faire respecter

magistrat = organe de gouvernement) qui remet au demandeur une formule écrite contenant des instructions pour le juge qui est un simple particulier. Ca va permettre au magistrat de créer des droits nouveaux et assortir ces droits d’une action en justice (Ex : ça va permettre de régler les litiges entre les étrangers et les citoyens). * Période des grands jurisconsultes : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin. Ces grands juristes ont eu une double activité qui correspond au double aspect à

développement de la législation royale En effet, au Moyen Age et même plus tard, les hommes considèrent qu'il existe un lien fondamental entre la justice au sens large et la capacité à créer la norme juridique. Aux époques mérovingiennes et carolingiennes, il était donc logique que le roi, justicier suprême, puisse créer la règle de droit pour faire régner la justice. philippe de beaumanoir (1246-1296) a été bailli, c'est-à-dire un officier qui remplissait des fonctions juridiques, militaires et financières

culture romaine, va en même temps s’ouvrir aux barbares (notion d’universalisme dans l’Eglise chrétienne), ce qui la rend relativement perméable aux nouvelles influences. Donc elle joue un rôle important de médiateur. Autre caractéristique de cette époque : l’importance attribuée à la terre. On assiste en effet à la décadence des villes et du commerce, alors qu’ils avaient une importance primordiale dans l’Empire romain. Donc la terre devient le fondement de la puissance et du pouvoir. A cela s’ajoute